01
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à
la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et
la sylviculture; résines artificielles à l'état brut,
matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres,
compositions extinctrices, préparations pour la trempe et la
soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver
les aliments, matières tannantes, adhésifs (matières
collantes) destinés à l'industrie.
02
Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et
contre la détérioration du bois; matières tinctoriales;
mordants; résines naturelles à l'état brut; métaux en
feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs
et artistes.
03
Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles,
cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices.
04
Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; produits pour
absorber, arroser et lier la poussière; combustibles (y
compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes;
bougies et mèches pour l'éclairage.
05
Produits pharmaceutiques et vétérinaires; produits
hygiéniques pour la médecine; substances diététiques à usage
médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour
pansements; matières pour plomber les dents et pour
empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la
destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.
06
Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction
métalliques; constructions transportables métalliques;
matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils
métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie
métalliques; tuyaux métalliques; coffres-forts; produits
métalliques (compris dans cette classe); minerais.
07
Machines à travailler les métaux, le bois, les matières
plastiques, machines pour l'industrie chimique, agricole,
minière, textile, des boissons; machines de construction,
machines d'emballage et machines-outils; moteurs (à
l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);
accouplements et organes de transmission (à l'exception de
ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles non
entraînés manuellement; couveuses pour les oeufs.
08
Outils entraînés manuellement, instruments actionnés à la
main pour l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture,
pour la construction de machines, d'appareils et de
véhicules ainsi que pour la technique de construction;
coutellerie, fourchettes et cuillers; armes blanches;
rasoirs.
09
Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;
appareils et instruments pour la conduite, la distribution,
la transformation, l'accumulation, le réglage, ou la
commande du courant électrique; appareils pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou
de images; supports d'enregistrement magnétiques, disques
acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour
appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à
calculer, équipement pour le traitement de l'information et
les ordinateurs; extincteurs.
11
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de
vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau et installations
sanitaires.
12
Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par
eau.
13
Armes à feu; munitions et projectiles; explosifs; feux
d'artifice.
14
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces
matières ou en plaqué (compris dans cette classe);
joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et
instruments chronométriques.
15
Instruments de musique.
16
Papier, carton et produits en ces matières (compris dans
cette classe); produits d'imprimerie; articles pour
reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les
artistes; pinceaux, machines à écrire et articles de bureau
(à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou
d'enseignement (à l'exception des appareils); matières
plastiques pour l'emballage (comprises dans cette classe);
caractères d'imprimerie; clichés.
17
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits
en ces matières (compris dans cette classe); produits en
matières plastiques mi-ouvrées; matières à étouper et à
isoler; tuyaux flexibles non métalliques.
18
Cuir et imitations de cuir, produits en ces matières
(compris dans cette classe); peaux d'animaux; malles et
valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.
19
Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides
non métalliques pour la construction; asphalte, poix et
bitume; constructions transportables non métalliques,
monuments non métalliques.
20
Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits (compris dans
cette classe) en bois liège, roseau, jonc, osier, corne, os,
ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer,
succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.
21
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine;
peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux);
matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille
de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de
construction); verrerie, porcelaine et faïence (non
comprises dans d'autres classes).
22
Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs
(compris dans cette classe); matières de rembourrage (à
l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques);
matières textiles fibreuses brutes.
23
Fils à usage textile.
24
Tissus et produits textiles (compris dans cette classe);
couvertures de lit et de table.
25
Vêtements, chaussures, chapellerie.
26
Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets
et oeillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles.
27
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements
de sols; tentures murales non en matières textiles.
28
Jeux jouets; articles de gymnastique et de sport (compris
dans cette classe); décorations pour arbres de Noël.
29
Viande, poissons, volaille et gibier; extraits de viande;
fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées;
confitures, compotes; oeufs, lait et produits laitiers;
huiles et graisses comestibles.
30
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés de
café; farines et préparations faites de céréales; pain,
pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de
mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde,
vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir.
31
Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines
(compris dans cette classe); animaux vivants; fruits et
légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles;
aliments pour les animaux, malt.
32
Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non
alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et
autres préparations pour faire des boissons.
33
Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
34
Tabac; articles pour fumeurs; allumettes.
35
Services de commerce des produits des classes 1 à 9 et 10 à
34; informations pour les consommateurs sur les prix, la
qualité et la satisfaction des consommateurs.
37
Lavage de véhicules.
39
Emballage et entreposage de marchandises; organisation de
voyages; distribution de carburant aux véhicules (services
d'un poste d'essence).