09
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage
médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours
(sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour
la conduite, la distribution, la transformation,
l'accumulation, le réglage ou la commande du courant
électrique; appareils pour l'enregistrement, la
transmission, la reproduction du son ou des images; supports
d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à
prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer,
équipement pour le traitement de l'information et les
ordinateurs; extincteurs; avertisseurs acoustiques,
instruments d'alarme pour véhicules, batteries d'allumage
pour véhicules à moteur, allume-cigares pour automobiles,
avertisseurs automatiques de perte de pression dans les
pneumatiques, câbles de démarrage pour moteurs,
coupe-circuit, compte-tours, compteurs, contrôleurs de
vitesse pour véhicules, enregistreurs kilométriques pour
véhicules, autoradios, appareils de radio pour véhicules,
haut-parleurs, triangles de signalisation pour véhicules en
panne, appareils de navigation pour véhicules (ordinateurs
de bord), simulateurs pour la conduite ou le contrôle de
véhicules
11
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de
vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau et installations
sanitaires; installations de conditionnement d'air pour
véhicules, ampoules d'indicateurs de direction pour
véhicules, dispositifs antiéblouissants pour véhicules
(garniture de lampes), installations de chauffage pour
véhicules, dégivreurs pour véhicules, appareils d'éclairage
pour véhicules, feux pour véhicules, phares de véhicules,
réflecteurs pour véhicules
12
Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par
eau; pneus (pneumatiques), pneumatiques