03
Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser; assouplisseurs; savons; cosmétiques; savons;
produits de parfumerie eaux de toilette, huiles
essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;
dentifrices; dépilatoires; shampooings; produits de
maquillage; produits de rasage; produits de toilette;
préparations cosmétiques pour l'amincissement; préparations
cosmétiques pour le bronzage de la peau; préparations
cosmétiques pour le bain; masques de beauté; lotions
capillaires; crayons à usage cosmétique; préparations
démaquillantes; crèmes dépilatoires; déodorants à usage
personnel; préparations cosmétiques pour les soins de la
peau; rouges à lèvres; cirages; décapants; papier émeri
14
Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage
dentaire; produits en ces matières (métaux précieux et leurs
alliages) ou en plaqué non compris dans d'autres classes à
savoir bijoux, bracelets, broches, montres et bracelets de
montres, parures, bagues, chaînes, colliers, médailles et
médaillons, anneaux, boucles d'oreilles, boutons de
manchette, épingles de cravates; joaillerie, bijouterie,
pierres précieuses; horlogerie et instruments
chronométriques, horloges, pendules (horlogerie)
réveille-matin; bijoux fantaisie; breloques; porte-clés,
porte-clés de fantaisie, perles, figurines en métaux
précieux; statuettes en métaux précieux
16
Papier; carton; produits de l'imprimerie; articles pour
reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou pour le ménage; livres,
guides touristiques; magazines, journaux; billets, tickets,
cartes postales; matériel pour les artistes; pinceaux;
machines à écrire (électriques ou non électriques); articles
de bureau (à l'exception des meubles); matériel
d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des
appareils); papier d'emballage, sacs (enveloppes, pochettes)
pour l'emballage en papier ou en matières plastiques,
sachets et feuilles pour l'emballage en papier ou en
matières plastiques
18
Articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir et
peaux d'animaux (à l'exception des étuis adaptés aux
produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et
ceintures); malles et valises; sacs à main, sacs de voyage,
sacs de plage, sacs besace, sacs à dos, sacoches pour porter
les enfants, sacoches (maroquinerie), sacs banane, sacs
shopping, sacs à roulettes, sacs de sport autres que ceux
adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir;
bourses, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux
précieux, porte-cartes (portefeuilles); serviettes
(maroquinerie), porte-documents, mallettes, sacs d'écoliers,
cartables; étuis pour les clefs; malles et valises, coffrets
destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity
cases", trousses de voyage, sacs-housses pour vêtements
(pour le voyage); parapluies, parasols et cannes; fouets et
sellerie
24
Tissus; couvertures de lit et de table; linge de maison,
linge de table, nappes non en papier, nappes en toile cirée,
serviettes de table en matières textiles, set de table non
en papier, chemins de tables non en papier, tapis de tables
non en papier, dessous de carafes, essuie-mains en matières
textiles, essuie-verres, rond de tables non en papier; linge
de lit, draps, sacs de couchage (enveloppes cousues
remplaçant les draps), courtepointes, édredons, enveloppes
de matelas, taies d'oreillers, housses d'oreillers,
couvre-lits, couvertures de lit, plaids, dessus de lits
(couvre-lits), moustiquaires; linge de bain (à l'exception
de l'habillement), gants de toilette, serviettes de toilette
en matières textiles, rideaux de douche en matières textile
ou en matières plastiques, serviettes à démaquiller en
matières textiles; tissus d'ameublement, cotonnades,
brocarts, damas (étoffe), doublures (étoffes), canevas pour
la tapisserie ou la broderie; housses pour coussins; tissus
élastiques; tissus adhésifs collables à chaud; embrasses en
matières textiles, étiquettes en tissu; étoffes pour
meubles, tissus pour meubles, housses de protection pour
meubles, revêtements de meubles en matières textiles et en
matières plastiques; housses pour abattants de toilettes,
tentures murales en matières textiles; tissus imitant la
peau d'animaux; matières plastiques (succédanés du tissu);
rideaux en matières textiles ou en matières plastiques;
revêtement de meubles en matières textiles et en matières
plastiques; tulles
25
Vêtements, chaussures, chapellerie
27
Tapis, sous-tapis, tapis antiglissants; tapis de
gymnastique; tapis brosses (paillassons), carpettes, nattes,
descentes de bain; toile cirée (linoléum) et autres
revêtements de sols; tentures murales non en matières
textiles gazon artificiel; nattes de cordes tissées pour
pistes de ski
28
Jeux, jouets; jeux de construction; jeux de société;
poupées; figurines (jouets); peluches (jouets);
marionnettes; toupies (jouets); billes et jetons pour jeux;
disques volants (jouets); véhicules (jouets); trottinettes;
attrapes (farces); bonbons à pétard; décorations pour arbres
de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries);
objets de cotillon, masques de carnaval; cerfs-volants;
jouets pour animaux domestiques; marionnettes; boules de
jeux; jeux automatiques autres que ceux à prépaiement et
ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de
télévision; tables de football de salons; balançoires;
bassins (piscines, articles de jeu ou de sport); tables de
tennis de table; tables de billards, billes de billards,
queues de billards; boules à neige; cannes à pêches,
détecteurs de touches (attirail de pêche), épuisettes pour
la pêche; flottes pour la pêche; lignes pour la pêche;
moulinets pour la pêche, hameçons, fusils lance harpons;
cannes de golf; cartes à jouer; cerfs-volants; articles de
gymnastique et de sport (a l'exception des articles de
natation, des vêtements, tapis et chaussures); engins pour
exercice corporel, exerciseurs (extenseurs); raquettes;
boules, ballons et balles de jeu; patins à roulettes;
planches a roulettes; planches pour le surfing; fart, skis,
skis nautiques, skis pour le surfing; filets à papillons;
planches à roulettes; traîneaux (articles de sport);
trottinettes; volants (jeux)
30
Café, préparations végétales remplaçant le café, succédanés
du café; thé, infusions non médicinales; cacao, chocolat;
sucre, édulcorants naturels, glucose à usage alimentaire;
riz, tapioca, sagou; semoule, farines et préparations faites
de céréales, pain, pain, pain dit "viennois" biscottes,
biscuits, gâteaux, brioches, crêpes, pâtisserie; pâtisserie
dite viennoise, brioches, croissants, et confiserie, glaces
comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour
faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments);
sauces à salade; ketchup; mayonnaises; assaisonnements;
algues (condiments); épices; glace à rafraîchir; pizzas,
quiches lorraines, tartes au fromage, tartes aux oignons;
boissons à base de café, de thé, de cacao; glaces
comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour
faire lever; sel, moutarde; poivre, vinaigre; sauces,
épices; glace; pâtes alimentaires; miel, sirop de mélasse,
gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage
médical; anis; anis étoile; extrait de malt pour
l'alimentation; aromates autres que les huiles essentielles;
préparations aromatiques à usage alimentaire; épices; glace
à rafraîchir; plats cuisinés à base des produits précités;
menthe; pâte d'amandes; pâtés à la viande; pâtes de fruits;
piments; pizzas; tartes; tourtes; quiches; taboulé;
nouilles; macaronis; spaghettis, vermicelle
34
Articles pour fumeurs; allumettes; boîtes à tabac; boîtes à
cigares; étuis à cigarettes; briquets pour fumeurs;
cendriers pour fumeurs; coupe-cigares
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Publicité; gestion des affaires commerciales; administration
commerciale; distribution de prospectus, d'échantillons;
services d'abonnement à des journaux pour des tiers; gestion
de fichiers informatiques; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité; abonnements à des services de
bases de données par télécommunications; conseils en gestion
et direction des affaires; gérance administrative d'hôtels;
administration commerciale de licence d'exploitation de
produits et services; études de marché; promotion des ventes
pour des tiers; vente au détail de livres, de magazines,
d'articles vestimentaires, textiles, de literie, de
toilette, d'art de la table, de couverts, réveils,
radioréveil, maroquinerie, de rasoirs, d'ustensiles de
toilette, de parfumerie et cosmétiques, d'articles de
bijouterie, de sport, de jouets, de jeux de société, de
produits alimentaires, de matériels informatiques
39
Transport; organisation de voyages et d'excursions;
transport et accompagnement de voyageurs; visites
touristiques; informations en matière de transport;
organisation de visites touristiques, location
d'automobiles, d'autocaravanes, de bateaux, d'avions, de
chevaux, de bicyclettes; services de parc de stationnement;
réservation de places de voyages, de moyens de locomotion;
service de taxis
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Services de restauration (alimentation); restaurants à
service rapide et permanent; réservation et location de
logements temporaires; services d'hébergements temporaires;
pensions; maisons de vacances; services d'hôtellerie et de
motels; agences de logement (hôtels, pensions); bars,
cantines, crèches d'enfants; traiteurs; location de tentes;
services de maison de vacances; mise à disposition de
terrains de camping; réservation de pensions, hôtels,
restaurant
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Services de soins d'hygiène et de beauté; salons de beauté,
salon de coiffure, services de manucure, services de
massages; services de sauna; services de solariums; services
de stations thermales; bains turcs; services
d'aromathérapie; maisons de convalescence; maisons de repos;
maisons médicalisées; sanatoriums; services de spas
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