501410

goods and services

01 Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres; compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie

02 Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants; résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes

03 Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices

04 Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; produits pour absorber, arroser et lier la poussière; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes; bougies, mèches

05 Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides

06 Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métallique; tuyaux métalliques; coffres-forts; produits métalliques non compris dans d'autres classes; minerais

07 Machines et machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles; couveuses pour les oeufs

08 Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie, fourchettes et cuillers; armes blanches; rasoirs

09 Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs

10 Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture

11 Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires

12 Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau

13 Armes à feu; munitions et projectiles; explosifs; feux d'artifice

14 Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques

15 Instruments de musique

16 Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés

17 Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes; produits en matières plastiques mi-ouvrées; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques

18 Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie

19 Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte, poix et bitume; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques

20 Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques

21 Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut et mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes

22 Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes); matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques); matières textiles fibreuses brutes

23 Fils à usage textile

24 Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table

25 Vêtements, chaussures, chapellerie

26 Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles

27 Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles

28 Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël

29 Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; sauces à salade; conserves

30 Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade); épices; glace à rafraîchir

31 Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt

32 Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons

33 Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

34 Tabac; articles pour fumeurs; allumettes

35 Publicité et affaires

36 Assurances et finances

37 Constructions et réparations

38 Communications

39 Transport et entreposage

40 Traitement de matériaux

41 Éducation et divertissement

42 Hôtellerie, restauration; maisons de repos et de convalescence; pouponnières; accompagnement en société; salons de beauté, de coiffure; réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs; travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires; travaux du génie (pas pour la construction); prospection, forage, essais de matériaux; services rendus par des laboratoires; location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs; impression de travaux publicitaires

Trademark form	Figurative mark
File reference	530257
Register number	501410
Countries
Base trademark	No. 501 410, November 22, 1988

Application date	November 22, 1988
Expiration date	November 22, 2028

Date	Document number	Area	Entry
November 22, 2018	2018/47 Gaz		Extension
August 29, 2018	2018/39 Gaz		RAW: Partial Cancellation
November 22, 2008	2008/49 Gaz		Extension
October 26, 2007	2007/44 Gaz		Extension
February 21, 1997	1997/5 Gaz		Extension
November 30, 1995	1995/12 LMi	DD	Decision on opposition
February 20, 1995	1995/3 LMi		Extension
October 14, 1994	1994/11 LMi		Extension
March 4, 1994	1994/4 LMi		Extension
September 17, 1993	1993/10 LMi		Extension
September 17, 1993	1993/10 LMi		Extension
May 24, 1993	1993/6 LMi		Extension
April 28, 1993	1993/5 LMi		Extension
March 30, 1993	1993/4 LMi		Extension
May 22, 1991	1991/5 LMi	EG	RAW: Final Reversing Refusal
October 25, 1990	1990/11 LMi	AT	Decision on opposition
August 14, 1990	1990/8 LMi	CH	Decision on opposition
July 27, 1990	1990/7 LMi	DT	Decision on opposition
July 16, 1990	1990/7 LMi	CH	Decision on opposition
December 29, 1989	1989/12 LMi	CH	Rejection
December 27, 1989	1989/12 LMi	EG	Rejection
November 17, 1989	1989/11 LMi	DT	Rejection
September 25, 1989	1989/9 LMi	DD	Rejection
August 4, 1989	1989/8 LMi	AT	Rejection
November 22, 1988	1988/12 LMi	IT	Registration

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Trademark Details Last update: November 26, 2018

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