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Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage
médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours
(sauvetage), appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage
ou la commande du courant électrique, décodeurs
électroniques; appareils électroniques pour le traitement de
l'information, appareils de mesure et de contrôle
électroniques, appareils électroniques pour l'amplification
des sons, émetteurs de signaux électroniques pour le montage
de films cinématographiques; appareils et instruments
d'enseignement; appareils et instruments pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le
stockage, le cryptage, le décryptage, la transformation, le
traitement du son ou des images; appareils et instruments
audiovisuels, de télécommunication, de télématique,
téléviseurs, télécommandes, magnétophones, magnétoscopes,
téléphones, téléphones sans fils, répondeurs téléphoniques;
dictaphones; baladeurs, baladeurs vidéo; appareils de radio,
projecteurs (appareils de projection), auto-radios,
antennes, antennes paraboliques, enceintes, amplificateurs,
chaînes haute fidélité, ordinateurs, claviers d'ordinateurs,
périphériques d'ordinateurs, modems, logiciels enregistrés,
décodeurs, encodeurs, dispositifs d'accès et de contrôle
d'accès à des appareils de traitement de l'information,
dispositifs d'authentification destinés à des réseaux de
télécommunication; appareils d'embrouillage de signaux et de
désembrouillage de signaux et de retransmissions; terminal
numérique, répéteur, satellite; micros, films (pellicules)
impressionnés, vidéogrammes et phonogrammes, dessins animés,
bandes magnétiques, bandes vidéo, cassettes vidéo, disques
compacts (audio et vidéo), disques optiques, cédérom,
lecteurs de cédérom, de disques digital vidéo; disques
digital, disques magnétiques, vidéo disques numériques,
cartouches de jeux vidéo, supports électroniques sur console
de jeux; supports d'enregistrements magnétiques, cartes
magnétiques, cartes à puce, cartes électroniques, supports
électroniques de monnaie; circuits intégrés et micro
circuits, lecteurs de cartes, composants électroniques,
disques acoustiques; moniteurs de réception de données sur
réseau informatique mondial, serveurs télématiques,
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à
pré-paiement; caisses enregistreuses, machines à calculer et
appareils pour le traitement de l'information; satellites à
usage scientifique et de télécommunication; extincteurs;
batteries électriques, vêtements contre les accidents, les
irradiations et le feu; lunettes, étuis à lunettes, articles
de lunetterie; cartes à mémoire ou à microprocesseur;
dispositif de programmation simultanée et de sélection de
chaînes de télévision; guide électronique de programmes de
télévision et de radio; appareils et instruments de
programmation et de sélection de programmes de télévision;
appareils et instruments de télévision interactive; écran de
télévision; logiciels pour les fournitures d'accès à un
réseau informatique ou de transmission de données, notamment
à un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou
à accès privé ou réservé (de type Intranet); appareils de
navigation pour véhicules (ordinateurs de bord);
calculatrices de poche; machines à calculer
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Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou
l'imprimerie); cahiers, albums, chemises pour documents,
classeurs; produits de l'imprimerie; articles pour reliures;
photographies; journaux; livres; revues; catalogues;
brochures; prospectus; supports en papier ou en carton pour
photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour
la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes;
dessins; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau
(à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou
d'enseignement (à l'exception des appareils); sacs, sachets
et pochettes en matières plastiques pour l'emballage; sacs à
ordures (en papier ou en matière plastique); films
plastiques (étirables et extensibles) pour la palettisation;
cartes d'abonnement (non magnétiques), cartes de crédit (non
magnétiques); caractères d'imprimerie; clichés; stylos,
blocs-notes, instruments d'écriture, sous-mains, cartes de
visite, chéquiers, porte-chéquiers; agendas, affiches,
calendriers muraux; cartes postales; corbeilles à courrier;
guide de programmes de télévision et de radio; linge de
table en papier; mouchoirs de poche en papier; serviettes de
toilette en papier; papier hygiénique; couches en papier ou
en cellulose (à jeter) drapeaux en papier; objets d'art
gravés ou lithographies; tableaux (peintures) encadrés ou
non; aquarelles; patrons pour la couture; instruments de
dessin
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Vêtements (habillement), chaussures, chapellerie
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Jeux, jouets; décorations pour arbres de Noël (à l'exception
des articles d'éclairage); arbres de Noël en matières
synthétiques; appareils de culture physique ou de
gymnastique; attirail de pêche; balles ou ballons de jeu;
tables, queues ou billes de billard; jeux de cartes ou de
tables; patins à glace ou à roulettes; trottinettes;
planches à voile ou pour le surf; raquettes; raquettes à
neige; skis; rembourrages de protection (parties
d'habillement de sport); articles de gymnastique et de sport
à l'exception des vêtements, chaussures et tapis
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