16
Papier, carton, produits de l'imprimerie, imprimés,
brochures, manuels, supports d'enregistrement sur listages,
articles pour reliure, photographies, papeterie, adhésifs
(matières collantes) pour la papeterie ou le ménage,
essuie-mains en papier, machines à écrire et articles de
bureau (à l'exception des meubles), machines à relier et à
plastifier pour le bureau, plastifieuses à chaud,
perforateurs pour le bureau, matériel d'instruction ou
d'enseignement (à l'exception des appareils), matières
plastiques pour l'emballage; catalogues de vente par
correspondance et à distance; publications, périodiques,
imprimés, catalogues et plus généralement produits de
l'imprimerie, cartes codées et/ou plastifiées non
magnétiques à usage commercial et/ou financier, cartes de
fidélité codées et/ou plastifiées non magnétiques
35
Publicité, gestion des affaires commerciales, administration
commerciale, communications publicitaires et
promotionnelles, études de marché, recherche de marché,
expertises en affaires, recueil de données dans un fichier
central, gestion de fichiers informatiques, prévisions
économiques, promotion de ventes pour des tiers, relations
publiques, publicité radiophonique, publicité télévisée,
publication de textes publicitaires, courrier publicitaire,
diffusion d'annonces publicitaires, mise à jour de
documentation publicitaire; regroupement (à l'exception de
leur transport) pour le compte de tiers de mobilier,
articles de décoration (boîtes, figurines, cadres), de
luminaires, d'articles textiles et/ou linge de maison, de
matériel de décoration (peinture, papiers peints), dans un
catalogue général de vente par correspondance ou à distance
de marchandises, sur un site Internet, sur tout autre forme
de média électronique de communication ou en boutiques;
services fournis/rendus dans le cadre de commerce de détail
de produits (mobilier; articles de décoration à savoir
boîtes, figurines, cadres; luminaires; articles textiles
et/ou linge de maison; matériel de décoration à savoir
peinture, papiers peints), vendus à distance et notamment
par correspondance, permettant aux consommateurs d'examiner
et d'acheter ces marchandises commodément au moyen d'un
catalogue de vente par correspondance, d'un site de vente à
distance, ou d'un blog; organisation administrative de
transport, livraison, distribution, tri, acheminement et
entreposage de marchandises et colis
38
Communication par terminaux d'ordinateurs; communication
audiovisuelle à savoir communication par des techniques
utilisant le son et/ou l'image, communication télégraphique,
radiophonique et téléphonique; transmission d'information
par des voies télématiques, audiovisuelles, téléphoniques et
serveur vocal; messageries informatiques, électroniques,
téléphoniques, télématiques; services de transmission
d'informations par voie télématique, transmission
d'informations contenues dans une banque de données;
transmission d'information sur des réseaux informatiques
mondiaux de télécommunication dits Internet dans le domaine
du mobilier, des articles de décoration (boîtes, figurines,
cadres), des luminaires, des articles textiles et/ou du
linge de maison, du matériel de décoration (peinture,
papiers peints); fourniture d'accès à un forum de discussion
en ligne ou téléphonique permettant la transmission de
messages entre des utilisateurs d'ordinateurs; services de
forum de discussion téléphonique en ligne (à savoir "blog",
"chat"); services de mise en relations entre personnes
physiques par Internet ou téléphone mobile, dans le domaine
du mobilier, des articles de décoration (boîtes, figurines,
cadres), des luminaires, des articles textiles et/ou du
linge de maison, du matériel de décoration (peinture,
papiers peints); service de courrier électronique, de
messagerie électronique, informatique et de diffusion
d'informations par voie électronique, notamment pour les
réseaux de communication locale (blog, mobiles, mobiles 3G)
et mondiale (de type Internet, à savoir utilisation sous
Internet protocol) ou à accès privé ou réservé (de type
Intranet) dans le domaine du mobilier, des articles de
décoration (boîtes, figurines, cadres), des luminaires, des
articles textiles et/ou du linge de maison, du matériel de
décoration (peinture, papiers peints)
42
Architecture; décoration intérieure; stylisme (esthétique
industrielle)