03
Produits de beauté; huiles essentielles; produits de
parfumerie; savons; lessives et produits de blanchissage;
dentifrices; matières à astiquer, polir, dégraisser et
abrasifs; produits de démaquillage; produits de toilette
contre la transpiration; cosmétiques pour les sourcils; sels
pour le bain non à usage médical; déodorants à usage
personnel; produits pour parfumer le linge; détachants;
produits pour faire briller; teintures pour les cheveux;
laques pour les cheveux; shampooings; lotions capillaires;
cosmétiques; nécessaires de cosmétique; ongles et/ou cils
postiches; rouges à lèvres; lotions à usage cosmétique;
huile d'amandes douces; savon aux amandes; produits pour les
soins buccaux non à usage médical; laque pour les ongles;
produits pour les soins des ongles; huiles de toilette;
huiles à usage cosmétique; huiles de nettoyage; produits de
rasage; lotions après-rasage; produits pour fumigations
(parfums); laits de toilette; produits de nettoyage;
produits antisolaires compris dans cette classe; masques de
beauté; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques;
vaseline à usage cosmétique; peroxyde d'hydrogène à usage
cosmétique; ouate à usage cosmétique; bâtonnets ouatés à
usage cosmétique; cosmétiques pour cils.
05
Produits pharmaceutiques et vétérinaires; produits
hygiéniques à usage médical; produits diététiques à usage
médical; aliments pour bébés; emplâtres, articles pour
pansements; désinfectants; produits pour la destruction des
animaux nuisibles; fongicides, herbicides; purgatifs; alcool
à usage médical et/ou pharmaceutique; aminoacides à usage
médical; analgésiques; anesthésiques; antibiotiques;
produits antiparasitaires; bracelets, anneaux et bagues
antirhumatismaux; antiseptiques; coton antiseptique;
coupe-faim à usage médical; médicaments à usage médical
et/ou vétérinaire; coton aseptique; sels pour le bain à
usage médical; bains médicinaux; baumes à usage médical;
bandes hygiéniques; calmants; préparations biologiques à
usage médical, vétérinaire et/ou pharmaceutique; hématogène;
plasma sanguin; dépuratifs; bonbons à usage médical;
préparations chimiques à usage médical, vétérinaire et/ou
pharmaceutique; désodorisants (non à usage personnel);
désinfectants à usage hygiénique; détergents à usage
médical; pain pour diabétiques; produits pour le diagnostic
à usage médical; aliments diététiques pour la santé à base
de vitamines, de sels minéraux, d'oligo-éléments, seuls ou
bien combinés entre eux; aliments diététiques à usage
médical; drogues à usage médical; préparations albumineuses
à usage médical; préparations enzymatiques à usage médical;
ferments à usage pharmaceutique; graisses à usage médical;
fébrifuges; gaz à usage médical; poisons; glucose à usage
médical; glycérine à usage médical; gommes à usage médical;
crayons hémostatiques; hémoglobine; emplâtres adhésifs;
tisanes; remèdes contre la transpiration; hormones à usage
médical; vaccins; produits pour le diagnostic in vitro à
usage médical; iode à usage pharmaceutique; capsules à usage
médical; gommes à mâcher à usage médical; germicides; bandes
adhésives à usage médical; compresses; crayons
antimigraineux; herbes à fumer à usage médical; cultures de
micro-organismes à usage médical ou vétérinaire; laxatifs;
liniments; lotions à usage pharmaceutique; produits pour le
rafraîchissement de l'air; produits pour la purification de
l'air; préparations médicales pour l'amincissement; potions
médicinales; herbes médicinales; eau de mer pour bains
médicinaux; graisse à traire; produits antimigraineux; eau
minérale à usage médical; sels d'eau minérale; produits pour
le traitement des brûlures; boue pour bains; boues
médicinales; produits pour les soins buccaux à usage
médical; aliments à base d'albumine à usage médical;
compléments nutritionnels à base d'acides aminés, de
vitamines, de sels minéraux et/ou d'oligo-éléments;
compléments nutritionnels à usage médical; narcotiques;
nervins; huiles à usage médical; emplâtres à usage médical;
produits pharmaceutiques pour les soins de la peau; produits
anticryptogamiques; préparations d'oligo-éléments pour la
consommation humaine et/ou animale; produits pour la
stérilisation; substances radioactives à usage médical;
substances de contraste radiologique à usage médical;
onguents à usage pharmaceutique; sels à usage médical; bains
d'oxygène; sirops à usage pharmaceutique; amidon à usage
diététique et pharmaceutique; sulfamides (médicaments);
teintures à usage médical; reconstituants à usage médical;
vaseline à usage médical; gaze pour pansements; préparations
à base de vitamines; éponges vulnéraires; racines
médicinales; sucre à usage médical.
08
Coutellerie, fourchettes et cuillers; outils à main
actionnés manuellement, appareils et/ou instruments pour
l'agriculture, le jardinage et/ou la sylviculture et/ou pour
le bricolage; couverts; soufflets; perçoirs (outils à main);
fers à repasser (non électriques); coupe-oeufs (non
électriques); appareils pour l'épilation (électriques et non
électriques); amassettes; limes; tondeuses pour la coupe des
cheveux électriques et non électriques; scies à chantourner;
trousses de manucure électriques et non électriques; limes à
ongles électriques et non électriques; casse-noix non en
métal précieux; pincettes; lames de scies (parties
d'outils); pelles (outils à main); ciseaux compris dans
cette classe; pinces.
09
Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques,
de pesage, de mesure, de signalisation, de contrôle, de
sauvetage et d'enseignement; appareils et instruments
électriques et électroniques compris dans cette classe;
appareils et instruments pour la conduite, la distribution,
la transformation, l'accumulation, le réglage et le contrôle
du courant électrique; logiciels; mémoires de données (aussi
bien vierges qu'enregistrées), à savoir disquettes, disques
compacts, disques durs et bandes magnétiques, mémoires à
corps solide, lecteurs de bandes, mémoires sur disque et
systèmes de mémoire sur bandes à code optique et/ou
mécanique, DVD; appareils et instruments électriques pour la
transmission, la réception du son et/ou de l'image,
l'enregistrement et/ou la reproduction du son et/ou de
l'image; supports d'enregistrement sonores (aussi bien
vierges qu'enregistrés), en particulier disques compacts,
cassettes, DVD et/ou bandes magnétiques; films
cinématographiques impressionnés; appareils pour l'analyse,
non à usage médical; appareils et instruments pour la
télétransmission des données ainsi que les installations qui
en sont constituées en totalité ou en plus grande partie;
appareils et instruments de saisie des mouvements oculaires
et de conversion des mouvements oculaires en signaux de
commande et/ou de réglage; appareils respiratoires et/ou
masques respiratoires, à l'exception de ceux pour la
respiration artificielle; piles électriques; baromètres;
couveuses pour colonies bactériennes; balances
(pèse-lettres); lunettes (optique); lunettes de soleil;
étuis à lunettes; montures de lunettes; verres de lunettes;
appareils et instruments de chimie; puces (circuits
intégrés); appareils de chromatographie pour laboratoires;
ordinateurs ainsi que les installations qui en sont
constituées entièrement ou en plus grande partie; appareils
de sortie des données informatiques, en particulier
imprimantes, enregistreurs, tables traçantes, appareils et
instruments de microcinématographie (COM), terminaux,
écrans, autres appareils de visualisation et de détection;
appareils et instruments de traitement des données, en
particulier appareils et instruments de saisie des données
ainsi que systèmes d'exploitation et logiciels
d'exploitation correspondants enregistrés sur des supports
de données et/ou contenus dans des mémoires de données;
appareils pour la distillation à usage scientifique;
appareils pour le diagnostic, non à usage médical;
densimètres; mesureurs de pression; indicateurs électriques;
éléments de construction électriques et électrotechniques
pour le câblage en réseaux, pour la connexion
d'installations à des réseaux internes et externes, à des
installations de superordinateurs ainsi qu'à des réseaux de
données publics ou privés; publications électroniques
(téléchargeables); appareils et instruments électroniques et
électrotechniques compris dans cette classe; ergomètres;
téléfilms; films sous forme numérique; appareils de
fermentation (appareils de laboratoire); appareils d'analyse
des gaz, de l'air et/ou des aliments; appareils et
instruments d'enregistrement, de transmission et de
reproduction des données, du son et de l'image; appareils et
instruments de saisie et de reproduction de la voix humaine
ainsi que de reconnaissance vocale; interfaces; calibres
(instruments de mesure); anneaux à calibrer; loupes; lasers
non à usage médical; microprocesseurs; microscopes;
microtomes; appareils d'ozonisation; objectifs (optique);
bouchons (tampons) pour les oreilles; appareils et
instruments de physique; pipettes; trébuchets (balances);
appareils de projection; machines à calculer; bombes
d'équitation; casques de protection, également pour le
sport; meubles spéciaux pour laboratoires; parties
d'appareils et d'installations de traitement des données, en
particulier de saisie, de traitement et de sortie des
données; films vidéo; dessins animés.
10
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires
et vétérinaires; membres, yeux et dents artificiels;
implants chirurgicaux (en matériaux artificiels); articles
orthopédiques; matériel pour sutures; appareils d'analyse à
usage médical; appareils et installations pour la production
de rayons X à usage médical; trousses de chirurgien; bassins
à usage médical; récipients pour l'application de
médicaments; sphygmotensiomètres; bougies (chirurgie);
brayers (bandages herniaires); coutellerie chirurgicale;
aiguilles pour sutures; éponges chirurgicales; miroirs
chirurgicaux; bougies de dilatation (chirurgie); appareils
pour le diagnostic à usage médical; bandages élastiques;
coussins électriques à usage médical; électrodes à usage
médical; électrocardiographes; bandes galvaniques à usage
médical; appareils thérapeutiques galvaniques; appareils de
physiothérapie; appareils et instruments pour la respiration
artificielle; appareils à rincer les cavités du corps;
bandages plâtrés; ceintures à usage médical; hématimètres;
gants à usage médical; vibrateurs à air chaud à usage
médical; couvertures chauffantes à usage médical; bocks à
injections; inhalateurs; injecteurs à usage médical;
irrigateurs à usage médical; canules; catgut; cathéters;
coussins à usage médical; coussins pour empêcher la
formation d'escarres (prophylaxie du décubitus);
compresseurs (chirurgie); compresseurs à usage chirurgical;
oreillers contre l'insomnie; bas pour les varices; brancards
pour malades; alaises; béquilles; lampes à usage médical;
lancettes; lasers à usage médical; ceintures abdominales;
corsets abdominaux; cuillers pour médicaments; oreillers à
air à usage médical; matelas pneumatiques à usage médical;
appareils de massage; gants de massage; appareils et
instruments médicaux pour le traitement et l'analyse de
tissus organiques par champs magnétiques et/ou par
ultrasons; appareils médicaux pour les exercices corporels
et pour la rééducation physique; aiguilles à usage médical;
appareils d'anesthésie; masques anesthésiques; tables
d'opération; ophtalmomètres; ophtalmoscopes; bandages
orthopédiques pour les articulations; ceintures
orthopédiques; chaussures orthopédiques; semelles
orthopédiques; pilulaires; prothèses; pompes à usage
médical; lampes à quartz à usage médical; appareils pour
fumigations à usage médical; radiographies à usage médical;
tubes à rayons Roentgen à usage médical; radiographies à
usage médical; ciseaux à usage chirurgical; éclisses
(attelles) à usage chirurgical; supports pour pieds plats;
dispositifs de protection contre les rayons X à usage
médical; scalpels; sondes à usage médical; lits construits
spécialement pour les soins médicaux; mallettes spéciales
pour instruments médicaux; mobilier spécial à usage médical;
spiromètres (appareils médicaux); seringues à usage médical;
stéthoscopes; appareils pour la radiothérapie; appareils
thérapeutiques à air chaud; compresses thermoélectriques
(chirurgie); thermomètres à usage médical; trocarts;
compte-gouttes à usage médical; appareils et instruments
urologiques; vaporisateurs à usage médical; appareils
vibratoires pour lits; lits hydrostatiques à usage médical;
poches à eau à usage médical; agrafes chirurgicales;
appareils de projection d'aérosols à usage médical.
14
Métaux précieux et leurs alliages ainsi que produits en ces
matières ou en plaqué compris dans cette classe; joaillerie,
bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments
chronométriques; porte-clefs (bijouterie et bijoux de
fantaisie); insignes en métaux précieux; amulettes
(bijouterie); épingles (bijouterie); bracelets (bijouterie);
bracelets pour montres; broches (bijouterie); bustes,
figurines, statues et/ou statuettes en métaux précieux;
chronographes (montres); boîtes en métaux précieux; métaux
précieux bruts ou mi-ouvrés; alliages de métaux précieux;
pierres fines; colliers (bijouterie); chaînes (bijouterie);
épingles de cravates; objets d'art en métaux précieux;
boutons de manchettes; médailles; médaillons (bijouterie);
boucles d'oreilles; perles (bijouterie); bagues
(bijouterie); épingles de parure; horloges solaires; strass;
montres de poche; montres-bracelets; étuis pour
l'horlogerie; boîtiers de montres, cabinets (boîtes)
d'horloges; écrins pour l'horlogerie; réveils; cadrans,
boîtiers et/ou verres d'horlogerie; coffrets à bijoux.
16
Produits de l'imprimerie; livres; publications sous forme
imprimée; revues, journaux; articles de papeterie; matériel
d'instruction (à l'exception des appareils), en particulier
sous forme de produits de l'imprimerie, de jeux, de
maquettes, de tableaux noirs, d'instruments de dessin et de
représentations graphiques; papier, carton et produits en
ces matières compris dans cette classe; éphémérides;
décalcomanies; tampons à adresses; chemises pour documents
et/ou classeurs; albums; faire-part (articles de papeterie);
autocollants (articles de papeterie); couches pour bébés en
papier ou en cellulose; manuels et modes d'emploi sous forme
d'imprimés; coffrets pour la papeterie; dessous de chopes à
bière; images; crayons; taille-crayons (électriques ou non
électriques); blocs (papeterie); presse-papiers; papier à
lettres; brochures; reliures; serre-livres; articles de
bureau (à l'exception des meubles); bustes, figurines,
statues et/ou statuettes en papier mâché; crayons de
couleur, bâtons de craie, crayons gras et/ou stylos feutres;
journaux de bandes dessinées; feuilles et/ou fiches
signalétiques; logiciels sous forme imprimée; étiquettes non
en tissu; drapeaux et/ou fanions en papier;
chromolithographies (chromos); boîtes de peinture
(fournitures scolaires); agrafes de porte-plume; plumes
(articles de bureau); emballages pour bouteilles en carton
ou en papier; pellicules en matières plastiques pour
l'emballage; feuilles de cellulose régénérée pour
l'emballage; formulaires; photographies; photogravures;
stylographes; tableaux (peintures) encadrés ou non; papier
cadeau; globes terrestres; cartes de voeux; représentations
graphiques et/ou reproductions; manuels; manuels ainsi que
tout autre matériel écrit accompagnant les logiciels et/ou
les appareils et les instruments techniques; enveloppes
(papeterie); calendriers; fiches; catalogues; adhésifs pour
la papeterie et/ou pour le ménage; gravures; objets d'art
(lithographiés); feuilles en matières plastiques pour
l'emballage; bavoirs en papier; marque-page; lithographies;
biblorhaptes; revues (périodiques); cartes de voeux
musicales; carnets, mémos, fiches; feuilles (papeterie);
essuie-mains en papier; serviettes en papier; mouchoirs en
papier; cornets en papier; pinceaux; affiches en papier ou
en carton; posters; cartes postales; prospectus; gabarits
(papeterie); boîtes en carton ou en papier; écritoires;
instruments d'écriture; cahiers; nécessaires d'écriture
(papeterie); fournitures pour l'écriture; napperons en
papier; sceaux; cire à cacheter; cachets; supports et
coffrets à timbres, tampons encreurs; linge de table en
papier; papier hygiénique; ronds de table en papier;
imprimés; fournitures pour le dessin.
18
Cuir et imitations de cuir ainsi que produits en ces
matières compris dans cette classe; sacs de voyage et
mallettes; parapluies, parasols et cannes; fouets, harnais
et articles de sellerie; serviettes (maroquinerie); sacs de
plage; portefeuilles; sacs de campeurs; mallettes pour
documents; porte-documents; boîtes en cuir ou en
carton-cuir; sacs à provisions; cannes; bourses; valises;
sacs à main; sacs à porter à la hanche; porte-cartes
(portefeuilles); caisses en cuir ou en carton-cuir;
porte-bébés (sacoches); sacs-housses pour vêtements (pour le
voyage); vanity-cases (coffrets pour articles de toilette);
porte-musique; parapluies; coffres de voyage; trousses de
voyage (maroquinerie); sacs de voyage; sacs à dos; boîtes en
cuir ou en carton-cuir; fourreaux de parapluies; cannes de
parapluies; étuis pour clés (maroquinerie); serviettes
d'écoliers; cartables; enveloppes, pochettes et sacs en cuir
pour l'emballage; sacoches à outils en cuir (vides).
20
Meubles; miroirs; cadres (encadrements); produits compris
dans cette classe en bois, liège, roseau, jonc, osier,
corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de
mer et leurs succédanés ou en matières plastiques; tablettes
de rangement; dessertes; articles publicitaires gonflables;
bambou; rideaux de bambou; bancs (meubles); garnitures de
lits non métalliques; lits (meubles); bois de lit; literie,
à l'exception du linge de lit; cadres (encadrements);
jardinières (meubles); tables jardinières (meubles);
étagères de bibliothèques; meubles de bureau; bustes,
figurines, statues et/ou statuettes en bois, en cire, plâtre
ou en matières plastiques; conteneurs non métalliques;
caisses en bois ou en matières plastiques; éventails;
portemanteaux (meubles) et crochets de portemanteaux non
métalliques; paille tressée (à l'exception des nattes);
stores vénitiens (pour fenêtres); stores d'intérieur à
lamelles; chaises hautes pour enfants; coussins compris dans
cette classe; cintres pour vêtements; oreillers; traversins;
appuie-tête (meubles); vannerie; objets d'art en bois, en
cire, en plâtre ou en matières plastiques; articles
d'ébénisterie; parcs pour bébés; chaises longues; coussins à
air non à usage médical; matelas pneumatiques non à usage
médical; matelas compris dans cette classe; meubles en
métal; mobiles (objets de décoration); paravents (meubles);
rideaux de perles pour la décoration; fauteuils; rotin;
étagères; porte-parapluies; sacs de couchage pour le
camping; tableaux accroche-clés; armoires; bureaux; mobilier
scolaire; housses à vêtements (penderie); chariots
(mobilier); sièges métalliques; sofas; miroirs compris dans
cette classe; sommiers de lits; jardinières porte-pots;
chaises; tables comprises dans cette classe; plateaux de
tables; tables de toilette; récipients d'emballage en
matières plastiques; vitrines (meubles); figurines en cire;
appliques murales décoratives (ameublement) non en matières
textiles; motifs décoratifs produisant des sons.
21
Ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine, non
en métaux précieux ou en plaqué; peignes et/ou éponges;
brosses et pinceaux (autres que pour la peinture); matériel
de nettoyage; verre brut ou mi-ouvré (excepté le verre de
construction); verre, porcelaine et faïence compris dans
cette classe; poubelles; appareils pour le démaquillage non
électriques; appareils destinés à la projection d'aérosols,
non à usage médical; baignoires portatives pour bébés;
chauffe-biberons non électriques; gobelets non en métaux
précieux; verre peint; chopes à bière; pots à fleurs et
cache-pots non en papier; bonbonnières; planches à pain;
boîtes à pain; corbeilles à pain; brosses et produits de
brosserie compris dans cette classe; bustes, figurines,
statues et/ou statuettes en porcelaine, en terre cuite ou en
verre; beurriers; coquetiers; seaux de toutes sortes; seaux
à glace; bouteilles; décapsuleurs; récipients pour le ménage
et la cuisine; arrosoirs; boîtes en verre; verres
(récipients); boules de verre; mosaïques en verre, non pour
la construction; récipients calorifuges, bouteilles
isolantes, en particulier sacs isothermes; peignes; étuis
pour peignes; cruches et/ou carafes; boîtes à gâteaux;
produits céramiques pour le ménage; batteries de cuisine;
tire-bouchons; ustensiles cosmétiques; cristaux (verrerie);
moules à gâteaux; pots de chambre; brosses à ongles; coupes
à fruits; opalines; gobelets en carton ou en plastique;
assiettes en carton; nécessaires pour pique-niques
(vaisselle); emporte-pièces (ustensiles de cuisine); boîtes
à casse-croûte; poudriers; enseignes en porcelaine ou en
verre; chausse-pieds; brosses à chaussures; embauchoirs pour
chaussures; plats; boîtes à savon, porte-savons,
distributeurs de savon; tirelires non métalliques; services
de table; services à thé; nécessaires de toilette;
ustensiles de toilette; casseroles; articles de poterie;
maniques; vases; cuviers à lessive; brosses à dents; fil
dentaire; porte-serviettes; ustensiles de ménage; services à
café; corbeilles à papier non métalliques.
24
Tissus et produits textiles compris dans cette classe;
couvertures de lit et nappes; linge de bain (à l'exception
de l'habillement), en particulier serviettes de bain; linge
de lit; revêtements de meubles, housses en matières textiles
ou plastiques; rideaux de douche en matières textiles ou
plastiques; drapeaux, fanions (non en papier); édredons;
tissus polaires; rideaux en matières textiles ou en matières
plastiques; gaze (tissu); tissus à usage textile; linge de
maison; tissus d'ameublement; tissus imitant la peau
d'animaux; toile à matelas et/ou enveloppes de matelas;
housses de meubles en matières plastiques et/ou textiles;
napperons individuels, non en papier; couvertures de voyage;
stores enroulables en matières textiles; rideaux brise-bise;
sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps);
couvre-lits; mouchoirs (non en papier); essuie-mains et/ou
serviettes en matières textiles; tentures murales en
matières textiles; nappes (non en papier); linge de table
(non en papier); draps; gants de toilette et lavettes.
25
Vêtements; chaussures; chapellerie; costumes; layettes;
couches en matières textiles; maillots de bain, caleçons de
bain, peignoirs de bain, bonnets de bain, souliers de bain;
bikinis; pochettes (carrés de tissu); costumes de mascarade;
chaussures de football; ceintures (habillement); vêtements
de gymnastique; souliers de gymnastique; foulards; gants
(habillement); chemises et/ou chemisettes; pantalons compris
dans cette classe; chapeaux; vestes; capuches; cravates;
bavoirs non en papier; manteaux; bonnets; vêtements de
dessus; combinaisons; pullovers; habillement pour cyclistes;
imperméables; jupes; écharpes; pyjamas; chaussures comprises
dans cette classe; tabliers; chaussettes; chaussures de
sport comprises dans cette classe; costumes de plage; bas;
collants; vêtements en tricot; tee-shirts; sous-vêtements.
28
Jeux, jouets; articles de sport et de gymnastique compris
dans cette classe; décorations pour arbres de Noël (excepté
les appareils d'éclairage et les sucreries); articles de
pêche; hochets; jeux et/ou blocs de construction (jouets);
jeux de table; jeux électroniques (y compris les jeux
vidéo), sauf comme équipement complémentaire de téléviseurs;
masques de carnaval; véhicules pour enfants, en particulier
voitures à pousser et patinettes comprises dans cette
classe; engins pour les exercices corporels; appareils de
prestidigitateurs; jeux de société; patins à roulettes
alignées (rollers), patins à roulettes (roller skates);
kaléidoscopes; jeux de cartes; quilles; bonbons à pétards;
protège-genoux (articles de sport); marionnettes; mobiles
(jouets); billes; animaux en peluche; poupées (jouets);
lits, biberons, maisons, vêtements, chambres de poupées;
luges; patins à roulettes; jeux d'échecs; balançoires;
chevaux à bascule; objets de cotillon; protège-tibias
(articles de sport); crosses de hockey; gants pour batteurs
(accessoires de jeux); traîneaux (articles de sport); patins
à glace; piscines (articles de jeu); palmes pour nageurs;
planches à roulettes; skis; balles et ballons de jeu; cartes
à jouer; boules de jeu; dés à jouer; raquettes; planches à
voile et/ou de surf; ours en peluche; masques de théâtre;
trampolines; balançoires à bascule; gobelets pour jeux;
fléchettes.
29
Aliments diététiques ou compléments diététiques à usage non
médical à base d'albumine, de graisses, d'acides gras, avec
addition de vitamines, de sels minéraux, d'oligo-éléments,
seuls ou bien combinés entre eux, compris dans cette classe;
albumine à usage alimentaire; pollen préparé pour
l'alimentation; viande, poisson, volaille et gibier;
extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et
cuits; gelées comestibles; confitures; compotes; oeufs, lait
et/ou produits laitiers; huiles et graisses comestibles;
extraits d'algues à usage alimentaire; mélanges pour
tartines contenant de la graisse; yaourt; kéfir; potages,
soupes; noix et noisettes préparées; fruits (cuits,
conservés et/ou congelés); protéines alimentaires.
30
Aliments diététiques ou compléments nutritionnels à usage
non médical à base d'hydrates de carbone, de fibres
alimentaires, avec addition de vitamines, de sels minéraux,
d'oligo-éléments, seuls ou bien combinés, compris dans cette
classe; café et/ou succédanés du café; thé; cacao; sucre;
riz; tapioca; sagou; farines et/ou préparations faites de
céréales; pain; pâtisserie; glaces alimentaires; miel, sirop
de mélasse; levure, poudre à faire lever; sel; moutarde;
vinaigre, sauces (condiments); épices; bonbons; flocons de
maïs; essences pour l'alimentation, à l'exception des
essences éthériques et des huiles essentielles; pâtisserie;
boissons à base de thé; préparations à base de céréales;
levure en comprimés, non à usage médical; gomme à mâcher non
à usage médical; extraits de malt pour l'alimentation;
produits de minoterie; muesli; édulcorants naturels;
infusions non médicinales; glucose à usage alimentaire;
biscottes.
32
Eaux minérales; jus de fruits; sirops.
35
Publicité; gestion d'affaires; administration commerciale;
renseignements, investigations, informations, enquêtes et
conseils en organisation et estimation de valeurs en
affaires; conseils en gestion, en planification de la
gestion; exploitation d'un service d'assistance téléphonique
pour les utilisateurs Internet, à savoir mise à disposition
d'une infrastructure en personnel pour l'exploitation d'un
service d'assistance téléphonique; recherche de marchés
électroniques sur l'Internet par la négociation en ligne de
contrats pour des tiers concernant aussi bien l'acquisition
de produits que la fourniture de services contenus dans
cette classe; travaux de bureau; services d'un centre
d'appels, à savoir renseignements dans les domaines de la
publicité, de la gestion, de l'administration d'affaires,
des études de marché et/ou des conseils en affaires;
fourniture de personnel, à savoir mise à disposition de
l'infrastructure en personnel pour centres d'appels;
traitement de données par ordinateur; traitement de données
pour des tiers, à savoir systématisation et entretien de
données dans des banques de données d'ordinateur; services
d'un opérateur de commerce électronique, à savoir
présentation de produits, prise de commandes, ainsi que
facturation par systèmes de commandes électroniques;
services d'un franchiseur, à savoir transfert de
savoir-faire organisationnel et gestionnaire dans les
domaines de la médecine, de la pharmacie, des produits de
beauté; conception et réalisation de présentations à buts
publicitaires ainsi que commerciaux; marketing; études,
analyses de marchés; organisation d'expositions et de foires
à buts économiques et publicitaires; systématisation et
compilation de données dans des banques de données
informatiques; systématisation et groupement de données dans
des banques de données; conseils en gestion et en
management; location de surfaces publicitaires, également
sur Internet (échange de bandeaux); publicité sur Internet
pour des tiers; publication de produits de l'édition et de
l'imprimerie à des buts publicitaires, également sous forme
électronique et sur Internet; gestion de fichiers, gestion
de fichiers sur serveurs; location de données sur supports
de données.
38
Télécommunications; diffusion de programmes de radio et/ou
de télévision; mise à disposition de l'accès aux
informations sur Internet, sur d'autres réseaux de données
ainsi que services en ligne; fourniture d'accès à Internet
au moyen de logiciels; fourniture d'accès à des plateformes
et/ou des portails sur Internet; fourniture d'accès à des
plateformes de commerce électronique sur Internet;
exploitation et location d'équipements de
télécommunications; exploitation de lignes et de sites de
discussion (chat) et de forums Internet; services d'un
centre d'appels, à savoir renseignements dans le domaine des
télécommunications et/ou des messageries; services d'un
opérateur de réseau et d'un fournisseur d'accès, à savoir
fourniture et location de temps et/ou de possibilités
d'accès aux réseaux de données; services d'une agence de
presse, en particulier acquisition, exploitation, fourniture
et transmission de nouvelles, également par Internet;
services d'un fournisseur d'accès, à savoir offre et/ou mise
à disposition de possibilités d'accès à des réseaux de
données, en particulier à Internet; réalisation de
vidéoconférences; communication et mise à disposition
d'informations enregistrées dans des banques de données, à
savoir transmission électronique d'informations enregistrées
dans des banques de données par le moyen de systèmes
informatiques communiquant interactivement et/ou par mise à
disposition d'informations sur Internet; transmission de
messages, de sons, d'images et de données par câble,
satellite, ordinateur, réseaux d'ordinateurs, téléphone,
lignes ISDN, ADSL/TDSL ainsi que tous autres médias de
transmission; services d'une agence de presse, en
particulier collecte, exploitation, livraison et
transmission de messages; services d'information en ligne en
dehors de l'Internet, à savoir création, mise à disposition,
collecte, évaluation, transmission et diffusion
d'informations et de messages de toutes sortes pour des
tiers dans les médias de communication électronique en
dehors de l'Internet, compris dans cette classe, en tant que
services d'une agence de presse; acheminement de messages de
toutes sortes vers des adresses Internet (messagerie web);
services d'un opérateur de réseau et d'un fournisseur
d'accès, à savoir fourniture d'accès à des banques de
données, en particulier sur l'Internet.
41
Education; consultation en matière de formation et de
formation continue ainsi que d'éducation; formations;
divertissement; enseignement; enseignement par radio et/ou
par télévision; activités sportives et culturelles; mise à
disposition de publications électroniques (non
téléchargeables); discothèques; clubs (divertissement ou
enseignement); internats; camps de vacances
(divertissement); exploitation de clubs de santé;
exploitation d'installations sportives; exploitation de
camps sportifs; exploitation de parcs d'attractions et de
loisirs; services d'un centre d'appels, à savoir
renseignements dans les domaines de l'éducation, de la
formation, du divertissement, de l'enseignement, des
activités sportives et culturelles; services d'un club de
culturisme; services d'un centre sportif; académies;
enseignement par correspondance; cours de gymnastique;
publication de produits de l'édition et de l'imprimerie,
également sous forme électronique, aussi sur Internet (sauf
à buts publicitaires); publication de textes, à l'exception
des textes publicitaires; production de films
cinématographiques; enregistrement de bandes vidéo; location
de films cinématographiques; communication d'informations
enregistrées dans des banques de données, à savoir par la
publication de produits de l'imprimerie, de livres, de
journaux et/ou de revues (à l'exception de ceux à but
publicitaire); publication en ligne de livres et/ou de
revues électroniques; organisation et conduite de
conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums, de
formations, de cours et de stages; formation et formation
continue de tiers; représentations théâtrales; organisation
et direction de colloques; organisation et conduite
d'expositions à buts culturels ou d'enseignement; prêt
d'imprimés; location d'imprimés; location d'équipements
sportifs (à l'exception des véhicules); location de courts
de tennis; publication et édition d'imprimés (non à buts
publicitaires); production de films vidéo; montage de
programmes télévisés et radiodiffusés.
42
Services scientifiques et technologiques et travaux d'étude
avec les services correspondants d'un designer;
développement d'appareils, d'instruments et d'équipements
électroniques et/ou médico-techniques et/ou optiques (pour
des tiers); expertises scientifiques; services d'analyses et
de recherches industrielles; conception et développement
d'équipements informatiques et de logiciels; recherche
scientifique; services de développement et/ou de recherche
relatifs à des nouveaux produits (pour des tiers); services
de consultations et d'assistance en matière de matériel
informatique; services de consultations et d'assistance en
matière de logiciels; services d'un centre d'appels, à
savoir renseignements dans le domaine des services
scientifiques et technologiques et travaux de recherche
ainsi que les services correspondants d'un designer, dans le
domaine de l'informatique, en particulier la conception et
le développement de matériel informatique et de logiciels
ainsi que dans les domaines de la chimie, de la biologie
et/ou de la physique; services d'un programmeur et/ou d'un
analyste-programmeur; services d'un franchiseur, à savoir
transfert de savoir-faire technique dans les domaines de la
médecine, de la pharmacie, des produits de beauté; services
d'un ingénieur; services d'un opérateur de réseau, à savoir
fourniture et/ou mise à disposition de possibilités d'accès
à des banques de données, en particulier sur Internet;
examens scientifiques; développement et création de
conceptions informatiques; développement, réalisation et
mise à jour de programmes pour le traitement des données;
sauvegarde de données électroniques pour des tiers;
expertises techniques; recherches dans le domaine de la
chimie, de la biologie, de la physique; recherches dans le
domaine des cosmétiques; recherches dans le domaine de la
médecine; recherches dans le domaine de la prothétique;
recherches dans le domaine de la technique; tests
fonctionnels d'instruments de mesure; recherche
industrielle; établissement de plans pour la construction;
essais de matériaux; contrôles de qualité; conseils
technologiques; étude de projets techniques; location
d'installations d'ordinateurs; location de logiciels.
44
Services médicaux et vétérinaires; soins de beauté et
d'hygiène pour êtres humains et animaux; assistance et soins
médicaux et thérapeutiques, en particulier traitement des
maladies du système postural et de l'appareil locomoteur;
soins à domicile; assistance et soins thérapeutiques de
proximité, ambulatoires et à domicile; conseils dans les
domaines de la médecine, de la pharmacie, des soins de
beauté; maisons médicalisées (soins de longue durée);
services d'un centre d'appels, à savoir renseignements dans
le domaines de la médecine humaine et animale, de l'hygiène
et des soins de beauté pour êtres humains et animaux ainsi
que de la pharmacie et/ou des cosmétiques; services d'un
médecin; chiropraxie; services d'une station thermale (cures
et soins); services d'un établissement de cures; cliniques;
polycliniques (hospitalisations de courte durée et
interventions chirurgicales ambulatoires, consultations
externes et urgences); services d'un laboratoire médical,
bactériologique et/ou chimique; services d'un psychologue;
services d'un centre de rééducation et de réadaptation
fonctionnelles; soins d'urgence (ambulanciers secouristes);
sanatoriums; massages; examens médicaux et cliniques;
conseils en diététique; expertises médicales; services de
gardes-malades; physiothérapie; chirurgie plastique
(reconstructrice et esthétique); services de soins aux
personnes âgées; location d'appareils, d'instruments et/ou
d'équipements médicaux et médico-techniques; consultation en
matière de cures; consultation pour les cures.