SHV

goods and services

01 Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture (à l'exclusion des préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles); résines artificielles et synthétiques comme matière première, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes); engrais pour les terres (naturels et artificiels); compositions extinctrices; trempes et préparations chimiques pour la soudure; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; substances adhésives destinées à l'industrie

02 Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants; résines naturelles, métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs

03 Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices

04 Huiles et graisses industrielles (autres que les huiles et les graisses comestibles et les huiles volatiles); lubrifiants; compositions à lier la poussière; compositions combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes; chandelles, bougies, veilleuses et mèches

05 Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; produits diététiques pour enfants et malades; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles

06 Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages; ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus; rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées; chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules); câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie; tuyaux métalliques; coffres-forts et cassettes; billes d'acier; fers à cheval; clous et vis; autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes; minerais

07 Machines, non comprises dans d'autres classes, et machines-outils; moteurs (excepté pour véhicules terrestres); accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres); grands instruments pour l'agriculture; couveuses

08 Outils et instruments à main; coutellerie, fourchettes et cuillers; armes blanches

09 Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, radiotélégraphiques, photographiques, cinématographiques, optiques, appareils et instruments électriques non compris dans d'autres classes, appareils et instruments de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton; machines parlantes; caisses enregistreuses, machines à calculer; appareils extincteurs

10 Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, (y compris les membres, les yeux et les dents artificiels)

11 Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires

12 Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau

13 Armes à feu; munitions et projectiles; substances explosives; feux d'artifice

14 Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers); joaillerie, pierres précieuses; horlogerie et autres instruments chronométriques

15 Instruments de musique (à l'exception des machines parlantes et appareils de TSF)

16 Papier et articles en papier, carton et articles en carton non compris dans d'autres classes; journaux, périodiques, livres; articles pour reliures, photographies; papeterie, matières adhésives (pour la papeterie); matériaux pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés; dépliants, affiches, étiquettes, dépliants à insérer; banderoles, brochures, prix courants, drapeaux, flammes, papier à lettres, enveloppes, labels, papier à transfert, imprimés et autres publications concernant le commerce de gaz, des graisses, de benzine et autres huiles techniques

17 Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes; feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis); matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler; amiante, mica et leurs produits; tuyaux flexibles non métalliques

18 Cuir et imitations du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets, harnais et sellerie

19 Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciments, chaux, mortier, plâtre et gravier; tuyaux en grès ou en ciment; produits pour la construction des routes; asphalte, poix et bitumes; maisons transportables; monuments en pierre; cheminées

20 Meubles, glaces, cadres; articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques

21 Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; instruments et matériel de nettoyage; paille de fer; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes

22 Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs; matières de rembourrage (crin, capoc, plumes, algues de mer); matières textiles fibreuses brutes

23 Fils

24 Tissus; couvertures de lit et de table; articles textiles non compris dans d'autres classes

25 Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles

26 Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, boutons à pression, crochets et oeillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles

27 Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres produits servant à recouvrir les planchers; tentures (excepté en tissu)

28 Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements); ornements et décoration pour arbres de Noël

29 Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; oeufs, lait et autres produits laitiers; huiles et graisses comestibles; conserves, pickles; sauces à salade

30 Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; poivre, vinaigre, sauces (à l'exception de sauces à salade); épices; glace

31 Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants, fruits et légumes frais; semences, plantes vivantes et fleurs naturelles; substances alimentaires pour les animaux, malt

32 Bière, ale et porter; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; sirops et autres préparations pour faire des boissons

33 Vins, spiritueux et liqueurs

34 Tabac, brut ou manufacturé; articles pour fumeurs; allumettes

Trademark form	Figurative mark
File reference	383949
Register number	300746
Countries
Base trademark	No. 300 746, March 10, 1971

Application date	September 29, 1971
Expiration date	September 29, 2021

Date	Document number	Area	Entry
April 9, 2022	2022/14 Gaz		Deletion
September 29, 2011	2011/42 Gaz		Extension
June 1, 2011		BX	RAW: Limitation
December 9, 1996	1996/19 Gaz		Extension
September 29, 1991	1991/9 LMi		Extension
April 15, 1991	1991/4 LMi	DD	Decision on opposition
September 29, 1971	1972/1 LMi	BX	Registration
September 29, 1971		ES	Decision on opposition
September 29, 1971		PT	Rejection
September 29, 1971		DD	Rejection
September 29, 1971		CS	Rejection
			Partial deletion

Protect this trademark from copycats!

Trademark Details Last update: April 12, 2022

Trademark owner

Trademark representatives

goods and services

Trademark history