01
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à
la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la
sylviculture; résines artificielles et synthétiques,
matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de
liquides ou de pâtes); engrais pour les terres (naturels et
artificiels), compositions extinctrices; trempes et
préparations chimiques pour la soudure; produits chimiques
destinés à conserver les aliments; matières tannantes,
substances adhésives destinées à l'industrie; produits pour
l'épuration du gaz
04
Huiles et graisses industrielles (autres que les huiles et
les graisses comestibles et les huiles essentielles),
lubrifiants, compositions à lier la poussière, compositions
combustibles (y compris les essences pour moteurs) et
matières éclairantes, notamment gaz naturel, combustible,
gaz d'éclairage, gaz de pétrole à l'état gazeux ou liquéfié
06
Récipients métalliques pour le gaz sous pression
09
Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, électriques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, d'enseignement, de secours (sauvetage) et de
contrôle (inspection); compteurs de gaz; matériels
informatiques et leurs composants; logiciels, progiciels sur
tous supports
11
Appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de
production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de
séchage, de ventilation, de conditionnement d'air, de
distribution d'eau et installations sanitaires,
installations de chauffage central au gaz, chaudières,
chauffe-bains, fours et fourneaux à gaz, lampes à gaz,
accessoires de réglage et de sûreté d'appareils à gaz et de
conduites de gaz, analyseurs de gaz, appareils pour
l'épuration du gaz, régulateurs de gaz, laveurs de gaz
16
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans
d'autres classes; produits de l'imprimerie, imprimés,
journaux et périodiques, livres; articles pour reliures;
photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour
la papeterie ou le ménage; machines à écrire et articles de
bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction
ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières
plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres
classes); clichés
19
Matériaux de construction, pierres naturelles et
artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier;
tuyaux en grès ou en ciment, produits pour la construction
des routes, asphalte, poix et bitume, maisons
transportables, monuments en pierre, cheminées
35
Publicité et affaires, promotion commerciale, aide aux
entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite
de leurs affaires, conseils, informations ou renseignements
d'affaires
37
Services de construction et de réparation d'installations
électriques; services de réparation dans le domaine
électrique, services de construction, de réparation et
d'entretien de tous matériels et installations d'éclairage,
de chauffage, de cuisson, de réfrigération, de ventilation,
de conditionnement d'air, de distribution d'eau et
d'installations sanitaires
41
Services d'éducation et de divertissement
42
Services d'ingénieurs chargés d'évaluations, d'estimations,
de recherches et de rapports; services d'analyse et de
programmation pour ordinateurs, services de conseils en
informatique, établissement de banques de données; services
d'inspection de projets de construction