02
Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et
contre la détérioration du bois; matières tinctoriales;
mordants; résines naturelles à l'état brut; métaux en
feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs
et artistes
04
Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; produits pour
absorber, arroser et lier la poussière; combustibles (y
compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes;
bougies, mèches
06
Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction
métalliques; constructions transportables métalliques;
matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils
métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie
métallique; tuyaux métalliques; coffres-forts; produits
métalliques non compris dans d'autres classes; minerais
07
Machines et machines-outils; moteurs (à l'exception des
moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et
courroies de transmission (à l'exception de ceux pour
véhicules terrestres); instruments agricoles; couveuses pour
les oeufs
08
Outils et instruments à main entraînés manuellement;
coutellerie, fourchettes et cuillers; armes blanches;
rasoirs
09
Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, électriques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours
(sauvetage) et d'enseignement; appareils pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou
des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques
acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour
appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à
calculer et équipement pour le traitement de l'information;
extincteurs
11
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de
vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau et installations
sanitaires
12
Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par
eau
17
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits
en ces matières non compris dans d'autres classes; produits
en matières plastiques mi-ouvrées; matières à calfeutrer, à
étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques
20
Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris
dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier,
corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de
mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières
plastiques
21
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en
métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses
(à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie;
matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut et mi-ouvré
(à l'exception du verre de construction); verrerie,
porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes
24
Tissus et produits textiles non compris dans d'autres
classes; couvertures de lit et de table
27
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements
de sols; tentures murales non en matières textiles
37
Construction d'édifices; entreprises de fumisterie, travaux
de peinture, de plâtrerie, de plomberie, de couverture;
travaux publics; travaux ruraux; location d'outils et de
matériel de construction, de bouldozeurs, d'extracteurs
d'arbres; entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du
sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation);
entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisseries);
réparations; transformation de vêtements; rechapage de
pneus; vulcanisation; travaux de cordonnerie; réparation de
mobilier, d'instruments et d'outils
39
Transport de personnes ou de marchandises; distribution
d'eau et d'électricité; déménagement de mobilier;
exploitation de transbordeurs; remorquage maritime,
déchargement, renflouement de navires; conditionnement de
produits; informations concernant les voyages (agences de
tourisme et de voyage, réservation de places); location de
chevaux, de véhicules de transport; entreposage,
emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur
préservation ou gardiennage; dépôt, gardiennage d'habits;
garage de véhicules; location de réfrigérateurs; location de
garages
42
Services hôteliers, restauration; maisons de repos et de
convalescence; pouponnières; accompagnement en société;
agences matrimoniales; salons de beauté, de coiffure; pompes
funèbres, fours crématoires; réservation de chambres d'hôtel
pour voyageurs; travaux d'ingénieurs, consultations
professionnelles et établissement de plans sans rapport avec
la conduite des affaires; travaux du génie (pas pour la
construction); prospection, forages; essais de matériaux;
travaux de laboratoires; location de matériel pour
exploitations agricoles, de vêtements, de literie,
d'appareils distributeurs; imprimerie; programmation pour
ordinateurs