Procédés Vernet Logo (WIPO, 09/28/1981)
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The International trademark Procédés Vernet was filed as Figurative mark on 09/28/1981 at the World Intellectual Property Organization.
Logodesign (Wiener Klassifikation)
#Quadrupeds (series I) #Horizontally elongated ornamental surfaces #Letters presenting a special form of writing #Lions #Heraldic lions #Animals of Series I with forepaw(s) resting on an escutcheon (shield) or other object #Horizontally elongated surfaces #Elongated surfaces with one short side convex or concave
| Trademark form | Figurative mark |
| File reference | 468283 |
| Register number | 1167758 |
| Countries | 
|
| Base trademark |
No. 1 167 758,
April 13, 1981
|
| Application date | September 28, 1981 |
| Expiration date | September 28, 2021 |
Trademark owner
21-27 route d'Arpajon
F-91340 OLLAINVILLE
FR
F-91340 OLLAINVILLE
FR
Trademark representatives
62 rue de Bonnel
F-69448 LYON Cedex 03
FR
goods and services
06
Pièces métalliques à l'état brut ou mi-ouvré pour
l'industrie, notamment pour l'industrie électrique,
l'industrie mécanique, l'électroménager, l'industrie
automobile, l'industrie aérospatiale, pour véhicules et
moyens de transport, pour l'industrie de l'armement,
l'industrie thermique, l'automatisation, pour appareils de
régulation et de contrôle, y compris pièces de tôles
découpées pour transformateurs de soudure, pour l'industrie
électrique, pour moteurs électriques, pour instruments de
mesure et pour dispositifs de régulation, pièces découpées
cambrées pour l'industrie électrique, l'industrie
automobile, pour l'électroménager, pour appareils de
régulation et de contrôle, pièces embouties et
embouties-étirées pour l'industrie du caoutchouc, pour
l'industrie de l'automobile, pour appareils de régulation et
de contrôle, pour systèmes de sécurité, pour l'industrie
électrique, l'industrie aérospatiale, l'industrie de
l'armement et pour les autres industries précitées; éléments
tubulaires métalliques pour raccordement de tubes ou tuyaux
métalliques ou non métalliques; tuyaux métalliques flexibles
en toutes sections, avec ou sans tresse de recouvrement à
ondes parallèles, hélicoïdales ou agrafées (avec ou sans
joint), soudés ou sans soudure, en métal ou principalement
en métal; élément formant barrière thermique à interposer
entre deux pièces; raccord souple compensateur de
dilatation; raccords souples métalliques et flexibles
07
Moteurs thermiques linéaires pour tous usages, sauf pour
véhicules terrestres; moteurs linéaires électriques pour
tous usages, sauf pour véhicules terrestres; moteurs à
dilatation positive ou négative; moteurs thermiques à
variation de tension; dispositifs spéciaux pour dépollution
des moteurs thermiques à explosion ou combustion, y compris
pour véhicules (excepté pour véhicules terrestres);
dispositifs spéciaux pour départ à froid de moteurs
thermiques à explosion ou combustion, y compris pour
véhicules (excepté pour véhicules terrestres); dispositifs
spéciaux pour économie d'énergie dans tous moteurs ou
machines consommant de l'énergie, y compris de véhicules
(excepté pour véhicules terrestres); vannes motorisées;
soufflets, membranes, compensateurs métalliques ou non, nus
ou équipés de pièces d'extrémité, notamment pour appareils
de régulation pneumatique et hydraulique, compensateurs de
dilatation, éléments de transmission de mouvements,
accouplements, chambres d'expansion, éléments de
raccordement antivibratoire; manchons d'accouplement, joints
métalliques et flexibles
09
Ensembles thermostatiques, thermostats, thermocontacts
électriques pour tous usages; éléments thermostatiques à
dilatation de tous corps; éléments thermostatiques à
variation de tension de vapeur; systèmes de sécurité
utilisant une information thermique et/ou manométrique;
dispositifs d'alarme thermique; correcteurs altimétriques;
correcteurs de température; conducteurs électriques; pièces
magnétiques pour transformateurs de soudure, pour
l'industrie électrique, pour moteurs électriques, pour
instruments de mesure et pour dispositifs de régulation;
capsules altimétriques, capsules barométriques pour tous
usages; systèmes de sécurité, à savoir thermocontacts,
thermostats
11
Soufflets, membranes, compensateurs métalliques ou non, nus
ou équipés de pièces d'extrémité, notamment pour appareils
de régulation thermique; appareils régulateurs de
température, notamment pour moyens de transport automobiles,
camions, bateaux, avions, locomotives, véhicules roulants,
véhicules porteurs, pour machines automotrices, machines
industrielles, agricoles, domestiques, ménagères;
appareillages de chauffage, chaudières, radiateurs, vannes,
appareillages sanitaires, robinets mitigeurs; thermovalves
pour tous fluides et tous usages; thermovannes et vannes de
régulation thermique, pressostatiques et thermostatiques
pour tous fluides et tous usages; manostats, pressostats;
régulateurs, notamment pour chaudières de chauffage;
régulateurs de débit; dispositifs de commande, de sécurité
ou de régulation pour chaudières et installations de
chauffage; robinets thermostatiques de radiateurs de
chauffage par eau chaude et vapeur; dispositifs spéciaux de
régulation de température pour véhicules
12
Moteurs thermiques linéaires pour véhicules terrestres;
moteurs linéaires électriques pour véhicules terrestres;
dispositifs spéciaux pour économie d'énergie dans des
moteurs de véhicules terrestres consommant de l'énergie;
dispositifs spéciaux pour dépollution de moteurs thermiques
à explosion ou combustion pour véhicules terrestres;
dispositifs spéciaux pour départ à froid des moteurs
thermiques à explosion ou combustion pour véhicules
terrestres
Trademark history
| Date | Document number | Area | Entry |
|---|---|---|---|
| September 28, 2011 | 2011/39 Gaz | Extension | |
| September 28, 2001 | 2001/20 Gaz | Extension | |
| January 14, 1997 | 1997/1 Gaz | Extension | |
| September 28, 1981 | 1982/4 LMi | FR | Registration |
| September 28, 1981 | DT | Decision on opposition | |
| September 28, 1981 | ES | Decision on opposition | |
| September 28, 1981 | PT | Rejection | |
| September 28, 1981 | SU | RAW: Final Reversing Refusal | |
| Partial deletion |
ID: 14468283