02
Encres, toner, cartouches et cassettes contenant de l'encre,
cartouches et cassettes contenant du toner pour imprimantes
d'ordinateurs, processeurs de texte et photocopieurs;
couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et
contre la détérioration du bois; matières tinctoriales;
mordants; résines naturelles à l'état brut; métaux en
feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs
et artistes; cassettes de cartouches pour imprimantes
d'ordinateurs; fournitures d'encre, encre, toner, cartouches
d'encre
07
Machines pour le nettoyage la régénération et la recharge de
consommables d'impression, tels que cartouches à jet
d'encre, cartouches laser, cartouches contenant du toner;
machines et machines-outils; moteurs (à l'exception des
moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes
de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules
terrestres); instruments agricoles autres que ceux actionnés
manuellement; couveuses pour les oeufs
09
Ordinateurs, imprimantes laser, imprimantes à jet d'encre,
modems, unités de visualisation, unités de mémoire, lecteurs
de disquettes souples, écrans, unités d'archivage
magnétiques; unités périphériques d'ordinateurs, en
particulier imprimantes, traceurs, dispositifs pour
l'émission et la saisie de données numériques et
analogiques, dispositifs de visualisation, terminaux,
dispositifs d'archivage, claviers, tablettes graphiques,
souris et autres dispositifs; télécopieurs, scanneurs,
photocopieurs; cuves à ultrasons, testeurs pour cartouches
d'impression, dispositifs de remise à zéro, appareils pour
le verrouillage automatique des têtes d'impression;
appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;
appareils et instruments pour la conduite, la distribution,
la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande
du courant électrique; appareils pour l'enregistrement, la
transmission, la reproduction du son ou des images; supports
d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à
prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer,
équipement pour le traitement de l'information et les
ordinateurs; extincteurs
16
Rubans encreurs, cassettes de rubans encreurs; imprimés y
compris livres, revues, manuels, matériels pour
l'enseignement et l'instruction; imprimés; bulletins
techniques, manuels pour le fonctionnement et la manutention
de produits et systèmes; pellicules et autres supports pour
copies d'impression c'est-à-dire transparents et supports
glacés pour imprimantes, traceurs, photocopieurs,
télécopieurs et ordinateurs; supports et papier pour
imprimer, tracer et enregistrer, plumes, têtes d'impression,
rubans, fournitures et pièces pour consommables de machines
à écrire et d'imprimantes d'ordinateurs comprises dans cette
classe; papier, carton et produits en ces matières, non
compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie;
articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs
(matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;
matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et
articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel
d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des
appareils); matières plastiques pour l'emballage (non
comprises dans d'autres classes); caractères d'imprimerie,
clichés
35
Services de consultation commerciale en relation avec les
activités de régénération de consommables d'impression;
commercialisation d'ordinateurs, de produits électroniques
d'élaboration de données; consultation commerciale en
matière d'ordinateurs, de produits électroniques,
d'élaboration de données, d'unités périphériques pour
ordinateurs, en particulier imprimantes, traceurs,
photocopieurs; services de vente au détail et en gros
d'encres pour cartouches d'impression et toners pour
cartouches, services de vente au détail et en gros de cuves
à ultrasons, testeurs pour cartouches, dispositifs de remise
à zéro, machines pour le verrouillage automatique des têtes
d'impression; services de vente au détail et en gros de
matériel de support à la régénération des cartouches,
notamment boîtes découpées, clips de verrouillage, rubans
spéciaux pour le verrouillage des têtes d'impression,
étiquettes, éponges de rechange, pièces de rechange pour
cartouches; services de vente au détail et en gros de
machines et appareils pour le nettoyage, la régénération et
la recharge de consommables d'impressions; publicité;
gestion des affaires commerciales; administration
commerciale; travaux de bureau (services pour le compte de
tiers)
37
Installation, entretien et réparation d'appareils pour le
nettoyage, la régénération et la recharge de consommables
d'impression; installation, entretien et réparation
d'appareils d'élaboration de données, d'ordinateurs,
d'imprimantes, de traceurs, de photocopieurs; construction;
réparation; services d'installation (services pour le compte
de tiers)
41
Séminaires, cours de formation dans les secteurs
scientifiques, des systèmes informatiques et en particulier
dans le domaine des appareils pour le nettoyage, la
régénération et la recharge de consommables d'impression;
éducation; formation; divertissement; activités sportives et
culturelles (services pour le compte de tiers)
42
Programmation pour ordinateurs y compris création et
installation de programmes pour ordinateurs et banques de
données pour l'élaboration d'informations et de données;
services d'assistance pour produits informatiques,
électroniques, d'élaboration de données, services
d'étalonnage d'appareils, d'instruments électroniques,
d'élaboration de données, d'ordinateurs, d'imprimantes, de
traceurs, de photocopieurs; consultation technique en
matière d'ordinateurs et de produits électroniques; services
scientifiques et technologiques ainsi que services de
recherches et de conception y relatifs; services d'analyses
et de recherches industrielles; conception et développement
d'ordinateurs et de logiciels (services pour le compte de
tiers)
45
Services juridiques (services pour le compte de tiers)