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Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage
médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours
(sauvetage), appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage
ou la commande du courant électrique, décodeurs
électroniques; appareils électroniques pour le traitement de
l'information, appareils de mesure et de contrôle
électroniques, appareils électroniques pour l'amplification
des sons, émetteurs de signaux électroniques pour le montage
de films cinématographiques; appareils et instruments
d'enseignement; appareils et instruments pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le
stockage, le cryptage, le décryptage, la transformation, le
traitement du son ou des images; appareils et instruments
audiovisuels, de télécommunication, de télématique,
téléviseurs, télécommandes, magnétophones, magnétoscopes,
téléphones, téléphones sans fil, répondeurs téléphoniques;
appareils de radio, projecteurs (appareils de projection),
autoradios, antennes, antennes paraboliques, enceintes,
amplificateurs, chaînes haute fidélité, ordinateurs,
claviers d'ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, modems,
logiciels enregistrés, décodeurs, encodeurs, dispositifs
d'accès et de contrôle d'accès à des appareils de traitement
de l'information, dispositifs d'authentification destinés à
des réseaux de télécommunication; appareils d'embrouillage
de signaux et de désembrouillage de signaux et de
retransmissions; terminaux numériques, répéteurs,
satellites; micros, films (pellicules) impressionnés,
vidéogrammes et phonogrammes, bandes magnétiques, bandes
vidéo; cassettes vidéo, disques compacts (audio et vidéo),
disques optiques, cédéroms, lecteurs de cédéroms, de disques
digitaux vidéo; disques digitaux, disques magnétiques,
vidéodisques numériques, cartouches de jeux vidéo, supports
électroniques sur console de jeux; supports d'enregistrement
magnétiques, cartes magnétiques, cartes à puce, cartes
électroniques pour appareils de contrôle d'accès et
d'abonnement, supports électroniques de monnaie; circuits
intégrés et micro-circuits, lecteurs de cartes, composants
électroniques, disques acoustiques; moniteurs de réception
de données sur réseau informatique mondial, serveurs
télématiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour
appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à
calculer et appareils pour le traitement de l'information;
satellites à usage scientifique et de télécommunication;
extincteurs; batteries électriques, vêtements contre les
accidents, les irradiations et le feu; lunettes, étuis à
lunettes, articles de lunetterie; cartes à mémoire ou à
microprocesseur; dispositifs de programmation simultanée et
de sélection de chaînes de télévision; guides électroniques
de programmes de télévision et de radio; appareils et
instruments de programmation et de sélection de programmes
de télévision; appareils et instruments de télévision
interactive; écrans de télévision; logiciels pour les
fournitures d'accès à un réseau informatique ou de
transmission de données, notamment à un réseau de
communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé
ou réservé (de type Intranet); appareils de navigation pour
véhicules (ordinateurs de bord); bâches de sauvetage
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Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou
l'imprimerie); cahiers, albums, chemises pour documents,
classeurs; produits de l'imprimerie; articles pour reliures,
journaux, livres, revues, catalogues; supports en papier ou
en carton pour photographies; papeterie; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les
artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau
(à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou
d'enseignement (à l'exception des appareils); sacs, sachets
et pochettes en matières plastiques pour emballage; films
plastiques (étirables et extensibles) pour la palettisation;
cartes d'abonnement (non magnétiques), cartes de crédit (non
magnétiques); caractères d'imprimerie; clichés; stylos,
blocs-notes, sous-main, cartes de visite, chéquiers,
porte-chéquiers; agendas, affiches, calendriers; cartes
postales; guides de programmes de télévision et de radio,
linge de table en papier; serviettes de toilette en papier;
sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques);
instruments d'écriture; instruments de dessin; boîtes en
carton ou en papier; papier hygiénique, couches en papier ou
en cellulose (à jeter); objets d'art gravés ou
lithographiés; tableaux (peintures) encadrés ou non;
aquarelles, patrons pour la couture; fiches (papeterie)
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Publicité; location d'espaces publicitaires; diffusion
d'annonces publicitaires; courriers publicitaires; diffusion
de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons); services abonnement à des programmes
audiovisuels à accès réservé, à des vidéogrammes, à des
journaux pour des tiers; abonnements à des programmes de
télévision, de radio, à des vidéogrammes et phonogrammes, à
des supports audiovisuels; abonnements à tous supports
d'informations, de textes, de sons et/ou d'images et
notamment sous la forme de publications électroniques ou
non, numériques, de produits audiovisuels, de produits
multimédias; publication de textes publicitaires; publicité
radiophonique et télévisée; publicité interactive; gestion
des affaires commerciales; administration commerciale;
travaux de bureau; distribution de prospectus,
d'échantillons; publicité en ligne sur un réseau
informatique, conseils en affaires, informations ou
renseignements d'affaires; recherches pour affaires; aide à
la direction d'entreprises commerciales ou industrielles;
bureaux de placement; estimation en affaires commerciales ou
industrielles; comptabilité; reproduction de documents;
gestion de fichiers informatiques; services de saisie et de
traitement de données, location de fichiers informatiques;
organisation d'expositions à buts commerciaux ou de
publicité; agence d'import-export; affichage, décoration de
vitrines, promotion des ventes pour des tiers; recherche de
marché; ventes aux enchères; télépromotion avec offre de
vente; organisation de manifestations à vocation
commerciale; location d'appareils distributeurs; gestion
administrative de lieux d'exposition à but commercial;
regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur
transport) de divers produits audiovisuels, informatiques,
de produits alimentaires, de boissons, d'ustensiles de
cuisine et d'électroménager, de couverts, de vaisselle,
d'articles de sport et vestimentaires, de livres, de
magazines, de fiches, de nappes et autres articles textiles
pour la cuisine, de serviettes, de torchons, permettant aux
consommateurs de les voir et de les acheter commodément;
relations publiques; gérance administrative de lieux
d'exposition; gestion administrative de lieux d'expositions
à but commercial ou de publicité
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Télécommunications; informations en matière de
télécommunications; services de télédiffusion interactive
portant sur la présentation de produits; agences de presse
et d'information (nouvelles); communications radiophoniques,
télégraphiques, téléphoniques ou visiophoniques, par
télévision, télédiffusion; services de transmission
d'information par voie télématique; transmission de
messages, transmission de télégrammes et transmission
d'images assistées par ordinateur; transmission
d'information par téléscripteur; télétransmission; émissions
télévisées, diffusion de programmes notamment par réseaux
informatiques, radio, télévision, câble, voie hertzienne,
satellites et à partir de vidéogrammes et de phonogrammes;
diffusion de programmes audiovisuels et multimédias (textes
et/ou images (fixes ou animées) et/ou de sons musicaux ou
non, de sonneries) à usage interactif ou non; location
d'appareils pour la transmission des messages; communication
par terminaux d'ordinateurs; communications (transmissions)
sur réseau informatique mondial ouvert ou fermé;
informations en matière de télécommunication; services de
transmissions de programmes et de sélections de chaînes de
télévision; services de fourniture d'accès à un réseau
informatique; services d'acheminement et de jonction pour
télécommunication; services de télécommunication via un
téléviseur; services de raccordement par télécommunication à
un réseau informatique; consultations en matière de
télécommunication; services de téléconférences; services de
messageries électroniques; services d'affichage électronique
(télécommunications); location de temps d'accès à des
réseaux de télécommunication; services de téléchargement de
jeux vidéo, de données numérisées, de services financiers,
de services boursiers; consultations professionnelles en
matière de téléphonie; consultations professionnelles
concernant la transmission
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Education; formation; divertissement; divertissements
radiophoniques ou par télévision; services de loisirs;
activités sportives et culturelles; édition de livres, de
revues; prêts de livres; dressage d'animaux; production de
spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions télévisées,
de reportages, de débats, de vidéogrammes, de phonogrammes;
agences pour artistes; location de vidéogrammes et de
phonogrammes, de films, de textes, d'images, de logos, de
sonneries, d'enregistrements phonographiques,
d'enregistrements sonores, de bandes vidéo, d'appareils de
projection de cinéma, de décodeurs, d'encodeurs, d'antennes,
de paraboles, de décors de théâtre et leurs accessoires;
organisation de concours, de loteries, de jeux en matière
d'éducation ou de divertissement; montage de programmes,
d'émissions, de débats, de reportages; montage de programmes
audiovisuels et multimédias, de textes et/ou d'images, fixes
ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, et/ou de
sonneries, à usage interactif ou non; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs; réservation de
places pour le spectacle; location de dispositifs d'accès
(appareils) à des programmes interactifs audiovisuels;
services de reporters; enregistrement (filmage) sur bandes
vidéo; consultations en matière d'audiovisuel; services de
jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique);
services de jeux d'argent; publication électronique de
livres et de périodiques en ligne; micro-édition; services
photographiques, à avoir prises de vues photographiques,
reportages photographiques
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Recherche et développement de nouveaux produits; recherches
techniques; expertises (travaux d'ingénieurs), consultations
professionnelles en matière d'ordinateurs, consultations
professionnelles concernant l'élaboration et la conception;
travaux du génie (pas pour la construction); prospection
géologique, prospection de pétrole; essais de matériaux;
conception, élaboration, mise à jour et location de
logiciels informatiques; consultations en matière
d'ordinateurs, de location d'ordinateur; conception
(élaboration) de systèmes de cryptage, de décryptage, de
contrôle d'accès à des programmes télévisés, radiodiffusés,
et de tout système de transmission d'information, conception
(élaboration) de programmes et d'appareils interactifs;
services d'établissement de normes (standardisation)
techniques, services de normalisation à savoir élaboration
(conception) de normes techniques de produits manufacturés
et de services de télécommunication; services de stylisme,
services d'informations météorologiques; recherche et
développement de systèmes électroniques, informatiques et
audiovisuels, d'embrouillage et de contrôle d'accès dans le
domaine de la télévision, de l'informatique, des
télécommunications, de l'audiovisuel; services
d'authentification (recherche d'origine) de messages
électroniques; services de certification (contrôle de
qualité et d'origine); informations en matière
d'informatique appliquée aux télécommunications; mise en
forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou
animées, et/ou de sons (musicaux ou non), de sonnerie, à
usage interactif ou non
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