14
Coffrets à bijoux non en métaux précieux
16
Papier, carton, articles pour reliures, photographies,
papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie
ou le ménage, essuie-mains en papier, machines à écrire et
articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel
d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des
appareils), matières plastiques pour l'emballage; produits
de l'imprimerie, publications, périodiques, imprimés,
catalogues notamment de vente par correspondance et à
distance; cartes codées et/ou plastifiées non magnétiques à
usage commercial et/ou financier, cartes de fidélité codées
et/ou plastifiées non magnétiques
20
Meubles, glaces (miroirs), cadres; tableaux d'affichage,
décorations en matières plastiques pour aliments, pièces
d'ameublement, anneaux de rideaux, appliques murales
décoratives non en matières textiles, appuie-tête, armoires
à pharmacie, objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en
matières plastiques, baguettes d'encadrement, bambou,
pailles pour la dégustation des boissons, bouchons de
bouteilles, bouchons de liège, casiers à bouteilles, boîtes
aux lettres (ni en métal ni en maçonnerie), boîtes en bois
ou en matières plastiques, bustes en bois, en cire, en
plâtre ou en matières plastiques, parcs pour bébé, caisses
non métallique, porte-chapeaux, cintres pour vêtements,
figures en cire, tableaux accroche-clés, coquillages,
corail, corbeilles non métalliques, cordons en liège, corne
brute ou mi-ouvrée, cornes d'animaux, coussins, coussins
pour animaux de compagnie, distributeurs fixes de serviettes
non métalliques, animaux empaillés, trotteurs pour enfants,
enseignes en bois ou en matières plastiques, fauteuils,
figurines en bois, en cire, en plâtre ou en matières
plastiques, piédestaux pour pots à fleurs, housses pour
vêtements, hampes, mobiles (objets pour la décoration),
porte-parapluie, rideaux de perles pour la décoration,
rideaux de bambou, roseau, rotin, rubans de bois, rubans de
paille, récipients d'emballage en matières plastiques,
stores d'intérieur pour fenêtres, éventails
24
Tissus; couvertures de lit et de table; linge de bain (à
l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de
maison, linge de table non en papier, linge ouvré, tapis de
billard, canevas pour la tapisserie ou la broderie, housses
de protection pour les meubles
25
Vêtements (habillement), chaussures (autres
qu'orthopédiques), chapellerie, bandanas (foulards),
bandeaux pour la tête (habillement), bretelles, ceintures et
ceintures porte-monnaie (habillement), cravates, doublures
confectionnées (parties de vêtements), écharpes, étoles
(fourrures), foulards, châles, fourrures (vêtements), gants
(habillement), mitaines, peignoirs, costumes de bain et de
plage, lingerie de corps, sous-vêtements
35
Publicité, gestion des affaires commerciales, administration
commerciale, communications publicitaires et
promotionnelles, études de marché, recherche de marché,
expertises en affaires, recueil de données dans un fichier
central, gestion de fichiers informatiques, prévisions
économiques, promotion de ventes pour des tiers, relations
publiques, publicité radiophonique, publicité télévisée,
publication de textes publicitaires, courrier publicitaire,
diffusion d'annonces publicitaires, mise à jour de
documentation publicitaire; regroupement (à l'exception de
leur transport) pour le compte de tiers de produits
d'habillement, d'articles textiles et/ou linge de maison,
d'appareils d'éclairage, de chauffage, de cuisson, de
réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution
d'électricité et/ou d'eau et d'installations sanitaires, de
produits de bricolage, d'ustensiles de table, de matériel de
nettoyage à usage personnel ou domestique, d'articles et/ou
d'ustensiles pour la cuisine et le ménage, dans un catalogue
général de vente par correspondance ou à distance de
marchandises, sur un site Internet, sur tout autre forme de
média électronique de communication ou en boutiques;
services fournis/rendus dans le cadre du commerce de détail
de produits vendus à distance et notamment par
correspondance à savoir d'habillement, d'articles textiles
et/ou linge de maison, d'appareils d'éclairage, de
chauffage, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'électricité et/ou d'eau et
d'installations sanitaires, de produits de bricolage,
d'ustensiles de table, de matériel de nettoyage à usage
personnel ou domestique, d'articles et/ou d'ustensiles pour
la cuisine et le ménage, permettant aux consommateurs
d'examiner et d'acheter ces marchandises commodément au
moyen d'un catalogue de vente par correspondance, d'un site
de vente à distance, ou d'un blog; organisation
administrative de transport, livraison, distribution, tri,
acheminement et entreposage de marchandises et colis
38
Communication par terminaux d'ordinateurs; communication
audiovisuelle à savoir communication par des techniques
utilisant le son et/ou l'image, communication télégraphique,
radiophonique et téléphonique; transmission d'information
par des voies télématiques, audiovisuelles, téléphoniques et
serveur vocal; messageries informatiques, électroniques,
téléphoniques, télématiques; services de transmission
d'informations par voie télématique, transmission
d'informations continues dans une banque de données;
transmission d'information sur des réseaux informatiques
mondiaux de télécommunication dits Internet notamment dans
le domaine de l'habillement, des articles textiles et/ou
linge de maison, des appareils d'éclairage, de chauffage, de
cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de
distribution d'électricité et/ou d'eau et des installations
sanitaires, des produits de bricolage, des ustensiles de
table, du matériel de nettoyage à usage personnel ou
domestique, des articles et/ou des ustensiles pour la
cuisine et le ménage; fourniture d'accès à un forum de
discussion en ligne ou téléphonique permettant la
transmission de messages entre des utilisateurs
d'ordinateurs; services de forum de discussion téléphonique
en ligne (à savoir "blog", "chat"); services de mise en
relations entre personnes physiques par Internet ou
téléphone mobile, notamment dans le domaine de
l'habillement, des articles textiles et/ou linge de maison,
des appareils d'éclairage, de chauffage, de cuisson, de
réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution
d'électricité et/ou d'eau et des installations sanitaires,
des produits de bricolage, des ustensiles de table, du
matériel de nettoyage à usage personnel ou domestique, des
articles et/ou des ustensiles pour la cuisine et le ménage;
service de courrier électronique, de messagerie
électronique, informatique et de diffusion d'informations
par voie électronique, notamment pour les réseaux de
communication locale (blog, mobiles, mobiles 3G) et mondiale
(de type Internet, à savoir utilisation sous Internet
protocol) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet)
notamment dans le domaine de l'habillement, des articles
textiles et/ou linge de maison, des appareils d'éclairage,
de chauffage, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'électricité et/ou d'eau et
des installations sanitaires, des produits de bricolage, des
ustensiles de table, du matériel de nettoyage à usage
personnel ou domestique, des articles et/ou des ustensiles
pour la cuisine et le ménage