03
Préparations et produits pour nettoyer, dégraisser,
entretenir et conserver les pièces d'optique, les lentilles
d'instruments, les lunettes, les verres de lunettes, les
lunettes solaires, les verres solaires, lingettes pour
nettoyer les lunettes
05
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques,
désinfectants; produits d'entretien et solutions pour verres
de contact; préparations pour le nettoyage de verres
optiques, de verres de contacts; collyres, larmes
artificielles; solutions salines; Préparations et produits
pour nettoyer, dégraisser, entretenir et conserver les
verres de contact; solutions pour verres de contact
09
Appareils et instruments d'optique à savoir: lunettes,
lunettes de vue, lunettes de protection, lunettes de soleil,
lunettes de visée pour armes à feu, lunettes de dépannage
pour presbyte, lunette astronomique, masque de plongée,
lunette de plongée, masques pour le sport à l'exception des
masques d'escrime, verres (lunettes), verres solaires,
verres correcteurs (optique), verres de contact, lentilles;
verres à usage optique ou conçus pour protéger les yeux;
protège-yeux; fractomètres oculaires, oculaires et
instruments contenant des oculaires; monocles; visières
anti-éblouissantes; oeilletons d'oculaires, loupes;
longues-vues, jumelles, objectifs (optique), instruments
d'observation oculaires, microscope, filtres
anti-éblouissants et filtres colorés; appareils et
instruments optiques, appareils pour l'enregistrement, la
transmission, la reproduction d'images dans le domaine de
l'optique; supports d'enregistrement magnétiques destinés à
stocker les données ophtalmologiques des patients pour leur
suivi par les différents acteurs médicaux ou paramédicaux de
la discipline ophtalmologique, appareils et instruments de
lunetterie à savoir: étuis pour lunettes, étuis pour verres
de contact, montures et supports pour lunettes, protections
de lunettes, montures de verres (lunettes); bandeaux,
cordons, cordonnets, chaînes et liens pour retenir les
lunettes, récipients et supports pour lentilles de contact
16
Papier, carton et tous produits en ces matières à savoir:
écriteaux en papier et carton, enseignes en papier ou en
carton, étiquettes non en tissus, boîte en papier, affiches;
produits de l'imprimerie, journaux; imprimés; catalogues;
photographies; prospectus; publications; périodiques;
articles pour reliures; photographies, papeterie; adhésifs
(matières collantes) pour la papeterie; articles de bureau
(à l'exception des meubles); matériel d'instruction à
l'enseignement (à l'exception des appareils); matières
plastiques pour l'emballage (sacs, sachets, pochettes,
feuilles d'emballage en matière plastique); caractères
d'imprimerie; clichés; tous supports d'enregistrement
(supports papier) destinés à stocker les données
ophtalmologiques des patients pour leur suivi, par les
différents acteurs médicaux ou paramédicaux de la discipline
ophtalmologique, articles en papier, en carton à savoir:
calendriers, affiches, cartes imprimées, cartes
d'abonnement, cartes de fidélité et cartes de réduction
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Publicité à savoir publicité radiophonique, publicité
télévisée, services de diffusion d'information publicitaire
par voie électronique, notamment par réseaux de
communication mondiale (Internet) ou à accès privé
(Intranet), relations publiques, recherche de marché,
information statistique, services des établissements de
publicité, en particulier par communication au public par
tout média de diffusion ou de transmission d'informations;
de matériel publicitaire distribution de prospectus,
d'échantillons; location de matériel publicitaire; aide aux
entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite
de leurs affaires; conseils, informations ou renseignements
d'affaires; comptabilité; reproduction de documents;
diffusion de documentation publicitaire, d'annonces
publicitaires et de matériel publicitaire à savoir tracts,
prospectus, échantillons et imprimés, location d'espaces
publicitaires, réservations d'espaces publicitaires, mise à
jour de documentation publicitaire, services d'organisation
d'expositions à but de publicité, promotion des ventes dans
le domaine des articles de lunetterie, d'optique médicale,
industrielle ou scientifique, étude de marchés;
démonstration de produits, organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité, services d'analyse, à savoir
analyses de la concurrence et études de marché; regroupement
et mise à disposition au profit de tiers de produits et de
services dans le domaine de l'optique, permettant aux
clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins
de vente au détail ou dans les grands magasins, dans un
catalogue général de marchandises ou un site internet, ou à
la télévision ou toute autre forme de média électronique de
télécommunication (à l'exception de leur transport);
opérations de mercatique; organisation d'opérations
promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle,
organisation de campagne promotionnelles régionales et
nationales, services de conseils en organisation et
direction des affaires en matière de franchises, marketing
et communication (mercatique), informations et rapports
d'affaires relatifs aux franchises, études de projets
relatifs au marketing; services de conseils et d'aide pour
la direction et l'organisation des affaires dans le cadre de
réseaux de franchise, service rendus par un franchiseur, à
savoir aide dans l'exploitation ou la direction
d'entreprises commerciales ou industrielles; aide à la
direction des affaires, consultations pour la direction des
affaires; conseils en organisation et direction des
affaires, expertises en affaires, prospection de débouchés
commerciaux; études et recherches de marchés; prévisions
économiques; réalisation d'études prospectives; évaluation
de plans d'affaires; entreprises à façon de travaux
statistiques; service de conseil aux entreprises de
l'activité ophtalmologique pour leur gestion commerciale
41
Education; formation; divertissement; activités sportives et
culturelles, édition et publication de textes,
d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de
périodiques, de magazines, de publications en tous genres et
sous toutes les formes (autres qu'à buts publicitaires) y
compris publications électroniques et numériques (autres que
publicitaires) de supports sonores et/ou visuels, de
supports multimédias, (disques interactifs, disques compacts
audionumériques à mémoire morte), de programmes multimédias
(mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes
ou animées) destinés au domaine de l'optique, organisation
de cours par correspondance; services de formation en
optique; organisation et conduite de colloques, conférences,
congrès, séminaires et symposiums dans le domaine optique à
but culturel, scientifique ou éducatif; production de films
sur bandes vidéos en relation avec le domaine optique;
organisation de concours dans le domaine optique;
publication de livres sur le domaine optique; publication de
livres, magazines, bulletins et textes dans le domaine de
l'optique; organisation et conduites de colloques,
d'ateliers de formation, de séminaires et de conférences
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Services d'opticiens: contactologie, optométrie; détection
d'anomalies oculaires, conseils, essais, ajustements de
lentilles de contact, verres et montures de lunettes de vue;
conseils en physionomie; conseils, essais et ajustements de
prothèses et d'implants artificiels (yeux artificiels);
conseils, essais, ajustements de cordons et de chaînes pour
lunettes; conseils, essais de lunettes de protections
solaires, de lentilles de contact colorées et de jumelles;
conseils en matière de choix d'étuis et de produits
d'entretien pour lunettes et lentilles de contact (stylo
éponge, lingettes, tissu de nettoyage, produits de rinçage
et de décontamination pour lentilles de contact), services
d'oculistes et soins médicaux dans le domaine de
l'ophtalmologie, soins médicaux d'hygiène et de beauté,
conseil et information dans le domaine de la santé, conseil
et information dans le domaine de l'optique; services de
soin des yeux; services de conseils dans le domaine des
produits d'entretien de matériel optique, pharmaceutique et
médical, à savoir solutions pour verres de contact,
préparations pour le nettoyage de verres optiques, de verres
de contact, collyres, solutions salines, lingettes pour
nettoyer les lunettes; services d'essayage de lunettes et de
tests de la vue; services de soins de santé et services de
cliniques de santé; services de cliniques médicales et de
laboratoires médicaux; services de conseils en pharmacie
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