SELECTION

goods and services

03 Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices.

05 Produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements (autres que les instruments); matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons); produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.

08 Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie (non électrique), fourchettes et cuillers (couverts); armes blanches; rasoirs.

09 Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs.

16 Papier et carton (bruts ou mi-ouvrés ou pour la papeterie); produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); caractères d'imprimerie; clichés.

21 Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); vaisselle en verre, porcelaine ou faïence.

25 Vêtements (habillement); chaussures (autres qu'orthopédiques); chapellerie.

28 Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (autres que les vêtements, chaussures et tapis); décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage).

29 Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles.

30 Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir.

31 Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés); graines (semences), animaux vivants, fruits et légumes frais; plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt.

32 Bières; eaux minérales et gazeuses; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, et des boissons lactées); boissons de fruits et jus de fruits; sirops.

33 Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

34 Tabac; allumettes.

35 Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau; distribution de prospectus, d'échantillons; services d'abonnement de journaux pour des tiers; conseils en organisation et direction des affaires; comptabilité; reproduction de documents; bureaux de placement; gestion de fichiers informatiques; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité; publicité en ligne sur un réseau informatique; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication.

38 Communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial; services d'affichage électronique; raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial.

41 Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles; publication de livres; prêt de livres; dressage d'animaux; production de films; location de films; location d'enregistrements sonores; location de décors de spectacles; montage de bandes vidéo; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs; réservation de places de spectacles; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique; publication électronique de livres et de périodiques en ligne; micro-édition.

43 Services de restauration (alimentation); hébergement temporaire; cantines; services de traiteurs; services hôteliers; réservation d'hôtels; crèches d'enfants; exploitation de terrains de camping; maisons de retraite pour personnes âgées.

Trademark form	Figurative mark
File reference	951505
Register number	073497665
Countries
Base trademark	No. 07 3 497 665, September 28, 2007

Application date	October 25, 2007
Expiration date	October 25, 2027

Date	Document number	Area	Entry
October 25, 2017	2017/43 Gaz		Extension
February 25, 2009	2009/10 Gaz	ES	RAW: Final Reversing Refusal
October 8, 2008	2008/43 Gaz	ES	Rejection
June 9, 2008	2008/24 Gaz	BX	RAW: Protection Granted
October 25, 2007	2008/7 Gaz	FR	Registration
			Partial deletion

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Trademark Details Last update: March 20, 2018

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