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The Union trademark LE FABRICANT.COM was filed as Word mark on 06/03/2009 at the European Union Intellectual Property Office. The current status of the mark is "Application refused".
| Trademark form | Word mark |
| File reference | 008337248 |
| Application date | June 3, 2009 |
| Publication date | November 2, 2009 |
Trademark owner
63-65 rue de Merl
2146 Luxembourg
LU
2146 Luxembourg
LU
Trademark representatives
10 rue du Travail
67000 Strasbourg
FR
goods and services
3
Savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices
9
Lunettes [optique]; étuis à lunettes; microphones; logiciels de jeux; appareils téléphoniques; balances; appareils photographiques; masques de protection; cartes magnétiques; claviers d'ordinateur; tapis de souris; moniteurs [matériel]; minuteries [à l'exception de celles pour l'horlogerie]; lunettes de sport; calculatrices de poche; caméras [appareils cinématographiques]; casques de protection; appareils d'enseignement; masques respiratoires autres que pour la respiration artificielle; fers à repasser électriques; photocopieurs; verres de lunettes; écrans vidéo; caméras vidéo; indicateurs de température; machines à dicter; disques compacts [audio-vidéo]; écrans de projection; casques à écouteurs; machines à calculer; lunettes de soleil; transistors [électronique]; agendas électroniques; thermomètres non à usage médical; logiciels [programmes enregistrés]; mégaphones; casques de protection pour le sport; logiciels de jeux; détecteurs de fumée; baladeurs; lecteurs de cassettes; gilets de sauvetage; articles de lunetterie; modems; magnétoscopes; téléphones portables; télescopes; balises lumineuses; caisses enregistreuses; extincteurs; imprimantes d'ordinateurs; appareils pour l'enregistrement du son; piles solaires; gants pour la protection contre les accidents; appareils pour le traitement de l'information; appareils de télévision; alcoomètres; nécessaires mains libres pour téléphones; appareils de navigation par satellite; appareils d'enseignement audiovisuel; boussoles; ordinateurs; lecteurs [informatique]; moniteurs [programmes d'ordinateurs]; scanneurs [explorateurs] [informatique]; mémoires pour ordinateurs; talkies-walkies; traducteurs électroniques de poche; souris [informatique]; lecteurs DVD; cassettes vidéo; lecteurs de disques compacts; disques compacts [audio-vidéo]
11
Appareils d'éclairage, de chauffage, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de traitement de l'eau et de l'air
12
Automobiles; motocycles et motocyclettes; cycles, bicycles et bicyclettes; véhicules aériens; bateaux; canots; charrettes de golf; porte-bagages pour véhicules; poussettes
14
Articles de bijouterie; coffres à bijoux; boîtes en métaux précieux; chronomètres; porte clés de fantaisie; écrins; statuettes, statues, figurines en métaux précieux; horloges; boutons de manchettes; montres; réveille-matin
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Papier, papeterie; albums; articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); journaux, périodiques, livres, almanachs, répertoires, calendriers, carnets, cartes, cartes géographiques, publications; sacs et sachets en papier ou en matières plastiques pour l'emballage (enveloppes, pochettes); serviettes et sets de tables en papier; stylos; crayons
18
Cuirs et imitations du cuir; produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir : boîtes, caisses, cartables, coffres de voyage, coffrets destinés à contenir des articles de toilettes dits « vanity cases », portefeuilles, porte-monnaie, porte-clés; porte-cartes; sacs à main; serviettes (maroquinerie); malles, mallettes, porte-documents; sacs à dos, sacs de plage, sacs de sport, sacs de voyage; valises; parapluies, parasols; selles pour chevaux
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Meubles et meubles de bureau, meubles métalliques; produits non compris dans d'autres classes, en bois, roseau, bambou, rotin, osier ou en matières plastiques à savoir : objets d'art, boîtes, bustes, cadres, caisses, chaises, chaises longues, cintres pour vêtements, coffres à jouets, coffre, matériel de couchage à l'exclusion du linge, figurines, portants pour vêtements sièges, statues, statuettes; rideaux de bambous, stores d'intérieur à lamelles; coussins, traversins, sacs de couchage pour le camping, échelles non métalliques, housses à vêtements (penderie, rangement), mannequins, matelas, glaces (miroirs), plateaux de tables, portemanteaux, présentoirs, rayonnages, vannerie
24
Linge de bain, brocarts, calicot, tissus de coton, cotonnades, sacs de couchage, housses pour coussins, couvertures de lit, de voyage; doublures (étoffe), draps, édredons, essuie-mains en matière textile; housses de protection pour meubles, pour oreillers et pour coussins; jersey (tissus); linge de bain, de lit et de maison; nappes (non en papier), rideaux en matières textiles; serviettes et gants de toilette, serviettes de table, sets de table (en matière textile); tissus; toiles cirées (nappes), tricots (tissu), velours, rideaux (vitrage)
25
Articles d'habillement; tongs; baskets; vêtements sport; capes; casquettes, chapeaux; souliers de sport; corseterie; vêtements de protection contre les intempéries; chaussures de sport; chemisiers; chaussures de sport; maillots de corps; caleçons; chaussures de gymnastique; chaussures; chemises de nuit; déshabillés; manchettes [habillement]; visières pour le soleil; pèlerines; bottines de bébé; vêtements; T-shirts; coupe-vent; bleu de travail; anoraks; maillots de corps; vêtements de chasse; collants; combinaisons de travail; gants de motocycle; bonnets de bain; tricots (vêtements); articles de chaussures; vêtements thermiques; sweat-shirts; chaussures de montagne; chaussons; ceintures portefeuilles; caracos; combinaisons; tenues d'athlétisme; salopettes; pèlerines imperméables; cardigans; bottines; robes; maillots de sport; maillots de bain; chaussures de sport; vêtements de protection contre les intempéries; châles; turbans; chaussures de plage; lingerie; pyjamas; saris; coupe-vent; chaussures de cycliste; ceintures porte-monnaie [habillement]; articles chaussants; gants de motocycle; espadrilles; articles de chaussures; jupons; après-ski; bustiers; chaussures de ski; chaussures de golf; visières; corseterie; capuches; articles à porter autour du cou; bain (caleçons de -); chaussures d'entraînement; bain (maillots de -); bottes d'équitation; cols; débardeurs; tee-shirts; bain (peignoirs de -); pêcheurs (vestes de -); pull-overs; confectionnés (vêtements -); pulls; sweat-shirts; chaussons; bain (costumes de -); tenues d'athlétisme; bottes de pluie; slips; baskets; gabardines [vêtements]; pochettes [habillement]; survêtements; combinaisons de ski nautique; pantoufles; jeans; bandeaux pour poignets; couvre-oreilles; calottes; bain (souliers de -); uniformes; cuir (vêtements en -); kimonos; déshabillés; tenues de jogging; chemises; robes de chambre; lingerie de corps; bandeaux; vêtements; ballerines [chaussures]; vêtements de chasse; vêtements en imitations du cuir; vêtements d'entraînement; cuir (vêtements en imitations du -); boxer-shorts; bain (sandales de -); ceintures; vêtements pour la nuit; casquettes de base-ball; vêtements sport; pantalons de ski; blousons; cravates; bikinis; bonneterie; sous-vêtements; coiffes; mules; chandails; shorts; chemises de sport; costumes; collants; combinaisons de travail; chapeaux; vêtements en cuir; lingerie féminine; vêtements de plage; bonnets de bain; fourrures [vêtements]; vestes; capuchons [vêtements]; bottes d'alpinisme; casquettes; vareuses; chemises de golf; tongs; jambières; capes; foulards; parkas; bermudas; gilets; ensembles de ski; maillots de corps; chaussures de gymnastique; chemises de nuit; soutiens-gorge; souliers; cyclistes (habillement pour -); blazers; vêtements de gymnastique; anoraks; pantalons de jogging; cache-corset; caleçons de bain; corps (lingerie de -); chaussettes; sandales; gorge (soutiens- -); serre-tête; maillots; jupes; chaussures de montagne; jupes-culottes; bandanas [foulards]; jarretelles; bandeaux contre la sueur; chaussures en cuir; polos; coiffures; combinaisons [sous-vêtements]; bérets; chapellerie; tailleurs; serviettes; chaussures; pardessus; paréos; imperméables; articles de chapellerie; chaussures de tennis; articles d'habillement; souliers de sport; peignoirs; shorts de jogging; body [justaucorps]; chemisiers; écharpes; caleçons; justaucorps [body]; bottes; bandeaux; tricots [vêtements]; culottes; bonnets; bottes (tiges de -); chemisettes; bleu de travail; jaquettes; cache-col; sabots (chaussures); chambre (robes de -); chaussures d'athlétisme; ceintures portefeuilles; caracos; bretelles; vêtements pour enfants; salopettes; mitaines; habits; bonnets de douche; combinaisons de ski; dessous (sous-vêtements); pantalons; brodequins; gants; blouses; combinaisons de plongée; bandeaux pour la tête [habillement]; vêtements thermiques; manteaux; mocassins; combinaisons [vêtements]; chaussures de football; bas
28
Jeux, jouets, articles de sport non compris dans d'autres classes à savoir : engins pour exercices corporels; cannes, crosses et gants de golf, sacs pour crosses de golf avec ou sans roulettes, appareil de gymnastique, attirail de pêche, articles de jeux de piscine, planches à roulettes, planches à voiles et pour le surfing, skis nautiques, raquettes, raquettes et filets de tennis, skis, tables pour tennis de table; trottinettes
34
Tabacs, articles pour fumeurs; allumettes
35
Promotion des ventes pour des tiers; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail et notamment sur site Internet
38
Services d'accès à Internet et à d'autres réseaux de communication; courrier électronique et services de messagerie; services de téléphonie via l'internet; communications téléphoniques; fourniture d'accès à des réseaux informatiques mondiaux; collecte et livraison de messages par courrier électronique; fourniture d' accès à des utilisateurs multiples à un réseau d' information informatique mondial; télécommunications; fourniture d'accès à Internet pour des utilisateurs; accès à Internet; accès à des réseaux informatiques mondiaux (location de temps d' -); collecte et transmission de messages; boîtes aux lettres électroniques; communications et transmission électronique de données, d'images et de documents entre et via des réseaux et terminaux informatiques; services de téléphonie mobile; services d'accès à des réseaux informatiques mondiaux et à d'autres réseaux informatiques; communications par terminaux d'ordinateurs; fourniture d'accès à des réseaux de données, notamment à Internet, aux forums d'Internet, au web (www) et aux services de serveurs; radiotéléphonie mobile; diffusion et transmission d'informations via des réseaux ou Internet
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Distribution (livraison) de produits proposés dans des catalogues de vente par correspondance ou à distance et sur des réseaux informatiques mondiaux de télécommunication; distribution (livraison) de catalogues de vente par correspondance ou à distance, livraison de marchandises commandées par correspondance et plus généralement services de livraison, de distribution et acheminement de marchandises et colis; organisation de transport de marchandises et colis, services d'affrètement, services de tri et entreposage de marchandises; empaquetage de marchandises, emmagasinage, stockage; services de transport
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Trademark history
| Date | Document number | Area | Entry |
|---|---|---|---|
| November 2, 2009 | Transfer / Change of address, Published |
ID: 11008337248