03
Abrasifs; ambre (parfumerie); détartrants à usage
domestique; produits contre l'électricité statique à usage
ménager; aérosols pour rafraîchir l'haleine; pierres à barbe
(antiseptiques); pierre à polir; papiers abrasifs; papier
émeri; papier à polir; gelée de pétrole à usage cosmétique;
ouate à usage cosmétique; bâtonnets ouatés à usage
cosmétique; aromates (huiles essentielles); aromates pour
gâteaux (huiles essentielles); aromates pour boissons
(huiles essentielles); produits pour parfumer le linge; eaux
de senteur; eau de Javel; eau de lavande; eaux de toilette;
cire pour la blanchisserie; cire à parquet; cire à
moustaches; cire pour tailleurs; encaustiques; cirages; cire
pour cordonniers; poix pour cordonniers; héliotropine;
géraniol; fards; désodorisants à usage personnel
(parfumerie); bois odorants; parfums; liquides pour
lave-glaces; graisses à usage cosmétique; cendres
volcaniques pour le nettoyage; produits de parfumerie;
motifs décoratifs à usage cosmétique; ionone (parfumerie);
pierre à adoucir; crayons pour les sourcils; crayons à usage
cosmétique; carbure de silicium (abrasif); carbures
métalliques (abrasifs); pierres d'alun (antiseptiques);
tripoli pour le polissage; adhésifs pour fixer les cils
postiches; adhésifs pour fixer les postiches; écorce de
quillaja pour le lavage; corindon (abrasif); bleu pour
l'azurage du linge; colorants pour le blanchissage; bleu de
lessive; colorants pour la lessive et le blanchissage;
colorants pour la lessive; teintures pour la barbe;
colorants pour la toilette; teintures pour la toilette;
teintures cosmétiques; amidon (apprêt); apprêt d'amidon;
empois; crèmes cosmétiques; crème pour blanchir la peau;
crèmes pour le cuir; rouge à polir; encens; laques pour les
cheveux; laques pour les ongles; lotions après-rasage;
lotions capillaires; lotions à usage cosmétique; masques de
beauté; huiles pour la parfumerie; huiles à usage
cosmétique; huiles de toilette; huiles essentielles; huiles
éthérées; huiles essentielles de cèdre; huiles essentielles
de citron; huiles de nettoyage; essence de bergamote; huile
de gaulthérie; huile de jasmin; huile de lavande; huile
d'amandes; huile de rosé; essence de térébenthine (produit
de dégraissage); adhésifs (matières collantes) à usage
cosmétique; blanc de craie; craie pour le nettoyage; lait
d'amandes à usage cosmétique; laits de toilette; musc
(parfumerie); savons; savons désinfectants; savons
désodorisants; savon à barbe; savons d'avivage; savonnettes;
savons médicinaux; savons contre la transpiration; savons
contre la transpiration des pieds; savon d'amandes; menthe
pour la parfumerie; nécessaires de cosmétique; émeri; ongles
postiches; eau de Cologne; bases pour parfums de fleurs;
cire à polir; crèmes à polir; pâtes pour cuirs à rasoir;
dentifrices; pierre ponce; peroxyde d'hydrogène à usage
cosmétique; toile à polir (rendre lisse); toile émeri; toile
verrée; rouge à lèvres; pommades à usage cosmétique;
produits de rasage; préparations cosmétiques pour le bain;
produits de toilette; préparations pour l'ondulation des
cheveux; matières à essanger le linge; produits pour
l'affûtage; produits pour aiguiser; produits pour lisser;
produits pour blanchir le cuir; préparations pour polir les
prothèses dentaires; matières à astiquer; produits pour
faire briller; préparations pour polir; produits pour les
soins de la bouche non à usage médical; préparations
cosmétiques pour l'amincissement; amidon à lustrer; produits
de glaçage pour le blanchissage; assouplisseurs; produits de
blanchiment (lessive); produits de lavage; lessives;
produits de nettoyage à sec; produits de démaquillage;
produits pour enlever les couleurs; produits pour enlever
les peintures; produits pour enlever les laques; produits
pour enlever les vernis; décapants pour cire à parquet;
produits pour le dérouillement; produits pour l'enlèvement
de la rouille; produits pour le soin des ongles; produits de
nettoyage; préparations pour le nettoyage des prothèses
dentaires; produits pour le nettoyage des papiers peints;
préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement;
produits chimiques pour l'avivage des couleurs à usage
domestique (blanchisserie); poudre pour le maquillage;
diamantine (abrasif); décapants; cils postiches; serviettes
imprégnées de lotions cosmétiques; safrol; térébenthine
(produit de dégraissage); pots-pourris odorants; soude pour
blanchir; cristaux de soude pour le nettoyage; sels pour le
bain non à usage médical; sels pour blanchir; produits pour
la conservation du cuir (cirages); produits pour fumigations
(parfums); alcali volatil (ammoniaque) utilisé comme
détergent; ammoniaque (alcali volatil) utilisé comme
détergent; astringents à usage cosmétique; cosmétiques pour
les sourcils; détachants; produits de maquillage; produits
antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de
la peau); préparations cosmétiques pour le bronzage de la
peau; colorants pour cheveux; teintures pour cheveux;
neutralisants pour permanentes; cosmétiques pour cils; cire
à épiler; dépilatoires; produits épilatoires; produits
cosmétiques pour les soins de la peau; cirages pour
chaussures; crèmes pour chaussures; cosmétiques; cosmétiques
pour animaux; mascara; détergents (détersifs) autres que
ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à
usage médical; produits de dégraissage autres que ceux
utilisés au cours d'opérations de fabrication; décolorants à
usage cosmétique; produits de toilette contre la
transpiration; talc pour la toilette; terpènes; torchons
imprégnés d'un détergent pour le nettoyage; shampooings;
shampooings pour animaux de compagnie; papier de verre;
lessive de soude; extraits de fleurs (parfumerie); essences
éthériques; essence de badiane; essence de menthe
05
Acaricides; aconitine; alcaloïdes à usage médical;
algicides; aldéhydes à usage pharmaceutique; amalgames
dentaires en or; amalgames dentaires; aminoacides à usage
vétérinaire; aminoacides à usage médical; antibiotiques;
acétate d'alumine à usage pharmaceutique; acétates à usage
pharmaceutique; germicides; baumes à usage médical; bandes
hygiéniques; bandes pour pansements; biocides; bracelets à
usage médical; bracelets antirhumatismaux; bracelets contre
les rhumatismes; brome à usage pharmaceutique; papier à
sinapismes; attrape-mouches; papier antimite; gelée de
pétrole à usage médical; vaccins; bains d'oxygène; coton
antiseptique; coton aseptique; coton hydrophile; ouate
hydrophile; coton à usage médical; ouate à usage médical;
substances diététiques à usage médical; substances de
contraste radiologique à usage médical; substances
nutritives pour micro-organismes; produits radioactifs à
usage médical; sous-nitrate de bismuth à usage
pharmaceutique; eau de mélisse à usage pharmaceutique; eau
de mer pour bains médicinaux; eaux minérales à usage
médical; eaux thermales; fibres végétales comestibles non
nutritives; cires à modeler à usage dentaire; gaz à usage
médical; gayacol à usage pharmaceutique; hématogène;
hémoglobine; hydrastine; glycérine à usage médical;
glycérophosphates; glucose à usage médical; gentiane à usage
pharmaceutique; hormones à usage médical; moutarde à usage
pharmaceutique; sinapismes; boue pour bains; boues
médicinales; gommes-guttes à usage médical; baume de gurjun
(gurgu, gurgum ou gurjum) à usage médical; désodorisants
autres qu'à usage personnel; diastases à usage médical;
digitaline; additifs pour fourrages à usage médical;
suppléments alimentaires minéraux; compléments nutritionnels
à usage médical; levure à usage pharmaceutique; gélatine à
usage médical; huile de foie de morue; isotopes à usage
médical; insecticides; iode à usage pharmaceutique; iodures
à usage pharmaceutique; iodures alcalins à usage
pharmaceutique; iodoforme; calomel; crème de tartre à usage
pharmaceutique; tartre à usage pharmaceutique; camphre à
usage médical; capsules pour médicaments; cachets à usage
pharmaceutique; sucre candi à usage médical; pastilles à
usage pharmaceutique; crayons hémostatiques; crayons
antiverrue; crayons caustiques; carbonyle (antiparasitaire);
caustiques à usage pharmaceutique; cachou à usage
pharmaceutique; quassia à usage médical; quebracho à usage
médical; acide gallique à usage pharmaceutique; acides à
usage pharmaceutique; adhésifs pour prothèses dentaires;
rubans adhésifs pour la médecine; bandes adhésives pour la
médecine; cocaïne; collodion à usage pharmaceutique; anneaux
pour cors aux pieds; bagues pour cors aux pieds; anneaux
antirhumatismaux; anneaux contre les rhumatismes; bonbons à
usage pharmaceutique; écorce d'angosture à usage médical;
écorces à usage pharmaceutique; bois de cèdre anti-insectes;
écorce de condurango; écorce de croton; écorce de manglier à
usage pharmaceutique; écorce de myrobalan (myrobolan) à
usage pharmaceutique; quinquina à usage médical; racines
médicinales; racines de rhubarbe à usage pharmaceutique;
charpie; amidon à usage diététique ou pharmaceutique;
créosote à usage pharmaceutique; sang à usage médical;
cultures de micro-organismes à usage médical ou vétérinaire;
préparations de micro-organismes à usage médical ou
vétérinaire; curare; laques dentaires; réglisse à usage
pharmaceutique; lactose; sucre de lait; sucre de lait
(lactose); taffetas gommés; sparadrap; remèdes contre la
constipation; lécithine à usage médical; lotions à usage
vétérinaire; lotions pour chiens; lotions à usage
pharmaceutique; lupuline à usage pharmaceutique; magnésie à
usage pharmaceutique; liniments; onguents à usage
pharmaceutique; produits antisolaires (onguents contre les
brûlures du soleil); onguents contre les brûlures du soleil;
onguents mercuriels; baume antigel à usage pharmaceutique;
gaze pour pansements; huiles contre les taons; huiles à
usage médical; huile de moutarde à usage médical; huile
camphrée à usage médical; huile de ricin à usage médical;
essence de térébenthine à usage pharmaceutique; essence
d'aneth à usage médical; mastics dentaires; abrasifs à usage
dentaire; matières pour empreintes dentaires; matières pour
plomber les dents; articles pour pansements; étoffes pour
pansements; drogues à usage médical; médicaments à usage
vétérinaire; remèdes à usage vétérinaire; médicaments
sérothérapiques; médicaments pour la médecine humaine;
remèdes pour la médecine humaine; médicaments à usage
dentaire; remèdes à usage dentaire; menthol; potions
médicinales; moleskine à usage médical; lait albumineux;
lait d'amandes à usage pharmaceutique; gelée royale (à usage
médical); ferments lactiques à usage pharmaceutique; mousse
d'Irlande à usage médical; farines lactées pour bébés;
farines à usage pharmaceutique; farine de lin à usage
pharmaceutique; farine de poisson à usage pharmaceutique;
glu contre les mouches; menthe à usage pharmaceutique;
pharmacies portatives; droguiers de voyage; boissons
diététiques à usage médical; lait malté à usage médical;
narcotiques; stupéfiants; infusions médicinales; teinture
d'iode; eucalyptol à usage pharmaceutique; teintures à usage
médical; opium; opodeldoch; décoctions à usage
pharmaceutique; colliers antiparasitaires pour animaux;
bâtons de réglisse à usage pharmaceutique; mèches soufrées
pour la désinfection; culottes hygiéniques pour
incontinents; pectine à usage pharmaceutique; couches
hygiéniques pour incontinents; pepsines à usage
pharmaceutique; peptones à usage pharmaceutique; peroxyde
d'hydrogène à usage médical; pilules à usage pharmaceutique;
sangsues à usage médical; plasma sanguin; emplâtres; caches
oculaires à usage médical; cataplasmes; compresses;
scapulaires à usage chirurgical; coussinets pour oignons;
coussinets d'allaitement; pommades à usage médical; poudre
de cantharide; poudre de pyrèthre; ceintures pour serviettes
périodiques; produits antiuriques; préparations bactériennes
à usage médical ou vétérinaire; préparations
bactériologiques à usage médical ou vétérinaire; balsamiques
à usage médical; préparations albumineuses à usage médical;
préparations biologiques à usage vétérinaire; préparations
biologiques à usage médical; produits vétérinaires;
préparations de bismuth à usage pharmaceutique; préparations
de vitamines; produits pour le diagnostic à usage médical;
préparations thérapeutiques pour le bain; produits
antihémorroïdaux; produits contre la callosité; préparations
pour faciliter la dentition; produits contre les brûlures;
produits pour fumigations à usage médical; produits
opothérapiques; produits pour le rafraîchissement de l'air;
produits pour la purification de l'air; préparations pour
bronchodilatateurs; produits pour la stérilisation; produits
stérilisants pour sols; coricides; produits contre les cors
aux pieds; produits pharmaceutiques contre les pellicules;
produits pour la destruction des animaux nuisibles;
pesticides; produits pour la destruction des herbes;
désherbants; herbicides; produits pour la destruction des
plantes; produits pour la destruction des végétaux;
antimérule; produits pour détruire les larves; tue-mouches;
produits pour détruire les souris; produits pour détruire
les limaces; produits pour détruire la vermine; produits
pharmaceutiques pour les soins de la peau; préparations pour
le nettoyage des verres de contact; produits à base de chaux
à usage pharmaceutique; bains médicinaux; préparations
médicinales pour la croissance des cheveux; opiats; produits
anticryptogamiques; préparations d'oligo-éléments pour la
consommation humaine et animale; sulfamides (médicaments);
produits pharmaceutiques; produits contre les coups de
soleil à usage pharmaceutique; préparations enzymatiques à
usage vétérinaire; préparations enzymatiques à usage
médical; produits chimico-pharmaceutiques; préparations
chimiques à usage vétérinaire; préparations chimiques pour
diagnostiquer la grossesse; préparations chimiques à usage
médical; produits chimiques pour le traitement de la nielle;
produits chimiques pour le traitement des maladies de la
vigne; produits chimiques pour le traitement du mildiou;
produits chimiques pour le traitement du phylloxéra;
préparations chimiques à usage pharmaceutique; produits
contre les engelures; produits antimites; collyre; eau
blanche; conducteurs chimiques pour électrodes
d'électrocardiographe; aliments à base d'albumine à usage
médical; aliments pour bébés; aliments diététiques à usage
médical; résidus du traitement des grains de céréales à
usage médical; bandes périodiques; protège-slips (produits
hygiéniques); radium à usage médical; chloral hydraté à
usage pharmaceutique; solvants pour enlever le sparadrap;
bains vaginaux; solutions pour verres de contact; réactifs
chimiques à usage médical ou vétérinaire; gommes à usage
médical; caoutchouc à usage dentaire; gommes à mâcher à
usage médical; encens répulsif pour insectes; insectifuges;
répulsifs pour chiens; serviettes hygiéniques; serviettes
périodiques; serviettes imprégnées de lotions
pharmaceutiques; salsepareille à usage médical; sucre à
usage médical; thé antiasthmatique; clous fumants;
suppositoires; graines de lin à usage pharmaceutique;
cigarettes sans tabac à usage médical; siccatifs à usage
médical; sirops à usage pharmaceutique; térébenthine à usage
pharmaceutique; graisse à traire; graisses à usage
vétérinaire; graisses à usage médical; somnifères;
bicarbonate de soude à usage pharmaceutique; sels pour bains
d'eaux minérales; sels pour le bain à usage médical; sels à
usage médical; sels de potassium à usage médical; sels de
soude à usage médical; sels odorants; sels contre
l'évanouissement; sels d'eaux minérales; malt à usage
pharmaceutique; sperme pour l'insémination artificielle;
alcools médicinaux; alliages de métaux précieux à usage
dentaire; seigle ergoté à usage pharmaceutique;
anesthésiques; antiseptiques; analgésiques; adjuvants à
usage médical; styptiques; vermifuges; désinfectants à
usage hygiénique; désinfectants pour WC chimiques;
coupe-faim à usage médical; préparations médicales pour
l'amincissement; parasiticides; produits pour les soins de
la bouche à usage médical; fébrifuges; dépuratifs; produits
pour laver les animaux; détergents (détersifs) à usage
médical; produits pour laver les bestiaux; produits pour
laver les chiens; vésicants; articles antimigraineux;
crayons antimigraineux; remèdes contre la transpiration;
remèdes contre la transpiration des pieds; contraceptifs
chimiques; produits antiparasitaires; laxatifs; purgatifs;
évacuants; reconstituants (médicaments); nervins; digestifs
à usage pharmaceutique; bouillons de culture pour la
bactériologie; stéroïdes; strychnine; sérums; pastilles de
sel ammoniac; tampons pour la menstruation; éponges
vulnéraires; thymol à usage pharmaceutique; tissus
chirurgicaux; herbes à fumer à usage médical; herbes
médicinales; calmants; sédatifs; implants chirurgicaux
(tissus vivants); culottes hygiéniques; slips périodiques;
charbon de bois à usage pharmaceutique; fenouil à usage
médical; porcelaine pour prothèses dentaires; phénol à usage
pharmaceutique; enzymes à usage vétérinaire; enzymes à usage
médical; ferments à usage pharmaceutique; aldéhyde formique
à usage pharmaceutique; phosphates à usage pharmaceutique;
fongicides; quinine à usage médical; quinoléine à usage
médical; pain pour diabétiques; chloroforme; fleur de soufre
à usage pharmaceutique; ciment pour sabots d'animaux; ciment
d'os pour la chirurgie et l'orthopédie; ciments dentaires;
thé médicinal; tisanes; thé amaigrissant à usage médical;
eucalyptus à usage pharmaceutique; extraits de tabac
(insecticides); extraits de houblon à usage pharmaceutique;
élixirs (préparations pharmaceutiques); éthers à usage
pharmaceutique; esters à usage pharmaceutique; esters de
cellulose à usage pharmaceutique; éthers de cellulose à
usage pharmaceutique; pâte de jujube; mort-aux-rats;
poisons; poisons bactériens; jalap
16
Stylographes; stylos; aquarelles; albums; almanachs;
appareils pour plastifier des documents (articles de
bureau); atlas; affiches; noeuds en papier (papeterie);
linge de table en papier; nappes en papier; ronds de table
en papier; serviettes de table en papier; sets de table en
papier; tapis de table en papier; billets (tickets); tickets
(billets); formulaires; formules; carnets; blocs à dessin;
blocs (papeterie); biblorhaptes; bracelets pour instruments
à écrire; brochures; livrets; feuilles (papeterie); papier
paraffiné; papier pour appareils enregistreurs; papier pour
radiogrammes; papier pour électrocardiographes; papier
d'armoire parfumé ou non; papier de bois; papier carbone;
papier à copier (articles de papeterie); papier-parchemin;
papier à lettres; papier lumineux; papier hygiénique; papier
d'emballage; papier Xuan pour peinture et calligraphie
chinoises; papier; buvards; sous-main; tablettes à écrire;
circulaires; cylindres de machines à écrire; rouleaux de
peintres en bâtiment; composteurs; cires à modeler non à
usage dentaire; enseignes en papier ou en carton; patrons
pour la confection de vêtements; patrons pour la couture;
journaux; galvanotypes; clichés de galvanotypie;
hectographes; écussons (cachets en papier); globes
terrestres; objets d'art gravés; gravures; crayons
d'ardoise; mines de crayons; porte-crayons; porte-craie;
supports à cachets (timbres); porte-chéquiers; diagrammes;
planches à graver; ardoises pour écrire; tableaux noirs;
galées (typographie); planches à dessin; emporte-pièce
(articles de bureau); crémières (petits vases) en papier;
cavaliers pour fiches; agrafes de porte-plume; marques pour
livres; signets; échoppes pour graver à l'eau-forte; pointes
à tracer pour le dessin; publications; sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l'emballage; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en
matières plastiques pour l'emballage; cartonnages;
déchiqueteurs de papier (articles de bureau);
représentations graphiques; peignes à marbrer; calendriers;
éphémérides; papier calque; toile à calquer; calques; gommes
(colles) pour la papeterie ou le ménage; pierres
lithographiques; crayons; porte-mines; crayons fusains;
images; décalcomanies; peintures (tableaux) encadrées ou
non; carton de pâte de bois (papeterie); carton; cartons à
chapeaux (boîtes); dossiers (papeterie); classeurs (articles
de bureau); cartes; fiches (papeterie); presses à cartes de
crédit, non électriques; cartes géographiques; bandes en
papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes
d'ordinateur; cartons perforés pour métiers Jacquard;
catalogues; bobines pour rubans encreurs; cache-pot en
papier; brosses (pinceaux); pinceaux; brosses pour peintres;
brosses pour l'écriture; touches de machines à écrire;
colles pour la papeterie ou le ménage; gluten (colle) pour
la papeterie ou le ménage; ichtyocolle pour la papeterie ou
le ménage; colle d'amidon pour la papeterie ou le ménage;
clichés d'imprimerie; livres; registres (livres); manifolds;
journaux de bandes dessinées; broquettes (punaises);
punaises (pointes); anneaux de cigares; bagues de cigares;
bagues (anneaux) de cigares; enveloppes (papeterie);
coffrets à cachets (timbres); coffrets à timbres (cachets);
boîtes en carton ou en papier; boîtes de peinture (matériel
scolaire); liquides correcteurs (articles de bureau);
instruments pour le tracé des courbes; rubans de papier;
rubans pour machines à écrire; rubans adhésifs pour la
papeterie ou le ménage; bandes adhésives pour la papeterie
ou le ménage; bandes collantes pour la papeterie ou le
ménage; bandes gommées (papeterie); rubans encreurs; rubans
encreurs pour imprimantes d'ordinateurs; carrelets (règles);
feuilles de viscose pour l'emballage; feuilles bullées en
matières plastiques pour l'emballage ou le conditionnement;
feuilles de cellulose régénérée pour l'emballage; lettres
d'acier; caractères (chiffres et lettres); lettres
(caractères d'imprimerie); caractères typographiques;
chiffres (caractères d'imprimerie); objets d'art
lithographiés; lithographies; maquettes d'architecture;
timbres-poste; dessins; argile à modeler; matières
plastiques pour le modelage; matériaux pour le modelage;
pâte à modeler; matériel d'enseignement à l'exception des
appareils; matériel d'instruction à l'exception des
appareils; articles pour reliures; toile pour reliures;
étoffes pour reliures; matières à cacheter; adhésifs
(matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; rubans
auto-adhésifs pour la papeterie ou le ménage; matières
collantes pour la papeterie ou le ménage; matériaux
d'emballage en fécule ou amidon; matières filtrantes
(papier); papier-filtre; machines à imprimer des adresses;
appareils et machines pour la reliure (matériel de bureau);
machines à écrire (électriques ou non électriques); plioirs
(articles de bureau); machines pour l'affranchissement pour
coller les timbre-poste ou imprimer l'affranchissement;
craie pour la lithographie; craie à écrire; craie pour
tailleurs; stéatite (craie pour tailleurs); craie à marquer;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques;
chevalets pour la peinture; appuie-main pour peintres;
instruments d'écriture; papeteries (nécessaires pour
écrire); imprimeries portatives (articles de bureau);
bavettes en papier; bavoirs en papier; autocollants
(articles de papeterie); doigtiers (articles de bureau);
fils pour reliures; coupe-papier (articles de bureau);
numéroteurs; enveloppes pour bouteilles en carton ou en
papier; pains à cacheter; couvertures (papeterie); pochettes
pour passeports; pellicules en matières plastiques
adhérentes, extensibles, pour la palettisation; modèles de
broderie; modèles d'écriture; oléographies; cartes de voeux
musicales; cartes de souhaits; cartes postales; eaux-fortes
(gravures); cornets de papier; sachets pour la cuisson par
micro-ondes; palettes pour peintres; bâtons d'encre;
chemises pour documents; papier mâché; pastels (crayons);
couches à jeter en papier ou en cellulose; langes à jeter en
papier ou en cellulose; plumiers; reliures; périodiques;
revues (périodiques); essuie-plumes; perforateurs de bureau;
plumes à écrire; plumes à écrire en or; plumes d'acier;
tire-lignes; plumes à dessin; chansonniers; cachets
(sceaux); sceaux (cachets); timbres à cacheter; faire-part
(papeterie); planchettes à pince (articles de bureau);
plaques à adresses pour machines à adresser; mouchoirs de
poche en papier; pellicules en matières plastiques pour
l'emballage; couches-culottes à jeter en papier ou en
cellulose; corbeilles à courrier; plateaux pour ranger et
compter la monnaie; dessous de carafes en papier;
serre-livres; plaques à timbrer; dessous de chopes à bière;
supports pour plumes et crayons; supports pour
photographies; tampons pour cachets; tampons pour sceaux;
tampons encreurs; onglets (reliure); essuie-mains en papier;
toiles gommées pour la papeterie; blanchets pour
l'imprimerie non en matières textiles; toiles d'encrage de
machines pour la reproduction de documents; toiles d'encrage
pour duplicateurs; portraits; presse-papiers; nécessaires
pour écrire (écritoires); écritoires; compas de tracé;
fournitures pour le dessin; instruments de dessin;
pantographes (instruments de dessin); règles à dessiner;
trousses à dessin; tés à dessin; équerres à dessin; gabarits
à effacer; gommes à effacer; articles de bureau à
l'exception des meubles; fournitures pour écrire;
fournitures scolaires; distributeurs de ruban adhésif
(articles de papeterie); appareils à main à étiqueter;
crochets de bureau; pince-notes; machines à tailler les
crayons, électriques ou non électriques; taille-crayons,
électriques ou non électriques; impressions; produits de
l'imprimerie; imprimés; prospectus; horaires imprimés;
réglettes (composteurs); répertoires; élastiques de bureau;
reproductions graphiques; duplicateurs; appareils et
machines à polycopier; porte-plume; plumes (articles de
bureau); serviettes à démaquiller en papier; serviettes de
toilette en papier; grattoirs de bureau; agrafes de bureau;
produits pour effacer; coupes biologiques pour la
microscopie (matériel d'enseignement); coupes histologiques
(matériel d'enseignement); figurines (statuettes) en papier
mâché; statuettes en papier mâché; effaceurs pour tableaux;
cadres à composer (imprimerie); châssis à composer
(imprimerie); cire à cacheter; tables arithmétiques;
écriteaux en papier ou en carton; cahiers; articles de
papeterie; transparents (papeterie); gabarits (papeterie);
pochoirs; stencils; tubes en carton; encres de Chine;
mouilleurs de bureau; humecteurs (articles de bureau);
baguettes pour tableaux, non électroniques; machines de
bureau à fermer les enveloppes; machines à cacheter de
bureau; appareils à vigneter; appareils pour le collage des
photographies; brocheuses (papeterie); presses à agrafer
(papeterie); manuels; filtres à café en papier; drapeaux en
papier; fanions en papier; papier d'argent; photogravures;
photographies; étuis pour patrons; toiles pour la peinture;
chromolithographies (chromos); chromos; godets pour la
peinture; encres à corriger (héliographie); encres; pierres
d'encre (récipients à encre); encriers; plans; chapelets;
billes pour stylos; coffrets pour la papeterie (articles de
bureau); caractères d'imprimerie; clichés à adresses;
timbres à adresses; timbres (cachets); porte-affiches en
papier ou en carton; planches (gravures); étiquettes non en
tissu
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Baquets; seaux; seilles; chinoiseries (porcelaines); plats;
plats en papier; soucoupes; gobelets; bonbonnières; boîtes à
casse-croûte; bouteilles; bonbonnes; dames-jeannes; bustes
en porcelaine, en terre cuite ou en verre; vases; surtouts
de table; coupes à fruits; baignoires d'oiseaux; baignoires
portatives pour bébés; débouchoirs à ventouse; fers à
bricelets non électriques; gaufriers non électriques; seaux
à glace; seaux à rafraîchir; seaux à charbon; seaux en
étoffe; brochettes (aiguilles métalliques) pour la cuisson;
porte-serviettes; tendeurs de pantalons; tendeurs de
vêtements; tendeurs de chemises; poils pour la brosserie;
cages à oiseaux; volières (cages à oiseaux); entonnoirs;
tapettes pour battre les tapis; enseignes en porcelaine ou
en verre; éteignoirs; pots à fleurs; pots de chambre; vases
de nuit; pots à colle; burettes; carafes; démêloirs; peignes
pour animaux; éponges abrasives pour la peau; éponges de
ménage; éponges de toilette; appareils de désodorisation à
usage personnel; porte-éponges; porte-cure-dents;
porte-savon; supports pour fleurs (arrangements floraux);
supports pour plantes (arrangements floraux);
porte-blaireaux; planches à repasser; planches à découper
pour la cuisine; planches à pain; planches à laver;
passoires; fumivores à usage domestique; récipients pour le
ménage ou la cuisine; récipients pour la cuisine; ampoules
en verre (récipients); boîtes en verre; bocaux; récipients
calorifuges pour boissons; récipients calorifuges; ballons
en verre (récipients); poêles à frire; lèchefrites;
couvercles de fermetures pour marmites; fermetures pour
couvercles de marmites; peaux chamoisées pour le nettoyage;
peaux de daim pour le nettoyage; cure-dents; produits
céramiques pour le ménage; majolique; objets d'art en
porcelaine, en terre cuite ou en verre; brosserie;
instruments de nettoyage actionnés manuellement; casseroles;
cache-pot non en papier; blaireaux à barbe; cages pour
animaux de compagnie; cuir à polir; formes (embauchoirs,
tendeurs) pour chaussures; embauchoirs (formes) pour
chaussures; ronds de serviettes; anneaux pour la volaille;
bagues pour oiseaux; tirelires non métalliques; corbeilles à
pain; corbeilles à usage domestique; auges; mangeoires pour
animaux; boîtes à biscuits; boîtes à thé; cuviers à lessive;
poêlons; gamelles; chaudrons; percolateurs à café non
électriques; cafetières non électriques; moulins à café à
main; silice fondue (produit mi-ouvré) autre que pour la
construction; chopes à bière; hanaps; ratières; couvercles
de pots; cloches à beurre; couvercles de plats; cloches à
fromage; tire-boutons; brocs; cruches; cruchons;
brûle-parfums; glacières portatives, non électriques;
arrosoirs; pièges à insectes; cuillers à mélanger
(ustensiles de cuisine); louches de cuisine; pelles
(accessoires de table); pelles à tartes; spatules
(ustensiles de cuisine); beurriers; matériaux pour la
brosserie; matériel pour polir (rendre brillant) à
l'exception des préparations, du papier et de la pierre;
appareils à faire des nouilles (instruments à main);
appareils et machines non électriques à polir à usage
domestique; moulins à poivre à main; plumeaux; balais; sacs
isothermes; poches à douilles; bols; cuvettes; jattes;
écuelles; mosaïques en verre non pour la construction;
tampons à récurer métalliques; boîtes à savon; souricières;
batteries de cuisine; pommes d'arrosoirs; becs verseurs;
lances pour tuyaux d'arrosage; nécessaires pour pique-niques
(vaisselle); nécessaires de toilette; fil dentaire; fils de
verre non à usage textile; emporte-pièces (articles de
cuisine); coupe-pâte (couteau de boulanger); arroseurs;
seringues pour l'arrosage des fleurs et des plantes; déchets
de coton pour le nettoyage; déchets de laine pour le
nettoyage; étoupe de nettoyage; baguettes (instruments de
cuisine); bâtonnets pour cocktails; poivriers; gants de
ménage; gants à polir; gants de jardinage; plaques pour
empêcher le lait de déborder; plateaux à usage domestique;
plateaux à usage domestique en papier; carrousels (articles
de cuisine); légumiers; cabarets (plateaux à servir);
chauffe-biberons non électriques; bougeoirs; candélabres
(chandeliers); chandeliers; dessous-de-plat (ustensiles de
table); dessous de carafes non en papier et autres que linge
de table; porte-cartes de menus; porte-couteaux pour la
table; dessous de fers à repasser; supports de fers à
repasser; coquetiers; supports de grils; tampons abrasifs
pour la cuisine; tampons à nettoyer; abreuvoirs; verre en
poudre pour la décoration; poteries; marmites; pots;
marmites autoclaves non électriques; autocuiseurs non
électriques; casseroles à pression non électriques; verre
peint; vaisselle; porcelaines; faïence; cristaux (verrerie);
ustensiles cosmétiques; ustensiles de toilette; presses pour
pantalons; huiliers; services à épices; appareils pour le
démaquillage non électriques; articles de réfrigération
d'aliments contenant des fluides d'échange de chaleur, à
usage domestique; distributeurs de papier hygiénique;
cireuses (appareils non électriques); ouvre-bouteilles;
ouvre-gants; tire-bottes; ramasse-miettes; dispositifs pour
maintenir en forme les cravates; pinces à linge; bouchons de
verre; poudriers; pulvérisateurs de parfum; vaporisateurs à
parfum; houppes à poudrer; dépoussiéreurs non électriques;
distributeurs de savon; peignes; peignes électriques; grils
(ustensiles de cuisson); cribles (ustensiles de ménage);
tamis (ustensiles de ménage); cornes à boire; cornes à
chaussures; chausse-pieds; cornes à souliers; bobèches;
boutons (poignées) en porcelaine; saladiers; sucriers;
batteurs non électriques; fouets non électriques à usage
ménager; services (vaisselle); services à café; services à
liqueurs; services à thé; tamiseurs de cendres (ustensiles
de ménage); filtres à thé; passe-thé; siphons pour eaux
gazeuses; pipettes (tâte-vin); rouleaux à pâtisserie;
cocottes pour cuire à l'étuvée, non électriques; paille de
fer pour le nettoyage; étrilles pour le bétail; émulseurs
non électriques à usage domestique; presse-fruits non
électriques à usage ménager; salières; récipients à boire;
sorbetières; bouteilles réfrigérantes; gobelets en papier ou
en matières plastiques; verres (récipients); verres à boire;
statues en porcelaine, en terre cuite ou en verre; figurines
(statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre;
statuettes en porcelaine, en terre cuite ou en verre; verre
pour vitres de véhicules (produit semi-fini); glaces
(matières premières); verres opales; opalines; verre auquel
sont incorporés de fins conducteurs électriques; verre
émaillé; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de
construction; laine de verre autre que pour l'isolation;
fibres de verre autres que pour l'isolation ou à usage
textile; fibres de silice vitrifiée non à usage textile;
soupières; séchoirs à lessive; étendoirs à linge; bassins
(récipients); assiettes; râpes (ustensiles de ménage);
bouteilles isolantes; terrariums d'appartement (culture des
plantes); serpillières (wassingues); chiffons de nettoyage;
torchons (chiffons) de nettoyage; torchons (chiffons) pour
épousseter; essuie-meubles; bacs de propreté pour animaux;
bacs à litière; urnes; appareils destinés à la projection
d'aérosols non à usage médical; douches buccales; broyeurs
ménagers non électriques; moulins à usage domestique à main;
cireuses pour chaussures non électriques; instruments
d'arrosage; ustensiles de ménage; ustensiles de cuisine;
ustensiles de cuisson non électriques; filtres pour le
ménage; filtres à café non électriques; flacons; bidons
(gourdes); gourdes; moules (ustensiles de cuisine); moules à
glaçons; moules de cuisine; moules à gâteaux; friteuses non
électriques; étuis pour peignes; boîtes à pain;
chasse-mouches; théières; bouilloires non électriques;
tasses; presse-ail (ustensiles de cuisine); housses pour
planches à repasser; boules à thé; boules de verre; balais à
franges; guipons; mélangeurs manuels (shakers);
tire-bouchons; soies de porc; brosses pour laver la
vaisselle; écouvillons pour nettoyer les récipients; brosses
pour verres de lampes; brosses pour chevaux; frottoirs
(brosses); brosses à dents; brosses à dents électriques;
soies d'animaux (brosserie et pinceaux); balais mécaniques;
brosses à chaussures; brosses de toilette; brosses
électriques, à l'exception des parties de machines; brosses;
brosses à sourcils; brosses à ongles; nichets; crèches pour
bestiaux; boîtes en métal pour la distribution de serviettes
en papier; poubelles
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Frise (étoffe); velours; linge de maison; linge ouvré; linge
de bain à l'exception de l'habillement; draps; linge de lit;
literie (linge); linge de table non en papier; ronds de
table non en papier; serviettes de table en matières
textiles; bougran; basins; futaine; feutre; jersey (tissu);
chemins de table; droguet; rideaux de douche en matières
textiles ou en matières plastiques; vitrages (rideaux);
zéphyr (tissu); bannières; canevas pour la tapisserie ou la
broderie; étamine de blutoir; crêpe (tissu); crépon;
revêtements de meubles en matières textiles; tissus à usage
textile; matières filtrantes (matières textiles); tentures
murales en matières textiles; non-tissés (textile); matières
plastiques (succédanés du tissu); étoffes; sacs de couchage
(enveloppes cousues remplaçant les draps); haire (étoffe);
moleskine (tissu); housses pour coussins; taies d'oreillers;
enveloppes de matelas; édredons (couvre-pieds de duvet);
couvertures de lit; brocarts; gants de toilette; mouchoirs
de poche en matières textiles; couvertures de voyage;
plaids; coiffes de chapeaux; dessous de carafes (linge de
table); embrasses en matières textiles; courtepointes;
couvertures de lit en papier; couvre-lits; couvre-pieds;
dessus-de-lit (couvre-lits); revêtements de meubles en
matières plastiques; essuie-mains en matières textiles;
essuie-verres; toile de chanvre; toile à matelas; toiles
gommées autres que pour la papeterie; blanchets pour
l'imprimerie en matières textiles; toile; portières
(rideaux); linceuls; serviettes à démaquiller en matières
textiles; serviettes de toilette en matières textiles; sets
de table non en papier; moustiquaires; nappes non en papier;
tapis de table non en papier; toiles cirées (nappes); tapis
de billards; taffetas (tissu); coutil; tissus pour la
lingerie; étoffes imperméables aux gaz pour ballons
aérostatiques; tissus de jute; tissus pour chaussures;
tissus de ramie; tissus de spart; tissus de rayonne; tissus
en fibres de verre à usage textile; damas (étoffe); tissus
adhésifs collables à chaud; tissus de lin; tissus
d'ameublement; tissu pour meubles; étoffe pour meubles;
tissus de chanvre; doublures (étoffes); étoffes à doublure
pour chaussures; tissus recouverts de motifs dessinés pour
la broderie; tissu chenillé; indienne; étamine; tricots
(tissus); tissus de coton; cotonnades; tissus de soie;
tissus de soie pour patrons d'imprimerie; tissus de laine;
étoffes de laine; tissus élastiques; tissus; tissus imitant
la peau d'animaux; gaze (tissu); toiles à fromage; calicot;
marabout (étoffe); tulles; drapeaux non en papier; fanions
non en papier; pavillons (drapeaux); flanelle (tissu);
flanelle de santé; treillis (toile de chanvre); housses pour
abattants de toilettes; housses de protection pour meubles;
housses d'oreillers; cheviottes (étoffes); étiquettes en
tissu