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Appareils et instruments autres qu'à usage médical pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction et la
duplication de sons et/ou d'images et plus généralement
appareils et instruments photographiques,
cinématographiques, optiques et d'enseignement (ces
appareils et instruments pouvant être électriques ou
électroniques), récepteurs (audio, vidéo), appareils pour le
traitement de l'information, ordinateurs, périphériques et
accessoires d'ordinateurs à savoir claviers, souris,
imprimantes, scanneurs, caméras digitales, graveurs et
disques durs; appareils pour jeux conçus pour être utilisés
seulement avec récepteur de télévision; appareils et
instruments d'exploitation de produits multimédias (mise en
forme informatique de textes et/ou d'images fixes ou animées
et/ou de sons musicaux ou non à usage interactif ou non),
lecteurs de disques compact, de disques interactifs, de
disques compacts audio-numériques à mémoire morte, lecteurs
de vidéo-cassettes, magnétoscopes, caméras, magnétophones,
vidéophones, visiophones, caméra vidéo portative à
magnétoscope intégré, consoles de jeux vidéo, appareils
audiovisuels compacts, appareils électroniques portatifs et
leurs périphériques et en particulier casques audiovisuels,
récepteurs de sons et d'images virtuelles, agendas
électroniques, dictionnaires électroniques, et plus
généralement publications électroniques et numériques,
traductrices électroniques; appareils de télévision,
téléphones, téléphones portables et leurs accessoires, à
savoir kits téléphone mains libres, batteries, housses,
façades, tours de cou; appareils portables ou non pour
l'enregistrement et la diffusion d'images, de sons et de
musique et notamment ceux dits lecteurs MP3; tous supports
d'enregistrement, de transmission, de reproduction et de
duplication du son, des données ou des images; supports
d'information impressionnés ou non; cassettes vidéo et
disques vidéo préenregistrés ou vierges, cassettes laser et
disques laser préenregistrés ou vierges, cassettes à bandes
magnétiques et disques acoustiques, enregistrements
acoustiques et audiovisuels; disques compacts
audio-numériques, vidéo disques, disques optiques; cartes
magnétiques; cartes à mémoire ou à microprocesseur;
cartouches de jeux vidéos; stylos magnétiques et
électroniques; programmes d'ordinateurs, logiciels sur tous
supports matériels, logiciels de jeux, bases de données et
notamment bases de données vocales, banques de données,
textuelles et sonores, banques d'images; toutes données
téléchargeables sur l'ordinateur ou sur le téléphone
portable et notamment sonneries, sons, musiques,
photographies, vidéos, images, logos, textes et tout autre
contenu; publications électroniques téléchargeables
notamment par le biais d'un réseau international de
télécommunications; lunettes, montures de lunettes, étuis à
lunettes, chaînes de lunettes, articles de lunetterie;
machines à calculer
16
Produits de l'imprimerie, imprimés, journaux et périodiques,
magazines, revues, livres, publications, catalogues,
prospectus, albums; articles pour reliures; photographies;
articles de papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la
papeterie ou le ménage; autocollants et décalcomanies;
matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et
articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel
d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des
appareils); caractères d'imprimerie; clichés; stylos et
crayons; articles en papier, en carton à savoir:
calendriers, affiches et posters, patrons pour la confection
de vêtements, emballages en carton ou en papier; matières
plastiques pour l'emballage, à savoir sacs et sachets
35
Publicité notamment par le moyen publirédactionnel pour le
compte de tiers, par le moyen d'opérations d'alliance entre
marques commerciales, par la vente et/ou la location de
présentoirs, écriteaux et supports promotionnels imprimés
et/ou électroniques, pour la promotion de produits et
services divers notamment dans les domaines de la mode
(articles et accessoires de mode, stylisme, défilés), de la
beauté et de l'hygiène (cosmétiques, savons, produits de
parfumerie, produits hygiéniques, soins esthétiques et de
beauté, soins et massages corporels, soins de relaxation et
de thalassothérapie), de l'alimentation (produits
diététiques et de minceur, compléments alimentaires,
produits gastronomiques incluant le vin et les alcools,
services de restauration), de l'aménagement d'intérieurs et
d'extérieurs (linge et services de table, linge de maison,
objets de décoration, meubles, décoration intérieure et
extérieure, paysagisme), salons et expositions y afférents,
du tourisme (organisation de voyages et de séjours), du
divertissement et de la culture (organisation de
manifestations événementielles dans les domaines du cinéma,
du théâtre, de la musique, forums et rencontres,
compilations musicales et d'ambiance, images et sons
numérisés, jeux, jouets), de l'automobile et du sport
(activités et compétitions sportives), issus des nouvelles
technologies (produits informatiques, téléphonie, robotique,
domotique), de la finance, des services d'entraide;
diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus,
imprimés, échantillons); location de matériel publicitaire;
mise à jour de documentation publicitaire; diffusion
d'annonces publicitaires; location d'espaces publicitaires;
publication de textes publicitaires; courrier publicitaire;
couplage publicitaire; publipostage; publicité télévisée;
publicité radiophonique; publicité en ligne sur un réseau
informatique; location de temps publicitaire sur tout moyen
de communication; offres de publicité interactive; gestion
des affaires commerciales; administration commerciale;
travaux de bureau; aide à la direction des affaires,
conseils en organisation et direction des affaires, services
de conseils et d'informations commerciales en rapport avec
la vente et la promotion de produits et services divers
notamment dans les domaines de la mode (articles et
accessoires de mode, stylisme, défilés), de la beauté et de
l'hygiène (cosmétiques, savons, produits de parfumerie,
produits hygiéniques, soins esthétiques et de beauté, soins
et massages corporels, soins de relaxation et de
thalassothérapie), de l'alimentation (produits diététiques
et de minceur, compléments alimentaires, produits
gastronomiques incluant le vin et les alcools, services de
restauration), de l'aménagement d'intérieurs et d'extérieurs
(linge et services de table, linge de maison, objets de
décoration, meubles, décoration intérieure et extérieure,
paysagisme), salons et expositions y afférents, du tourisme
(organisation de voyages et de séjours), du divertissement
et de la culture (organisation de manifestations
événementielles dans les domaines du cinéma, du théâtre, de
la musique, forums et rencontres, compilations musicales et
d'ambiance, images et sons numérisés, jeux, jouets), de
l'automobile et du sport (activités et compétitions
sportives), issus des nouvelles technologies (produits
informatiques, téléphonie, robotique, domotique), de la
finance, des services d'entraide; consultation pour les
questions de personnel, consultation professionnelle
d'affaires; services rendus par un franchiseur, à savoir
aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise
commerciale; estimations en affaires commerciales;
comptabilité; reproduction de documents; services de
secrétariat; informations statistiques; services de
sténographie; vérification de comptes; relations publiques;
abonnement à tous supports d'informations, de textes, de
sons et/ou d'images, et notamment abonnements à des
journaux, revues et publications électroniques disponibles
et consultables par et sur l'Internet; services de saisie et
de traitement de données, à savoir saisie, recueil,
systématisation de données, gestion de fichiers
informatiques; sondages d'opinion; études de marché,
recherches de marchés, promotion des ventes pour des tiers;
services liés à une activité de promotion commerciale sous
toutes ses formes notamment services de recommandation, de
parrainage, de sponsoring, d'opérations d'alliance entre
marques commerciales et campagnes d'informations
promotionnelles portant sur des produits et services divers
notamment dans les domaines de la mode (articles et
accessoires de mode, stylisme, défilés), de la beauté et de
l'hygiène (cosmétiques, savons, produits de parfumerie,
produits hygiéniques, soins esthétiques et de beauté, soins
et massages corporels, soins de relaxation et de
thalassothérapie), de l'alimentation (produits diététiques
et de minceur, compléments alimentaires, produits
gastronomiques incluant le vin et les alcools, services de
restauration), de l'aménagement d'intérieurs et d'extérieurs
(linge et services de table, linge de maison, objets de
décoration, meubles, décoration intérieure et extérieure,
paysagisme), salons et expositions y afférents, du tourisme
(organisation de voyages et de séjours), du divertissement
et de la culture (organisation de manifestations
événementielles dans les domaines du cinéma, du théâtre, de
la musique, forums et rencontres, compilations musicales et
d'ambiance, images et sons numérisés, jeux, jouets), de
l'automobile et du sport (activités et compétitions
sportives), issus des nouvelles technologies (produits
informatiques, téléphonie, robotique, domotique), de la
finance, des services d'entraide; présentation de produits
sur tout moyen de communication pour la vente au détail;
informations et conseils commerciaux aux consommateurs;
organisation d'expositions à but commercial ou publicitaire;
services de vente au détail et par correspondance et
notamment par et sur l'Internet de produits et services
divers notamment dans les domaines de la mode (vêtements,
articles de mode à savoir chaussures, chapeaux, bijoux,
lunettes, ceintures, accessoires pour les cheveux), de la
maroquinerie et des bagages, de la beauté et de l'hygiène
(cosmétiques, savons, produits de parfumerie, huiles
essentielles, produits hygiéniques, articles de toilette),
de la puériculture, de l'alimentation (produits diététiques
et de minceur, compléments alimentaires, produits
gastronomiques incluant le vin et les alcools) de
l'aménagement d'intérieurs et d'extérieurs (linge et
services de table, linge de maison, objets de décoration à
savoir lampes, bibelots; meubles), de l'électronique et de
l'électroménager (produits informatiques et électroniques à
savoir ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, assistants
personnels, lecteurs DVD, lecteurs MP3, TV, hi-fi, vidéo,
téléphonie, robotique à savoir robots de cuisine, appareils
électroménagers), des articles de sport, des jeux et jouets,
de la papeterie
38
Agences de presse et d'informations (nouvelles);
télécommunications; services de communications
radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et
télématiques et par tous moyens téléinformatiques, par
vidéographie interactive, et en particulier sur terminaux,
périphériques d'ordinateur ou équipements électroniques
et/ou numériques, et notamment vidéophone, visiophone et
vidéo-conférence; expédition, transmission de dépêches et de
messages; transmission et diffusion d'images, de sons, de
données, d'informations par terminaux d'ordinateurs, par
câble, par supports télématiques et au moyen de tout autre
vecteur de télécommunications; fourniture d'accès à un
réseau informatique mondial; services de communication
interactive; diffusion de programmes de télévision et plus
généralement de programmes multimédia (mise en forme
informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées,
et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non);
émissions radiophoniques et télévisées; télévision par câble
et par satellite et plus généralement diffusion de
programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme
informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées,
et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non);
transmission de télégrammes; location de temps d'accès à un
serveur de bases de données; services de transmission
d'informations par réseau informatique et télématique et en
particulier par réseau Internet; services télématiques en
vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de
données; services de transmission d'informations destinées à
l'information du public; services de communication sur
réseaux informatiques en général; fourniture de forums de
discussion sur l'Internet; services de communication dans le
domaine audiovisuel, vidéo et multimédia; services de
transmission d'informations contenues dans des bases de
données; services de transmission de textes, de sons,
d'images et de vidéos par téléchargement à partir d'une base
de données informatique ou téléphonique à destination des
téléphones portables et de tous lecteurs enregistreurs de
musique, d'images, de textes, de vidéo et de données
multimédia; exploitation de forums de discussion en ligne et
de conversation écrite, interactive et en temps réel par
clavier interposé
41
Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de
divertissement en général sur tout support et notamment tout
support électronique (numérique ou analogique) quel qu'en
soit le mode de consultation et de transmission; activités
culturelles et sportives; services destinés à la récréation
du public (divertissement); cours par correspondance;
édition de textes (autres que publicitaires),
d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de
périodiques, de magazines et de publications en tous genres
(autres que publicitaires) et sous toutes les formes y
compris publications électroniques et numériques;
exploitation de publications électroniques en ligne non
téléchargeables; enseignement et éducation à l'initiation et
au perfectionnement de toute discipline d'intérêt général;
organisation et conduite de séminaires, stages et cours;
organisation de conférences, forums, congrès et colloques;
production et montage de programmes cinématographiques,
radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et
multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou
d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à
usage interactif ou non); publication de livres;
organisation de concours, de jeux et loteries en tout genre
(éducation ou divertissement); organisation de campagnes
d'informations et de manifestations professionnelles ou non;
organisation d'expositions à but culturel ou éducatif;
production, montage de programmes d'informations, de
divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes
audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de
textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons
musicaux ou non, à usage interactif ou non); production,
organisation et représentation de spectacles; organisation
de compétition sportives; production, montage et location de
films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus
généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de
supports multimédias (disques interactifs, disques compacts
audio-numériques à mémoire morte); services d'édition, de
publication de tous supports sonores et/ou visuels,
d'enregistrements de sons et/ou d'images, de supports
multimédias (disques interactifs, disques compacts
audio-numériques à mémoire morte); services d'édition de
programmes multimédias (mise en forme informatique de textes
et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou
non, à usage interactif ou non); prêts de livres et autres
publications, vidéothèque, ludothèque; services rendus par
un franchiseur à savoir, formation de base du personnel;
services de reporters, reportages photographiques
42
Elaboration, conception et maintenance de logiciels;
constitution, réalisation et exploitation de banques de
données et de bases de données, de sites web; programmation
pour appareils et instruments électroniques, pour
ordinateurs, pour systèmes téléinformatiques et
télématiques, pour équipements multimédias; programmation de
matériels multimédias; services de location d'appareils et
d'instruments informatiques, de téléinformatique et de
télématique, d'appareils et d'instruments d'exploitation de
produits multimédias; création et entretien de sites Web
pour des tiers; hébergement de sites informatiques; services
informatiques, à savoir assistance fournie à des tiers pour
créer des pages d'accueil et des pages Web personnelles et
pour publier des informations accessibles via des réseaux
informatiques et des réseaux de communication mondiaux;
fourniture de moteurs de recherche pour l'Internet; services
de téléchargement de textes, articles de presse,
photographies, dépêches, images, logos, messages, données,
sons, sonneries, musiques, jeux, vidéos, informations par
terminaux d'ordinateurs, par réseau informatique et
télématique, y compris par réseau Internet, par câble, par
supports télématiques, par téléphones mobiles, par
téléscripteur et au moyen de tout autre vecteur de
télécommunications; services d'échange de correspondance par
tous moyens de télécommunication et notamment services
d'échange de correspondance par ordinateurs ou par appareils
et instruments de téléphonie et de télécommunications et sur
le réseau Internet; transformation ou conversion de
documents d'un support physique vers un support
électronique