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Appareils et instruments cinématographiques; appareils et
supports pour l'enregistrement, le stockage, la diffusion,
la récupération, la transmission ou la reproduction de sons,
images, textes, d'informations, de données et codes
informatiques; supports d'enregistrement magnétiques,
disques acoustiques, dispositifs de nettoyage pour disques
acoustiques, bandes vidéo, bandes de nettoyage de têtes de
lecture, cartouches de jeux vidéo, cassettes vidéo, disques
compacts (audio-vidéo); fichiers de musique, sons, images,
textes, signaux, informations et données, téléchargeables à
partir de réseaux de télécommunication ou par Internet;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à
prépaiement; logiciels de jeux (programmes enregistrés);
agendas électroniques, assistants personnels numériques,
organisateurs électroniques, blocs-notes électroniques;
casques de protection pour le sport; articles de lunetterie;
lunettes de soleil; étuis à lunettes
16
Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou
l'imprimerie); produits de l'imprimerie; articles pour
reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières
collantes pour la papeterie ou le ménage); matériel pour les
artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau
(à l'exception des meubles); matériel d'instruction et
d'enseignement (à l'exception des appareils); caractères
d'imprimerie; clichés; trousses à dessin
18
Malles, valises, mallettes pour documents, sacs à dos, sacs
à main, sacs à provisions, sacs à roulettes, sacs de voyage,
sacs d'écoliers, sacs de plage, sacs-housses pour vêtements
(pour le voyage), sangles de cuir, articles de sellerie,
cannes-sièges, trousses de voyage (maroquinerie),
portefeuilles, porte-documents, porte-cartes
(portefeuilles), porte-monnaie, non en métaux précieux,
parapluies, parasols, étuis pour clés (maroquinerie),
cannes
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Vêtements (habillement), y compris vêtements pour la
pratique du rugby et l'entraînement physique; chaussures (à
l'exception des chaussures orthopédiques), y compris
chaussures pour la pratique du rugby; chapellerie;
bretelles, ceintures (habillement), couvre-oreilles
(habillement), cravates, foulards, turbans, voilettes, gants
(habillement)
28
Jeux; jeux de table; jeux de cartes; jeux automatiques
autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec
récepteur de télévision; ballons de jeu; engins pour
exercices corporels; protège-coudes (articles de sport);
protège-genoux (articles de sport); protège-tibias (articles
de sport); rembourrages de protection (parties d'habillement
de sport)
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Publicité; services de publicité en ligne et par
correspondance; diffusion d'annonces publicitaires;
relations publiques; conception, réalisation (conception) de
supports publicitaires; gestion de supports publicitaires ou
informatifs, promotion publicitaire; parrainage
publicitaire; location d'espaces publicitaires; publicité
radiophonique et télévisée; gestion des affaires
commerciales, administration commerciale, travaux de bureau;
services d'abonnement de journaux pour des tiers; conseils,
informations ou renseignements d'affaires, recherches
d'informations dans des fichiers informatiques pour des
tiers; comptabilité; reproduction de documents; bureaux de
placement; gestion de fichiers informatiques; organisation
d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, régie
publicitaire; services de recueil et de systématisation de
données, de musiques, de sons, d'images, de textes, de
signaux, d'informations dans un fichier central, diffusion
de matériel publicitaire (prospectus, échantillons)
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Programmes radiophoniques, communication radiophonique,
programmes de télévision, à savoir diffusion de programmes
de radio et de télévision; agences de presse; services de
transmission électronique de données d'images, de sons, de
vidéos et de documents; services de diffusion de musiques,
sons, images, textes, signaux, informations et codes par
l'intermédiaire de terminaux d'ordinateurs et de tous autres
systèmes de transmission tels que ondes, câbles, satellites,
réseau Internet; messagerie électronique; services de
connexion et d'accès à des réseaux électroniques de
communication pour la transmission ou la réception de
données, de sons, de musiques, de vidéos et de documents
multimédias
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Education, formation, divertissement; divertissement
radiophonique ou télévisé; divertissement par ordinateur ou
autres moyens de diffusion; services de jeux proposés en
ligne à partir d'un réseau télématique; activités sportives
et culturelles; organisation de compétitions sportives;
organisation de concerts; édition de livres, revues,
journaux; production de spectacles; production de films;
organisation de concours en matière d'éducation et de
divertissement; organisation et conduite de conférences,
colloques, congrès; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs; services de boîtes de nuit et de
discothèques; publication en ligne sur un réseau
informatique de programmes radiophoniques et de télévision;
services de clubs en matière d'éducation et de
divertissement y compris services de clubs rendus en ligne
sur un réseau informatique