09
Ordinateurs et machines de traitement de données; logiciels,
en particulier pour la consultation, la représentation, le
traitement et la restitution de données multimédia sur des
réseaux informatiques, en particulier sur l'Internet et pour
les mobiles; supports de données lisibles par machines de
toutes sortes ainsi que supports d'enregistrement sonores et
d'enregistrement d'images (à l'exception des films vierges),
en particulier disquettes souples, CD-ROM, DVD, cartes à
puce, cartes magnétiques, cassettes vidéo, disques compacts
et vidéodisques; recueils d'informations (en forme
électronique) et bases de données enregistrées sur des
supports de données (téléchargeables)
16
Produits de l'imprimerie, imprimés, magazines, journaux,
livres, articles pour reliures, posters, autocollants
(papeterie), calendriers, enseignes et modèles en papier
et/en carton, modèles (architecture) en papier et/en carton
compris dans cette classe; photographies et produits de
photographie; papier et carton, compris dans cette classe;
papeterie et articles de bureau (à l'exception des meubles);
matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des
appareils)
35
Publicité; agences de publicité; conduite et production
d'émissions publicitaires radiophoniques et télévisées et
d'imprimés publicitaires, publicité en ligne sur des réseaux
d'ordinateurs; marketing, étude et analyse de marché,
distribution d'échantillons à des fins de publicité;
promotion des ventes; relations publiques; événements
publicitaires; compilation, analyse de données et
d'informations à des fins commerciales; mise à jour,
indexation et distribution électronique de matériel
d'information à buts publicitaires; création de répertoires
d'informations, sites web et autres sources d'information
(travail de bureau); services de commerce de détail par
correspondance et services de commerce de gros et de détail
sur l'Internet de magazines, journaux, photographies, livres
de photographies, périodiques, papeterie et articles de
bureau, vêtements en tous genres, chaussures, articles de
maroquinerie, produits en cuir synthétique, foulards,
tasses, articles pour la randonnée (trekking), articles de
sport, vin, joaillerie, ceintures, sacs, parapluies,
lunettes, lunettes de soleil, articles ménagers, articles de
cuisine, porcelaines, lampes, ordinateurs, imprimantes
d'ordinateurs, haut-parleurs, scanneurs, meubles, miroirs,
cadres, téléphones, téléphones portables, assistants
personnels numériques (PDA), ordinateurs de poche
(handhelds), appareils de télévision, appareils de radio,
réveille-matin, appareils stéréo, ustensiles de cuisine,
logiciels téléchargeables, CD, DVD, supports
d'enregistrement de toute sorte, médicaments et produits
cosmétiques; démonstration et présentation de produits pour
des tiers, à savoir de magazines, journaux, photographies,
livres de photographies, périodiques, papeterie et articles
de bureau, vêtements en tous genres, chaussures, articles de
maroquinerie, produits en cuir synthétique, foulards,
tasses, articles pour la randonnée (trekking), lunettes de
soleil, articles ménagers, articles de cuisine, porcelaines,
lampes, ordinateurs, imprimantes d'ordinateurs,
haut-parleurs, scanneurs, meubles, miroirs, cadres,
téléphones, téléphones portables, assistants personnels
numériques (PDA), ordinateurs de poche (handhelds),
appareils de télévision, appareils de radio, réveille-matin,
appareils stéréo, ustensiles de cuisine, logiciels
téléchargeables, CD, DVD, supports d'enregistrement de toute
sorte, médicaments et produits cosmétiques; enregistrement
de données et d'autres informations
38
Télécommunications, en particulier services de radiophonie
mobile, services téléphoniques, services téléphoniques par
radiophonie, services de radiomessagerie, services de
télécopie, services de télex, services télégraphiques,
services de courrier électronique; diffusion de programmes
radiophoniques; diffusion d'émissions pour la télévision;
services de télécommunication par l'Internet, Intranet,
Extranet; fourniture d'accès à des données sur bases de
données par voie de télécommunications; services en ligne, à
savoir fourniture d'accès à des bases de données sur des
réseaux informatiques, à savoir d'informations, de textes,
de dessins et d'images pour produits et services; fourniture
d'accès à des informations sur l'Internet, à savoir
d'informations (nouvelles), et au journal en textes et
images, mise à disposition de l'accès aux logiciels sur des
réseaux de données pour l'accès de ligne, en particulier
pour données électroniques téléchargeables, à savoir, des
fichiers de son, musique et enregistrements vidéo, jeux
électroniques, tous les fichiers mentionnés ci-dessus
téléchargeables pour téléphones mobiles; fourniture d'accès
à des informations sur l'Internet; services d'accès à un
forum de discussion sur l'Internet; services d'accès à une
plateforme sur l'Internet; services d'accès à des portails
sur l'Internet; mise à disposition de canaux de
télécommunication pour services de téléachat; mise à
disposition d'une ligne, d'un salon et d'un forum de
discussion sur l'Internet; services de messagerie
électronique, transmission et diffusion d'informations par
des réseaux informatiques l'Internet; mise à disposition
d'accès à une plateforme sur l'Internet pour l'échange de
photographies
41
Publication et édition de produits de l'imprimerie (autres
qu'à buts publicitaires), en particulier de journaux, de
périodiques et des livres, ainsi que de matériel
d'instruction et d'enseignement, y compris informations
audiovisuelles enregistrées et également sous forme
électronique et aussi sur l'Internet; publication en ligne,
en particulier publication de livres électroniques et de
périodiques électroniques en ligne (non téléchargeables);
services de studios du son et de télévision, à savoir
production d'enregistrements de sons et d'images sur des
supports audiovisuels; présentation et location
d'enregistrements de sons et d'images; production
d'émissions radiophoniques et de télévision; montage de
programmes radiophoniques et de télévision; divertissements,
en particulier divertissements télévisés et radiophoniques;
conduite de spectacles divertissants, d'événements culturels
et sportifs en direct; organisation de formations, de
manifestations culturelles ainsi que d'événements sportifs
et culturels (compris dans cette classe) et non proposés en
salles d'éducation physique et de remise en forme;
divertissement par la télévision par Protocole Internet
(IP-TV); services de jeux électroniques fournis par le biais
de l'Internet; conduite de jeux d'argent; services d'un
rédacteur; assistance rédactionnelle pour (mobile)
plateformes Internet
42
Mise à disposition de moteurs de recherche pour l'Internet,
pour la recherche, la récupération, l'indexation, la liaison
et l'organisation de données sur l'Internet; indexation
(services de programmation) de matériel d'information;
création de répertoires d'informations, sites web et autres
sources d'information (services de programmation); mise à
jour de logiciels pour ordinateurs; conseil en logiciels;
conception de logiciels pour ordinateurs; services d'un
programmeur informatique; conseils en informatique; création
d'animations informatisées; application et mise à
disposition de programmes informatiques sur des réseaux;
installation de programmes pour ordinateurs; entretien de
logiciels et installation de logiciels; entretien de
logiciels pour ordinateurs; actualisation de pages sur
l'Internet (mobile); conseils en matière de conception de
pages d'accueil et de sites Internet; conception de
logiciels pour ordinateurs; conception de systèmes
informatiques; conception de pages d'accueil et de sites
Internet; création de pages web; installation et entretien
de logiciels d'accès à l'Internet