01
Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la
photographie, l'agriculture, l'horticulture, la
sylviculture, engrais pour les terres (naturels et
artificiels); compositions extinctrices; trempes et
préparations chimiques pour la soudure; produits chimiques
destinés à conserver les aliments; matières tannantes;
substances adhésives destinées à l'industrie, résines.
02
Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et
contre la détérioration du bois; matières tinctoriales;
mordants; résines, métaux en feuilles et en poudre pour
peintres et décorateurs.
05
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;
produits diététiques pour enfants et malades; emplâtres,
matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et
pour empreintes dentaires; désinfectants; préparations pour
détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles.
14
Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières
ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers);
joaillerie, pierres précieuses; horlogerie et autres
instruments chronométriques.
16
Papiers et articles en papier, cartons et articles en
carton, imprimés, journaux et périodiques, livres; articles
pour reliures; photographies; papeterie, matières adhésives
(pour la papeterie); matériaux pour les artistes; pinceaux;
machines à écrire et articles de bureau, matériel
d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des
appareils); cartes à jouer; caractères d'imprimerie;
clichés.
17
Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets
fabriqués en ces matières, matières servant à calfeutrer, à
étouper ou à isoler; amiante, mica et leurs produits, tuyaux
flexibles non métalliques.
18
Cuir et imitations du cuir, articles en ces matières, peaux;
malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets,
harnais et sellerie.
20
Meubles, glaces, cadres; articles en bois, liège, roseau,
jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre,
nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces
matières.
21
Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et
la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué); peignes et
éponges; brosses, matériaux pour la brosserie; instruments
et matériel de nettoyage; paille de fer, verrerie,
porcelaine et faïence.
23
Fils.
24
Tissus; couvertures de lit et de table; articles textiles.
26
Rubans et lacets, boutons, boutons à pression, crochets et
oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles.
27
Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres produits
servant à recouvrir les planchers; tentures.
28
Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport, ornements
et décorations pour arbres de Noël.
29
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande;
fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées,
confitures; oeufs, lait et autres produits laitiers; huiles
et graisses comestibles; conserves, pickles.
30
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du
café; farines et préparations faites de céréales, pain,
biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces
comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour
faire lever; sel, moutarde; poivre, vinaigre, sauces;
épices; glace.
31
Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non
compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et
légumes frais; semences, plantes vivantes et fleurs
naturelles; substances alimentaires pour les animaux, malt.
32
Bière, ale et porter; eaux minérales et gazeuses et autres
boissons non alcooliques; sirops et autres préparations pour
faire des boissons.
33
Vins, spiritueux et liqueurs.
34
Tabac, brut ou manufacturé; articles pour fumeurs;
allumettes.