09
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage
médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours
(sauvetage); appareils et instruments d'enseignement;
appareils pour l'enregistrement, la transmission, la
reproduction du son ou des images; pellicules impressionnées
(films); dessins animés; cartes magnétiques; cartes à
mémoire ou à microprocesseur; supports d'enregistrement
magnétiques; disques acoustiques; disques compacts; disques
optiques compacts; disques optiques; disques numériques
versatiles; bandes vidéo; bandes magnétiques; microphones,
postes radiotéléphoniques, appareils de radio pour
véhicules, sonomètres, talkies-walkies, cassettes vidéo,
cartouches de jeux vidéos, casques à écouteurs, chargeurs de
disques (informatiques), tourne-disques, supports de données
optiques, haut-parleurs, lecteurs DVD, lecteurs de disques
compacts, appareils téléphoniques, téléphones portables;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à
prépaiement; caisses enregistreuses; machines à calculer;
appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs;
logiciels; appareils pour jeux conçus pour être utilisés
seulement avec un récepteur de télévision; extincteurs;
étuis à lunette; articles de lunetterie; lunettes; montures
de lunettes; lunettes de soleil; verres de lunettes
16
Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie);
billets (tickets); écriteaux en papier et en carton,
porte-affiches en papier et en carton; sacs, sachets,
enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier; affiches;
cartes postales, dessins; produits de l'imprimerie; livres,
journaux, revues, magazines, catalogues, calendriers, bandes
dessinées; articles pour reliures, photographies; papeterie;
cahiers; carnets; crayons; décalcomanies; autocollants
(articles de papeterie); matières plastiques pour
l'emballage sous forme de sacs, sachets, pochettes,
enveloppes et films; clichés; adhésifs (rubans, bandes,
matières collantes) pour la papeterie et le ménage
25
Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des
chaussures orthopédiques), chapellerie; déguisements
28
Jeux, jouets; panoplies; poupées; vêtements de poupées;
peluches; jeux de société; cartes à jouer; articles de
gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, tapis,
chaussures); appareils de gymnastique et de sport; cordes à
sauter; raquettes; crosses de golf; patins à roulettes;
trottinettes; planches à roulettes; skis; appareils de jeux
électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés
seulement avec un récepteur de télévision; appareils
automatiques de jeux autres que ceux à prépaiement et ceux
conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de
télévision; décorations pour arbres de Noël (à l'exception
des articles d'éclairage)
38
Télécommunications; agences de presse et d'informations;
communications radiophoniques, télégraphiques ou
téléphoniques, par télévision; communications par services
télématiques; téléscription, transmission de messages et
d'images, transmission de télégrammes; diffusion de
programmes, notamment par radio, cassettes, télévision,
vidéogrammes, phonogrammes, câbles, voie hertzienne,
satellites; location d'appareils pour la transmission de
messages, location de supports audio-visuels, de postes de
radio; location de temps d'accès à un centre serveur de
bases de données
41
Education; formation; divertissement; divertissements
radiophoniques; activités sportives et culturelles; édition
de livres, revues; prêt de livres; production de spectacles,
de films, de téléfilms, d'émissions radiodiffusées, de
reportages, de débats, de vidéogrammes et phonogrammes;
agences pour artistes; location de vidéogrammes et de
phonogrammes, de films, d'enregistrements phonographiques,
d'enregistrements sonores, de bandes vidéo, d'appareils de
projection de cinéma, de décors de théâtres et leurs
accessoires; organisation de concours, de jeux en matière
d'éducation et de divertissement; montage de programmes,
d'émissions, de débats, de reportages; organisation et
conduite de colloques, conférences, congrès; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs, réservations de
places pour le spectacle; service d'enseignement en
informatique, filmage sur bandes vidéo; information sur la
mode; services photographiques, reportages photographiques;
services de reporters
42
Recherche scientifique et industrielle; programmation pour
ordinateurs; consultations en matière d'ordinateurs;
programmation d'ordinateurs, location d'ordinateurs;
contrôle de qualité; décoration intérieure; services de
dessins industriels, de dessins d'art graphique; services de
stylisme; élaboration (conception) de logiciels, mise à jour
de logiciels, location de logiciels informatiques,
maintenance de logiciels, conseils techniques informatiques,
conseils en matière d'ordinateurs
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Restauration, (alimentation); hébergement temporaire,
réservation d'hôtels; service de bar
44
Soins médicaux, d'hygiène et de beauté; services
vétérinaires et d'agriculture
45
Services juridiques; gérance de droits d'auteurs;
établissement d'horoscopes; recherche de personnes portées
disparues; agences matrimoniales, clubs de rencontres et
relations humaines