09
Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;
appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une
pièce de monnaie, d'un jeton ou d'une carte bancaire (à
l'exception des jeux automatiques), distributeurs
automatiques de billets; cartes bancaires; cartes à puce
notamment cartes à mémoire, ou à microprocesseur ou
magnétiques ou à puce comportant un crédit d'unités,
notamment d'unités téléphoniques; cartes téléphoniques;
supports d'enregistrement magnétiques, numériques et
optiques, cédéroms, vidéodisques; appareils pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou
des images; équipement pour le traitement de l'information
et les ordinateurs; assistants personnels (ordinateurs),
ordinateurs, ordinateurs portables; puces électroniques;
logiciels.
35
Publicité, conseils, informations ou renseignements
d'affaires; aide aux entreprises industrielles ou
commerciales, aux associations dans la conduite de leurs
affaires, à savoir, fourniture d'informations dans le
domaine bancaire, financier et du parrainage (sponsoring);
services de location d'espaces publicitaires; organisation
d'expositions à buts commerciaux ou de publicité;
consultations professionnelles d'affaires; conseils,
informations ou renseignements d'affaires dans les secteurs
bancaire, financier, monétaire et boursier; analyses,
estimations, informations et prévisions économiques;
renseignements économiques, statistiques et commerciaux sur
les marchés financiers, monétaires et boursiers accessibles
notamment par voies télématiques, par réseaux informatiques,
par réseaux informatiques mondiaux, Intranet et Extranet;
gestion de fichiers, de bases et de banques de données
informatiques, d'annuaires professionnels électroniques dans
les secteurs bancaire, financier, monétaire et boursier;
gestion administrative de produits financiers, de
portefeuilles de titres en bourse, gestion administrative de
portefeuilles sous mandat; établissement de relevés de
comptes, vérification de comptes; services de fourniture
d'accès par voie électronique à des fonds privés
d'informations destinées aux entreprises et aux
associations; services de recherche; parrainages
publicitaires et commerciaux; services de recherche de
parrainages financiers; organisation de transactions
commerciales via des réseaux électroniques de communication.
36
Assurances; affaires financières; affaires monétaires;
affaires bancaires; affaires immobilières; services de
crédit, de prêt, prêts sur gage, prêt sur nantissement,
crédit-bail; gestion de comptes bancaires; gérance de
portefeuilles; services de cartes de débit et de cartes de
crédit; courtage en assurance, courtage en bourse;
estimations financières (assurances, banques, immobilier),
estimations et expertises fiscales; recouvrement de
créances; émission de chèques de voyage et de lettres de
crédit; services financiers, bancaires, monétaires et
boursiers accessibles par réseaux téléphoniques, par réseaux
de communications informatiques; réception, exécution et
transmission d'ordres pour le compte de tiers (émetteurs et
investisseurs) sur un ou plusieurs instruments financiers;
gestion financière de portefeuilles sous mandat, gestion
financière d'actifs pour le compte de tiers; analyse
financière des marchés de taux, de change et d'actions;
services d'informations et de conseils sur les produits
financiers; services d'informations et de conseils en
investissements et en placements financiers; services
d'investissements et de placements financiers; agences de
change, dépôts de valeurs, dépôts en coffres-forts; gérance
de fortunes; épargne; gestion de patrimoines mobiliers ou
immobiliers; gestion de portefeuilles de titres en bourse;
opérations et transactions sur les marchés financiers;
émission d'emprunts indexés sur actions, émission
d'obligations indexées sur actions et indices financiers et
boursiers; informations bancaires, financières et monétaires
accessibles notamment par voies télématiques, par réseaux
informatiques, par réseaux de communication informatique
mondiaux, Intranet et Extranet.
38
Services de télécommunications et de communications;
services de fourniture d'accès à un réseau informatique
mondial, services de fourniture d'accès à un site Internet
réservé à des membres; organisation de transactions
commerciales sur des réseaux électroniques de communications
mondiaux; transmission électronique de courriers et
messages; transfert et diffusion d'informations et de
données par le biais de réseaux de communication
informatique mondiaux; services de courrier électronique et
de communications de groupes de travail; location de temps
d'accès à des bases de données, des réseaux de
communications électroniques; services de communication
destinés aux associations et aux entreprises en vue de
développer le partenariat et le parrainage (sponsoring)
entre ces dernières notamment par le biais d'un site
Internet portail; services de fourniture d'accès à des bases
de données informatisées; fourniture d'accès à des réseaux
électroniques de communication informatique mondiaux,
transmission électronique de courriers et messages, services
de fourniture d'accès personnalisé à un réseau informatique
mondial permettant le transfert et la diffusion
d'informations dans le domaine, du parrainage (sponsoring)
et du partenariat entre entreprises et associations sous la
forme de textes, documents électroniques, bases de données,
graphiques et informations audiovisuelles.
42
Recherche, développement, conception et mise à jour de
logiciels; services de moteurs de recherche de sites Web.