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The International trademark ECOLOPASS was filed as Figurative mark on 03/27/2008 at the World Intellectual Property Organization.
| Trademark form | Figurative mark |
| File reference | 960715 |
| Register number | 073528152 |
| Countries | 
|
| Base trademark |
No. 07 3 528 152,
March 7, 2008
|
| Application date | March 27, 2008 |
| Expiration date | March 27, 2018 |
Trademark owner
24 rue Auguste-Chabrières
F-75015 PARIS
FR
F-75015 PARIS
FR
Trademark representatives
36 avenue Hoche
F-75008 PARIS
FR
goods and services
03
Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles,
cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices
05
Produits pharmaceutiques et vétérinaires; produits
hygiéniques pour la médecine; substances diététiques à usage
médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour
pansements; matières pour plomber les dents et pour
empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la
destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides
16
Papier, carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou
l'imprimerie); produits de l'imprimerie; articles pour
reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les
artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau
(à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou
d'enseignement (à l'exception des appareils); matières
plastiques pour l'emballage soit papier d'emballage, sacs,
sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières
plastiques; caractères d'imprimerie; clichés
29
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande;
fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits;
gelées, confitures, compotes; oeufs; lait et produits
laitiers; huiles et graisses comestibles
30
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du
café; farines et préparations faites de céréales, pain,
pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de
mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde;
vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir
31
Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni
transformés); graines (semences); animaux vivants; fruits et
légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles;
aliments pour les animaux, malt
32
Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non
alcooliques; boissons de fruits, jus de fruits; sirops et
autres préparations pour faire des boissons
33
Boissons alcooliques (à l'exception des bières)
35
Publicité; gestion des affaires commerciales; administration
commerciale; travaux de bureau; diffusion d'annonces
publicitaires, présentation de produits sur tous moyens de
communications pour la vente au détail, informations et
conseils commerciaux aux consommateurs, diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons), organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité, organisation de foires à buts commerciaux
ou de publicité, promotion des ventes pour des tiers,
publicité en ligne sur un réseau informatique, relations
publiques
38
Télécommunications; informations en matière de
télécommunications, messagerie électronique, transmission de
messages, transmission de messages et d'images assistée par
ordinateur
39
Transport; emballage et entreposage de marchandises;
conditionnement de produits, déchargement, dépôt de
marchandises, distribution (livraison) de produits,
emballage de produits, entreposage, services d'expédition,
fret (transport de marchandises), courtage de frets,
livraison de marchandises, livraison de marchandises
commandées par correspondance
41
Education; formation; divertissement; activités sportives et
culturelles; organisation et conduite de colloques, de
congrès, de séminaires, de conférences; organisation
d'expositions à buts culturel ou éducatif; publication de
livres; organisation de concours (éducation ou
divertissement), publication électronique de livres et de
périodiques en ligne
42
Recherche et développement de nouveaux produits pour des
tiers, recherche scientifique à buts médicaux, recherche en
chimie, en bactériologie, en mécanique et en biologie,
services d'ingénieurs se chargeant d'analyse, de recherche
dans les domaines scientifiques et technologiques, analyse
chimique et analyse pour l'implantation de systèmes
d'ordinateurs; conseils en matière d'économie d'énergie,
contrôle de qualité, services de dessinateur pour emballage,
étude de projets techniques, expertises (travaux
d'ingénieur), recherches en matière de protection de
l'environnement, recherches techniques
Trademark history
| Date | Document number | Area | Entry |
|---|---|---|---|
| October 6, 2018 | 2018/40 Gaz | Deletion | |
| June 18, 2009 | 2009/27 Gaz | BX | RAW: Final Reversing Refusal |
| May 29, 2009 | 2009/24 Gaz | ES | RAW: Final Reversing Refusal |
| December 3, 2008 | 2008/52 Gaz | ES | Rejection |
| November 17, 2008 | 2008/49 Gaz | BX | Rejection |
| September 30, 2008 | 2008/41 Gaz | BX | Rejection |
| March 27, 2008 | 2008/19 Gaz | FR | Registration |
ID: 14960715