09
Appareils et instruments photographiques,
cinématographiques; appareils et supports pour
l'enregistrement, le stockage, la diffusion, la
récupération, la transmission ou la reproduction de sons,
images, textes, d'informations, de données et codes
informatiques; appareils et instruments audiovisuels,
téléviseurs, magnétophones, magnétoscopes, appareils de
radio, vidéoprojecteurs, appareils de radio pour véhicules,
antennes, antennes paraboliques, haut-parleurs, boîtiers de
haut-parleurs, amplificateurs, microphones; supports
d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, films
(pellicules) impressionnés, bandes vidéo, cartouches de jeux
vidéo, cassettes audio et vidéo, disques compacts
(audio-vidéo); musiques, sons, images, textes, signaux,
informations, données fournis par un réseau de
télécommunication, par livraison en ligne par Internet à
savoir fichiers téléchargeables de musiques, sons, images,
textes, signaux, informations, données; distributeurs
automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;
appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec
un récepteur de télévision; logiciels; logiciels de jeux
(programmes enregistrés); appareils pour le traitement de
l'information, ordinateurs, machines à calculer; appareils
et instruments électriques et électroniques de communication
et de télécommunication, de radiomessagerie, de
radiotéléphonie et d'enseignement; téléphones y compris
téléphones portables; appareils de radiomessagerie;
appareils et instruments de télécommunications; appareils et
instruments de communications; antennes; agendas
électroniques, assistants personnels numériques,
organisateurs électroniques, blocs-notes électroniques;
programmes informatiques d'accès, de navigation et de
recherche de bases de données en ligne; dispositifs Internet
(logiciels); toutes installations, tous équipements, pour la
communication de l'information, de l'écrit, de l'image, de
la voix et des données; installations de transmission par
satellites, équipements de faisceaux hertziens, multiplex
téléphoniques et télégraphiques, réseaux terrestres et
spatiaux; réseaux câblés, réseaux locaux, systèmes de
terminaison de lignes de télécommunication; radiotéléphones,
répondeurs téléphoniques, enregistreurs téléphoniques,
appareils de télécopie; téléphones cellulaires; relais de
téléphonie cellulaire; systèmes de cartographie numérique;
traceurs de route; équipements de navigation et de
positionnement de véhicules; appareils de localisation,
radioélectriques et par satellite pour tous types de
véhicules; batteries électriques, écouteurs, chargeurs pour
téléphones portables, étuis pour téléphones portables;
boîtiers et parties de boîtiers pour téléphones portables;
articles de lunetterie, lunettes, lunettes de soleil, verres
de lunettes, montures de lunettes, étuis à lunettes
14
Montres, bracelets de montres, chaînes de montres, bijoux,
porte-clefs de fantaisie, objets d'art en métaux précieux,
boutons de manchettes, breloques, broches (bijouterie),
épingles à cravates, ornements de chapeaux en métaux
précieux; parures de chaussures en métaux précieux,
médailles
16
Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou
l'imprimerie); cartonnages; produits de l'imprimerie, livres
illustrés, journaux de bandes dessinées, dessins, journaux,
magazines, revues, périodiques, planches (gravures), tickets
(billets), écriteaux en papier et en carton, affiches,
cartes postales, almanachs, brochures, catalogues,
calendriers, cartes de visite, décalcomanies, enseignes en
papier ou en carton; articles pour reliures; photographies;
papeterie, enveloppes (papeterie); adhésifs (matières
collantes pour la papeterie ou le ménage); matériel pour les
artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau
(à l'exception des meubles); taille-crayons, coupe-papiers,
instruments d'écriture, gommes à effacer, classeurs
(articles de bureau), agendas (articles de bureau), chemises
pour documents, albums, planches à dessin, blocs-notes,
sous-main; matériel d'instruction et d'enseignement (à
l'exception des appareils); caractères d'imprimerie;
clichés; trousses à dessin; matières plastiques pour
l'emballage sous forme de sacs, sachets et pochettes, papier
pour l'emballage
18
Malles, valises, mallettes pour documents, sacs à dos, sacs
à main, sacs à provisions, sacs à roulettes, sacs de voyage,
sacs d'écoliers, sacs de plage, sacs-housses pour vêtements
(pour le voyage), sangles de cuir, articles de sellerie,
cannes-sièges, trousses de voyage (maroquinerie),
portefeuilles, porte-documents, porte-cartes
(portefeuilles), porte-monnaie, non en métaux précieux,
parapluies, parasols, étuis pour clés (maroquinerie),
cannes
25
Vêtements (habillement); chaussures (à l'exception des
chaussures orthopédiques); chapellerie; bretelles, ceintures
(habillement), couvre-oreilles (habillement), gants,
cravates, foulards, turbans, voilettes
35
Publicité; services de publicité en ligne et par
correspondance; diffusion d'annonces publicitaires;
relations publiques; gestion de fichiers informatiques à
savoir gestion de supports publicitaires ou informatifs;
promotion publicitaire; parrainage publicitaire; location
d'espaces publicitaires; publicité radiophonique et
télévisée; gestion des affaires commerciales, administration
commerciale, travaux de bureau; distribution de prospectus,
d'échantillons; services d'abonnement de journaux pour des
tiers; conseils, informations ou renseignements d'affaires,
recherches d'informations dans des fichiers informatiques
pour des tiers; comptabilité; reproduction de documents;
bureaux de placement; gestion de fichiers informatiques;
organisation d'expositions à buts commerciaux ou de
publicité, régies publicitaires; services de recueil et de
systématisation de données, de musiques, de sons, d'images,
de textes, de signaux, d'informations dans un fichier
central
38
Programmes radiophoniques, communication radiophonique,
programmes de télévision à savoir diffusion de programmes de
radio et de télévision; émissions radiophoniques et
télévisées; agences de presse; services de transmission
électronique de données d'images, de sons, de vidéos et de
documents; services de diffusion de musiques, sons, images,
textes, signaux, informations et codes par l'intermédiaire
de terminaux d'ordinateurs et de tous autres systèmes de
transmission tels que ondes, câbles, satellites, réseau
Internet; messagerie électronique; services de connexion et
de fourniture d'accès à des réseaux électroniques de
communication pour la transmission ou la réception de
données, de sons, de musiques, de vidéos et de documents
multimédia; services d'appel radioélectrique (radio,
téléphone ou autres moyens de communication électronique),
location d'appareils de télécommunication, communication par
terminal d'ordinateur; radiotéléphonie mobile
41
Education, formation, divertissement; divertissement
radiophonique ou télévisé; divertissement par ordinateur ou
autres moyens de diffusion; services de jeux proposés en
ligne à partir d'un réseau télématique; activités sportives
et culturelles; services d'artistes de spectacles; location
de films; production de programmes radiophoniques et de
télévision; services de studios d'enregistrement; services
d'orchestres et de music-hall; représentations théâtrales;
production, organisation et représentation de spectacles;
production de jeux radiophoniques ou télévisés; édition de
livres, revues, journaux; production de spectacles;
production de films; organisation de concours en matière
d'éducation et de divertissement; organisation et conduite
de conférences, colloques, congrès; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs; services de
boîtes de nuit et de discothèques; publication en ligne sur
un réseau informatique de programmes radiophoniques et de
télévision; services de clubs en matière d'éducation et de
divertissement y compris services de clubs rendus en ligne
sur un réseau informatique