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The International trademark LITEC was filed as Word mark on 03/28/2008 at the World Intellectual Property Organization.
| Trademark form | Word mark |
| File reference | 963509 |
| Register number | 073532112 |
| Countries | 
|
| Base trademark |
No. 073 532 112,
March 28, 2008
|
| Application date | March 28, 2008 |
| Expiration date | March 28, 2028 |
Trademark owner
141 rue de Javel
F-75015 PARIS
FR
F-75015 PARIS
FR
Trademark representatives
66 rue de la Chaussée d'Antin
F-75440 PARIS CEDEX 09
FR
goods and services
09
Disques ou bandes magnétiques, disques optiques, disques
optiques numériques, supports d'enregistrement de données ou
de programmes contenant ou non des bases de données,
programmes d'ordinateurs enregistrés, logiciels, progiciels,
systèmes experts à savoir systèmes informatiques permettant
de résoudre les problèmes dans un domaine d'application
déterminé à l'aide d'une base de connaissances établie à
partir de l'expertise humaine, appareils d'enseignement,
équipement pour le traitement de l'information, de banques
de données, banques de données dans le domaine juridique;
supports électroniques, magnétiques et optiques de données
16
Livres, manuels, catalogues, prospectus, journaux,
périodiques, ouvrages édités sur fascicules mobiles,
feuilles de mise à jour de manuels, de livres, de
catalogues, de périodiques, d'ouvrages, programmes
enregistrés sur papier; banques de données sur papier;
matériel d'instruction et d'enseignement
35
Abonnement de livres, de manuels, de catalogues, de
prospectus, de journaux, de périodiques, d'ouvrages édités
sur papier, sur disques optiques compacts ou tout autre
support électronique, sur fascicules mobiles ou non,
abonnement de feuilles de mise à jour de manuels, de livres,
de catalogues, de périodiques, d'ouvrages, de disques
optiques compacts ou tout autre support électronique,
constitution de bases de données à savoir saisie des données
dans la base, sauvegarde de bases de données, à savoir
sauvegarde des données dans la base, gestion de bases de
données, publicité, services de publicité concernant des
insertions publicitaires dans les livres, manuels,
catalogues, prospectus, journaux, périodiques, ouvrages, sur
Internet, sur support multimédia, par voie hertzienne, par
câble, par fibres optiques, par téléphones, par satellite,
par terminaux d'ordinateurs, par voie informatique,
télématique, radiophonique, réseaux de télécommunication ou
par quelque de voie que ce soit
38
Transmission de données; services de transmission
d'informations contenues dans une base ou banque de données
par voie informatique ou télématique, transmission et
échange de messages, de données, de sons et d'images et leur
diffusion par voie hertzienne, par câble ou par satellite ou
par quelque voie que ce soit; services de transmission de
données, d'images, de sons par voie télématiques (à accès
libre, par code ou non) dans le domaine juridique
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Edition de livres, de revues, d'ouvrages, de périodiques,
sur quelque support que ce soit, édition de fascicules
mobiles, prêt de livres
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Services de programmation pour ordinateurs, pour bases de
données, pour systèmes experts à savoir systèmes
informatiques permettant de résoudre les problèmes dans un
domaine d'application déterminé à l'aide d'une base de
connaissances établie à partir de l'expertise humaine, pour
logiciels, pour progiciels, exploitation d'une banque de
données juridiques; conception et réalisation de logiciels;
travaux d'ingénieurs informatiques; location, élaboration,
réalisation et mise à jour de logiciels informatiques;
maintenance de logiciels d'ordinateurs; étude de projets
techniques
Trademark history
| Date | Document number | Area | Entry |
|---|---|---|---|
| March 28, 2018 | 2018/13 Gaz | Extension | |
| October 8, 2008 | 2008/50 Gaz | BX | RAW: Protection Granted |
| March 28, 2008 | 2008/22 Gaz | FR | Registration |
ID: 14963509