Logo (WIPO, 11/27/2007)
WIPOProtect this trademark from copycats!
With our trademark monitoring alerts, you are automatically notified by email about copycats and free riders.
The International trademark was filed as Figurative mark on 11/27/2007 at the World Intellectual Property Organization.
Logodesign (Wiener Klassifikation)
#Inscriptions in cyrillic characters (russian, bulgarian, etc.) #Colours #28.05.00 #Two predominant colours
| Trademark form | Figurative mark |
| File reference | 948434 |
| Register number | 073507440 |
| Countries | 
|
| Base trademark |
No. 07 3 507 440,
November 23, 2007
|
| Application date | November 27, 2007 |
| Expiration date | November 27, 2027 |
Trademark owner
40 avenue de Flandre
F-59170 CROIX
FR
F-59170 CROIX
FR
Trademark representatives
11 boulevard de Sébastopol
F-75001 PARIS
FR
goods and services
07
Machines-outils; outils tenus à la main actionnés autrement
que manuellement; moteurs (à l'exception des moteurs pour
véhicules terrestres); bougies d'allumage pour moteurs à
explosion; alternateurs; économiseurs de carburants pour
moteurs; carburateurs; accouplements non électriques et
courroies de transmission (à l'exception de ceux pour
véhicules terrestres); crics (machines); perceuses à main
électriques; pompes à air comprimé; lames (parties de
machines); couteaux, cisailles et ciseaux électriques;
pistolets à colle électriques; pistolets pour la peinture;
chalumeaux et fers à souder à gaz; tondeuses (machines);
tondeuses à gazon (machines); dévidoirs mécaniques pour
tuyaux flexibles; instruments agricoles, autres que ceux
entraînés manuellement; machines agricoles; couveuses pour
les oeufs; pompes d'aération pour aquariums; appareils
électromécaniques pour la préparation des aliments et des
boissons; machines et robots de cuisine électriques;
broyeurs ménagers électriques; appareils de lavage;
installations de lavage pour véhicules; machines à laver le
linge et la vaisselle; essoreuses; aspirateurs de poussière;
sacs pour aspirateurs; cireuses à parquet électriques;
cireuses électriques pour chaussures; machines et appareils
électriques de nettoyage; machines pour le bâtiment et les
travaux publics; machines pour la métallurgie, pour
l'empaquetage, pour le travail du bois, du cuir ou des
matières plastiques; machines à imprimer; machines pour la
photocomposition; machines pour l'industrie textile;
machines à coudre et à tricoter; appareils pour la reliure à
usage industriel
09
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage
médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours
(sauvetage); appareils et instruments d'enseignement;
appareils et instruments pour la conduite, la distribution,
la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande
du courant électrique; matériel pour conduites d'électricité
(fils, câbles électriques), prises de courant, fusibles;
piles électriques; batteries d'allumage; accouplements
électriques; appareils pour l'enregistrement, la
transmission, la reproduction du son, des images ou des
données; disquettes souples; disques acoustiques,
magnétiques, optiques; disques optiques numériques; disques
compacts audio et vidéo; supports pour l'enregistrement et
la reproduction des données, des sons et des images;
lecteurs de disques optiques numériques polyvalents
(lecteurs DVD); caméras vidéo; bandes vidéo; télécopieurs;
appareils téléphoniques; adaptateurs destinés aux
téléphones; chargeurs de batteries pour téléphones; sacs,
housses et étuis pour téléphones portables et équipements
téléphoniques; modems; systèmes de localisation par
satellite; appareils et instruments électroniques de
navigation et de localisation; satellites, émetteurs de
télécommunication, émetteurs et récepteurs par satellite:
terminaux de télécommunication; terminaux multimédia;
récepteurs, émetteurs téléphoniques et radiotéléphoniques;
appareils de télévision, antennes; caisses enregistreuses,
machines à calculer, équipement pour le traitement de
l'information, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs,
lecteurs (informatique); logiciels, logiciels de jeux,
logiciels de jeux téléchargés sur un centre serveur;
logiciels de fourniture d'accès à un service de messagerie
électronique, à un réseau de radiocommunication, à un réseau
informatique ou de transmission de données, à un réseau de
communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé
ou réservé (de type Intranet); logiciels permettant de
télécharger des images, des sons, des données, des messages
électroniques; banques de données, banques d'images
(logiciels); publications électroniques (téléchargeables);
images électroniques (téléchargeables); agendas
électroniques; diapositives, appareils de projection et
écrans, machines à dicter; flashes (photographie); films
(pellicules) impressionnés; appareils pour jeux conçus pour
être utilisés seulement avec récepteur de télévision, un
écran d'affichage indépendant ou un moniteur; cartouches de
jeux vidéo; jumelles (optique), lunettes (optiques), étuis à
lunettes; cartes de téléphone; cartes utilisables par un
téléphone mobile donnant accès par prépaiement à un service
de radiocommunication; cartes à mémoire ou à microprocesseur
ou magnétique ou à puce comportant un crédit d'unités,
notamment d'unités téléphoniques; cartes prépayées de
rechargement donnant accès à des services de
télécommunication; fers à repasser électriques; boussoles;
ceintures de natation, masques et combinaisons de plongée;
balances; casques de protection; filets de protection contre
les accidents; baromètres; alcoomètres; extincteurs;
serrures électriques; instruments d'alarme; alarmes contre
le vol
11
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de
vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de climatisation, de désinfection, de
distribution d'eau; installations sanitaires; jets d'eau
ornementaux; fontaines; cabines de douche; lavabos;
baignoires; robinets; appareils pour la désodorisation et la
purification de l'air; dispositifs pour le refroidissement
et le conditionnement de l'air; installations pour le
refroidissement de l'eau; ventilateurs électriques à usage
personnel; appareils pour la purification de l'eau;
stérilisateurs; filtres pour l'eau potable; capteurs
solaires; hottes d'aération; hottes aspirantes de cuisine;
armoires frigorifiques; récipients frigorifiques;
autocuiseurs électriques; chauffe-biberons électriques;
bouilloires électriques; barbecues; glacières; installations
de cuisson; fours; cuisinières; appareils de cuisson à
micro-ondes; congélateurs, réfrigérateurs; allume-gaz;
grille-pain, cafetières électriques; friteuses électriques;
appareils à glace; sèche-cheveux; installations de sauna,
appareils à bronzer; vaporisateurs faciaux (saunas);
sécheurs de linge électriques; chaufferettes; cheminées
d'appartement; ampoules et lampes électriques; lampes
d'éclairage; phares et feux de véhicules
Trademark history
| Date | Document number | Area | Entry |
|---|---|---|---|
| November 27, 2017 | 2018/3 Gaz | Extension | |
| October 12, 2009 | 2009/48 Gaz | RU | RAW: Rule 18ter(2)(ii) GP following a provisional refusal |
| December 19, 2008 | 2009/4 Gaz | RU | Rejection |
| November 27, 2007 | 2008/3 Gaz | FR | Registration |
| Partial deletion |
ID: 14948434