01
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à
la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et
la sylviculture; résines artificielles à l'état brut,
matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres;
compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la
soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver
les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières
collantes) destinés à l'industrie
02
Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et
contre la détérioration du bois; matières tinctoriales;
mordants; résines naturelles à l'état brut; métaux en
feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs
et artistes
03
Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles,
cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices
05
Produits pharmaceutiques et vétérinaires; produits
hygiéniques pour la médecine; substances diététiques à usage
médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour
pansements; matières pour plomber les dents et pour
empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la
destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides
06
Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction
métalliques; constructions transportables métalliques;
matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils
métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie
métalliques; tuyaux métalliques; coffres-forts; produits
métalliques compris dans cette classe, minerais
07
Machines à travailler les métaux, le bois, les matières
plastiques, machines pour l'industrie chimique, des
boissons, agricole, minière; machines pour les textiles;
machines d'emballage et machines de construction,
machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour
véhicules terrestres); accouplements et organes de
transmission (à l'exception de ceux pour véhicules
terrestres); instruments agricoles autres qu'à main;
raboteuses électriques portables, machines pour rainurer
électriques portables, machines électriques portables
agissant comme des truelles ou des spatules, scies
circulaires électriques portables, machines à tenons,
foreuses électriques portables, en particulier foreuses pour
le vibroforage, marteaux perforateurs portables, gouges
portables automatiques entraînées par moteur, affûteuses
électriques portables, en particulier avec meules entraînées
électriquement, ponceuses au papier de verre avec disques de
papier abrasif actionnés électriquement ou avec une sangle
en papier abrasif actionnée électriquement; incubateurs pour
oeufs; tous les produits précités, à l'exception des
séparateurs et des centrifugeuses ainsi que des machines et
appareils pour l'obtention et le traitement du lait et des
produits laitiers
08
Outils entraînés manuellement, tournevis, perceuses à main,
scies, burins à main, clés à écrous, clés polygonales, clés
à douilles; pinces, tenailles, marteaux, rabots, ciseaux,
cisailles, ciseaux de jardinier, sécateurs; pierres
d'affûtage; râpes, instruments manuels pour l'agriculture,
l'horticulture et la sylviculture, pour la construction de
machines, d'appareils et de véhicules ainsi que pour la
technique de construction; coutellerie, fourchettes et
cuillers; armes blanches, rasoirs; scies à guichet
09
Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;
appareils et instruments pour la conduite, la distribution,
la transformation, l'accumulation, le réglage, ou la
commande du courant électrique; appareils pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou
des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques
acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour
appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à
calculer, équipement pour le traitement de l'information et
les ordinateurs; extincteurs; batteries (électriques) et
accumulateurs (électriques), dispositifs pour la recharge
d'accumulateurs et batteries électriques; transformateurs
électriques; parties et parties supplémentaires pour tous
les produits précités, compris dans cette classe; logiciels
d'ordinateurs, logiciels d'ordinateurs et équipement
informatique pour la commande d'outils électriques; tapis
pour souris; chaussures de protection contre les accidents,
les radiations et le feu; vêtements pour la protection
contre les accidents et blessures, gants de protection,
tabliers de protection aux radiations et au feu; équipement
personnel de protection (compris dans cette classe), masques
de protection pour le visage, écrans de protection pour le
visage, lunettes de protection, couvre-chefs de protection
contre les accidents, les radiations et le feu, dispositifs
et instruments électriques de mesurage, appareils de guidage
ou de mesure électriques et optiques pour utilisation avec
outils à moteur; statifs; jumelles, caméras; garde-vue;
loupes, câbles électriques; voltmètres; ampèremètres,
détecteurs de fumée; alarmes automatiques; équerres (pour
menuisier), mesures, mètres ruban, rapporteurs, niveaux à
bulle, niveaux à bulle digitaux; adaptateurs électriques;
câbles électriques; rallonges électriques; luminaires et
lampes (compris dans cette classe); ampoules de flash;
parties et parties supplémentaires pour tous les produits
précités, compris dans cette classe
11
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de
vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau et installations
sanitaires
12
Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par
eau; tous les produits précités, à l'exception des appareils
de transport, des appareils de levage et des chariots de
levage ainsi que remorques de véhicules, des autocaravanes
et des caravanes ainsi que dispositifs pour remorques, y
compris billes de roulement pour accouplements comme
dispositifs de traction pour remorques, porte-bagages et
galeries porte-bagages ou attaches de serrage pour
véhicules
14
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces
matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes;
joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et
instruments chronométriques
16
Papier, carton et produits en ces matières, compris dans
cette classe; produits d'imprimerie; articles pour reliures;
photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour
la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes;
pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception des meubles); matériel d'instruction ou
d'enseignement (à l'exception des appareils); matières
plastiques pour l'emballage, comprises dans cette classe;
caractères d'imprimerie; clichés
18
Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières,
compris dans cette classe; peaux d'animaux; malles et
valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie
20
Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, compris dans
cette classe, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne,
os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer,
succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques
21
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine;
peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux);
matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille
de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de
construction); verrerie, porcelaine et faïence (non
comprises dans d'autres classes)
25
Vêtements, ceintures (habillement), chaussures, chapellerie
28
Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport compris
dans cette classe; décorations pour arbres de Noël
35
Publicité; gestion des affaires commerciales; administration
commerciale, travaux de bureau; services de commerce de
détail et commerce en gros relatifs aux produits chimiques
destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie,
ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture,
résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à
l'état brut, engrais pour les terres, compositions
extinctrices, préparations pour la trempe et la soudure des
métaux, produits chimiques destinés à conserver les
aliments, matières tannantes, adhésifs (matières collantes)
destinés à l'industrie, couleurs, vernis, laques,
préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du
bois, matières tinctoriales, mordants, résines naturelles à
l'état brut, métaux en feuilles et en poudre pour peintres,
décorateurs, imprimeurs et artistes, préparations pour
blanchir et autres substances pour lessiver, préparations
pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons,
parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour
les cheveux, dentifrices, produits pharmaceutiques et
vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine,
substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés,
emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber
les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants,
produits pour la destruction des animaux nuisibles,
fongicides, herbicides, métaux communs et leurs alliages,
matériaux de construction métalliques, constructions
transportables métalliques, matériaux métalliques pour les
voies ferrées, câbles et fils métalliques non électriques,
serrurerie et quincaillerie métalliques, tuyaux métalliques,
coffres-forts, produits métalliques, compris dans la classe
6, minerais, machines à travailler les métaux, le bois, les
matières plastiques, machines pour l'industrie chimique, des
boissons, agricole, minière, textile, machines d'emballage
et machines de construction, machines-outils, moteurs (à
l'exception des moteurs pour véhicules terrestres),
accouplements et organes de transmission (à l'exception de
ceux pour véhicules terrestres), instruments agricoles
autres qu'actionnés manuellement, raboteuses électriques
portables, machines pour rainurer électriques portables,
machines électriques portables agissant comme des truelles
ou des spatules, scies circulaires électriques portables,
machines à tenons, foreuses électriques portables, en
particulier foreuses pour le vibroforage, marteaux
perforateurs portables, gouges portables automatiques
entraînées par moteur, affûteuses électriques portables, en
particulier avec meules entraînées électriquement, ponceuses
au papier de verre avec disques de papier abrasif actionnés
électriquement ou avec une sangle en papier abrasif
actionnée électriquement, scies à guichet, incubateurs pour
oeufs, tous les produits précités, à l'exception des
séparateurs et des centrifugeuses ainsi que des machines et
appareils pour l'obtention et le traitement du lait et des
produits laitiers, outils entraînés manuellement, tournevis,
perceuses à main, scies, burins à main, clés à écrous, clés
polygonales, clefs à douilles, pinces, tenailles, marteaux,
rabots, ciseaux, cisailles, ciseaux de jardinier, sécateurs,
pierres d'affûtage, râpes, instruments manuels pour
l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, pour la
construction de machines, d'appareils et de véhicules ainsi
que pour la technique de construction, coutellerie,
fourchettes et cuillers, armes blanches, rasoirs, appareils
et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques,
photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de
mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de
secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils et
instruments pour la conduite, la distribution, la
transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du
courant électrique, appareils pour l'enregistrement, la
transmission, la reproduction du son ou des images, supports
d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques,
distributeurs automatique et mécanismes pour appareils à
prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer,
équipement pour le traitement de l'information et les
ordinateurs, extincteurs, batteries (électriques) et
accumulateurs (électriques), dispositifs pour la recharge
d'accumulateurs et batteries électriques; transformateurs
électriques, parties et parties supplémentaires pour tous
les produits précités, compris dans la classe 09, logiciels
d'ordinateurs, logiciels d'ordinateurs et équipement
informatique pour la commande d'outils électriques, tapis
pour souris, chaussures de protection contre les accidents,
les radiations et le feu, vêtements pour la protection
contre les accidents et les blessures, gants de protection,
tabliers de protection aux radiations et au feu, équipement
personnel de protection (compris dans la classe 9), masques
de protection pour le visage, écrans de protection pour le
visage, lunettes de protection, couvre-chefs de protection
contre les accidents, les radiations et le feu, dispositifs
et instruments électriques de mesurage, appareils de guidage
ou de mesure électriques et optiques pour utilisation avec
outils à moteur, trépieds, jumelles, caméras garde-vue,
loupes, câbles électriques, voltmètres, ampèremètres,
détecteurs de fumée, alarmes automatiques, équerres (pour
menuisier), mesures, mètres ruban, rapporteurs, niveaux à
bulle, niveaux à bulle digitaux, adaptateurs électriques,
câbles électriques, rallonges électriques, luminaires et
lampes (compris dans la classe 9), ampoules de flash,
parties et parties supplémentaires pour tous les produits
précités, compris dans la classe 9, appareils d'éclairage,
de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de
réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution
d'eau et installations sanitaires, véhicules, appareils de
locomotion par terre, par air ou par eau, tous les produits
précités et compris dans la classe 12 à l'exception des
appareils de transport, des appareils de levage et chariots
de levage ainsi que remorques de véhicules, des
autocaravanes et des caravanes ainsi que remorques, y
compris billes de roulement pour accouplements comme
dispositifs de traction pour remorques, porte-bagages et
galeries porte-bagages ou attaches de serrage pour
véhicules, métaux précieux et leur alliages et produits en
ces matières ou en plaqué (non compris dans d'autres
classes), joaillerie, bijouterie, pierres précieuses,
horlogerie et instruments chronométriques, papier, carton et
produits en ces matières, compris dans la classe 16,
produits d'imprimerie, articles pour reliures,
photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour
la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes,
pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception des meubles), matériel d'instruction ou
d'enseignement (à l'exception des appareils), matières
plastiques pour l'emballage, comprises dans la classe 16,
caractères d'imprimerie, clichés, cuir et imitations de
cuir, produits en ces matières, compris dans la classe 18,
peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et
cannes, fouets et sellerie, meubles, glaces (miroirs),
cadres, produits, compris dans la classe 20 en bois, liège,
roseaux, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille,
ambre, nacre, écume de mer et succédanés de toutes ces
matières ou en matières plastiques, ustensiles et récipients
pour le ménage ou la cuisine, peignes et éponges, brosses (à
l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie,
matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré
(à l'exception du verre de construction), verrerie,
porcelaine et faïence (non comprises dans d'autres classes),
vêtements, ceintures (habillement), chaussures, chapellerie,
jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport compris
dans la classe 28, et décorations pour arbres de Noël
36
Assurances; affaires financières; affaires monétaires;
affaires immobilières
38
Télécommunications
39
Transport; emballage et entreposage de marchandises;
organisation de voyages
42
Services scientifiques et technologiques ainsi que services
de recherches et de conception y relatifs; services
d'analyses et de recherches industrielles; conception et
développement d'ordinateurs et de logiciels