Trademark: 'ActiVia networks' 
ACTIVIA NETWORKS SA
European Community Trademark, no. 002256824, Figurative mark

 

On 29. 5. 2001 the community trademark application no. 002256824 was filed for ActiVia networks (Figurative mark) by ACTIVIA NETWORKS SA before the OAMI.The goods and services in respect of which registration of the trademark was sought are in classes 9, 16, 28, 35, 37, 38 and 41. The current status of the trademark is application refused.

Status is 'Application refused'
The Community Trade Mark application has been rejected during the registration phase. The refusal may be based on formalities, classification, absolute grounds or relative grounds, i.e. as a result of an opposition.

Applied29. 5. 2001
Nice classes9, 16, 28, 35, 37, 38, 41

 
 

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Owner

ACTIVIA NETWORKS SA
Le panoramic - Bat B 179, voie Julia
06250 Mougins
FR

 

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Representative

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Appointment of representative

 
 

Nice classes

9  Logiciels et/ou matériels (périphériques électroniques et électromécaniques pour ordinateurs inclus) informatique destinés à l'acheminement, à l'échange, à la distribution, au transfert, à la publication, et à la gestion de contenu via réseaux informatiques locaux et/ou réseaux virtuels privés et/ou réseaux mondiaux, à savoir contenu de type statique, dynamique, interactif, et flux audio/vidéo, ou applications; infrastructure réseau logicielle et/ou matérielle utilisée pour l'acheminement, l'échange, la distribution, le transfert, la publication, et la gestion de contenu (à savoir contenu de type statique, dynamique, interactif, et flux audio/vidéo, ou applications) via réseaux informatiques locaux et/ou réseaux virtuels privés et/ou réseaux mondiaux; composants de réseaux d'ordinateurs, y compris adaptateurs, concentrateurs, ponts, commutateurs, routeurs, jacks, switchs, connecteurs de câblage et composants de communications numériques à fibres optiques, testeurs de réseaux, appareils de surveillance, générateurs de trafic, dispositifs de mesure et pièces et parties constitutives de tous les produits précités, tous utilisés dans un environnement de réseaux d'ordinateurs; logiciels à utiliser avec des appareils d'information, à savoir boîtiers codeurs-convertisseurs pour télévision et autres dispositifs d'affichage qu'utilise un téléviseur, console de jeux, assistants personnels numériques, ordinateurs de réseaux téléphones cellulaires, téléphones à écran et autres téléphones numériques à affichage de données, dispositifs intégrés; logiciels pour le stockage et la récupération d'informations et de documentation; matériel didactique relatif aux ordinateurs et aux données, enregistrés magnétiquement, optiquement, ou électroniquement, appareils et instruments pour l'enregistrement, le traitement, la réception, la reproduction, le transfert, la modification, la compression, la décompression, la radiodiffusion, la fusion ou l'amélioration de données; programmes de jeux électroniques et/ou conçus pour être utilisés de façon interactive reliés par le biais de l'Internet et/ou de réseaux virtuels privés; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), géodésiques, photographiques, cinématographiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanisme pour appareils à pré-paiement; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; appareils pour le traitement de l'information et instruments pour la gestion de centres de divertissement; consoles de jeux pour télévision, cartouches de mémoire programme pour appareils de jeux électroniques, machines de jeux et flippers, appareils de jeux électroniques autonomes conçus pour être utilisés avec un écran à affichage; sets, ordinateurs, instruments, machines, pièces et parties constitutives de tous les produits précités.

16  Publications relatives aux ordinateurs et logiciels; manuels de documentation de réseaux informatiques, brochures, articles de papeterie, papier à lettres, pages web téléchargées à partir d'Internet au format de produits de l'imprimerie, parties constitutives de tous les produits susmentionnés.

28  Appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés avec un récepteur de télévision; machines de jeux d'arcade, machines de jeux vidéo domestiques et machines de jeux vidéo de poche; jeux et jouets; appareils de jeux électroniques conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage à cristaux liquides à matrices de points, appareils de jeux électroniques portatifs; tous types d'appareils de jeux précités conçus pour être utilisés de façon interactive reliés par le biais de réseaux informatiques locaux et/ou de réseaux virtuels privés et/ou de réseaux mondiaux.

35  Location d'espaces publicitaires électronique et/ou virtuels, mise à jour de documentation publicitaire, sondage, publicité par correspondance, publicité électronique, et recueil de données dans un fichier central, notamment via réseaux informatiques locaux et/ou réseaux virtuels privés et/ou réseaux mondiaux; assistance aux entreprises industrielle et commerciale, conseils en stratégie, conseils en organisation, ainsi qu'analyse, services de stockage et de restitution de données, d'informations, d'images, de matériel audio et de textes; prestation des services précités en ligne à partir d'une base de données informatique, et/ou de réseaux informatiques locaux et/ou de réseaux virtuels privés et/ou de réseaux mondiaux; service de réponse téléphonique pour abonnés absents, service de secrétariat, information statistique, systématisation de données dans un fichier central; services d'encodage de programmes audio et vidéo diffusés par voie hertzienne ou par le biais de réseaux informatiques locaux et/ou réseaux virtuels privés et/ou réseaux mondiaux.

37  Services de maintenance, de réparation, d'entretien à distance et conseils y étant relatifs en ligne et/ou téléphoniquement et/ou en personne intervenant dans le cadre de la mise en place d'une infrastructure réseau utilisée pour l'acheminement, l'échange, la distribution, le transfert et la gestion de contenu. Ce contenu peut être de type statique, dynamique, interactif, flux audio/vidéo ou applications similaires. Les services précités interviennent via réseaux informatiques locaux et/ou réseaux virtuels privés et/ou réseaux mondiaux.

38  Services de communication, via et/ou inter réseaux informatiques locaux et/ou inter réseaux virtuels privés et/ou inter réseaux mondiaux, permettant la mise en place de services électronique, notamment services de passerelles inter-réseaux, de mise en antémémoire et de doublement de contenu, de diffusion de flux audio et vidéo (en temps réel et/ou à la demande), de commerce électronique, ou de services interactifs; diffusion de programmes radiophoniques et télévisés haute via et/ou inter réseaux informatiques locaux et/ou inter réseaux virtuels privés et/ou inter réseaux mondiaux; télécommunications de type interactif; transmission de programmes audio et vidéo diffusés par voie hertzienne ou par le biais de réseaux informatiques locaux et/ou réseaux virtuels privés et/ou réseaux mondiaux; messagerie électronique pour abonnés absents.

41  Services d'initiation et de divertissement dans le domaine de l'informatique, à utiliser dans une variété de domaines comme le sport, les jeux, les loisirs, la musique, le divertissement, l'éducation et le travail; organisation, conduite, et mise à disposition de locaux ou connections en ligne pour suivre cours de formation, séminaires, symposiums et conférences; services de formation client relatifs à la mise en place et à l'opération de réseau d'acheminement de contenu, à savoir organisation de cours et de séminaires en ligne ou en personne; publication, y compris publication électronique; fourniture d'infrastructures et activités éducatives, sportives et de divertissement; services en ligne de divertissement radio et vidéo; services de production de programmes audio et vidéo diffusés par voie hertzienne ou par le biais de réseaux informatiques locaux et/ou réseaux virtuels privés et/ou réseaux mondiaux; services de discothèques, de divertissements et de parcs d'attractions; concours et sweepstakes.

 

Vienna classes

 
 

Records history

 
4.12.2016 The current state is Application refused
Current state
21.7.2003 Registered
Proprietor - Change of name and address
29.5.2001 Application
Application of the trademark 002256824 ActiVia networks
 

Further trademarks of the owner