03
Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser; savons; produits de parfumerie, huiles
essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;
dentifrices.
05
Produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits
hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime; substances
diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres,
matériel pour pansements (autres que les instruments);
matières pour plomber les dents et pour empreintes
dentaires; désinfectants à usage médical ou hygiénique
(autres que les savons); produits pour la destruction des
animaux nuisibles; fongicides, herbicides.
08
Outils et instruments à main entraînés manuellement;
coutellerie (non électrique), fourchettes et cuillers
(couverts); armes blanches, rasoirs.
09
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage
médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours
(sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour
la conduite, la distribution, la transformation,
l'accumulation, le réglage ou la commande du courant
électrique; appareils pour l'enregistrement, la
transmission, la reproduction du son ou des images; supports
d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à
prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer,
équipement pour le traitement de l'information et les
ordinateurs; extincteurs.
11
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de
vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau et installations
sanitaires.
16
Papier et carton (bruts ou mi-ouvrés ou pour la papeterie);
produits de l'imprimerie; articles pour reliures;
photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour
la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes;
pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception des meubles); matériel d'instruction ou
d'enseignement (à l'exception des appareils); caractères
d'imprimerie; clichés.
21
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou
la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et
éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux
pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer;
verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de
construction); vaisselle en verre, porcelaine ou faïence.
28
Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (autres
que les vêtements, chaussures et tapis); décorations pour
arbres de Noël.
29
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande,
fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées,
confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers,
huiles et graisses comestibles.
30
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du
café; farines et préparations faites de céréales, pain,
pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de
mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde,
vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir.
31
Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni
transformés); graines (semences), animaux vivants, fruits et
légumes frais; plantes et fleurs naturelles, aliments pour
les animaux, malt.
32
Bières; eaux minérales et gazeuses; boissons non alcooliques
et préparations pour faire des boissons (à l'exception de
celles à base de café, de thé ou de cacao, et des boissons
lactées); boissons de fruits et jus de fruits; sirops.
33
Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
35
Publicité; gestion des affaires commerciales; administration
commerciale; travaux de bureau; distribution de prospectus,
d'échantillons; services d'abonnement à des journaux pour
des tiers; conseils en organisation et direction des
affaires; comptabilité; reproduction de documents; bureaux
de placement; gestion de fichiers informatiques;
organisation d'expositions à buts commerciaux ou de
publicité; publicité en ligne sur un réseau informatique;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication.
36
Assurances; affaires financières; affaires monétaires;
affaires immobilières; caisses de prévoyance; banque
directe; services de liquidation d'entreprises; émission de
chèques de voyage et de lettres de crédit; estimations
immobilières; gérance d'immeubles.
38
Communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs;
fourniture d'accès à un réseau informatique mondial;
services d'affichage électronique (télécommunications);
raccordement par télécommunication à un réseau informatique
mondial.
39
Transport; emballage et entreposage de marchandises;
organisation de voyages; distribution de journaux;
distribution d'eau et d'électricité; remorquage; location de
garages; location d'automobiles; services de taxis;
réservation de places de voyage; entreposage de supports de
données ou de documents stockés électroniquement.
41
Education; formation; divertissement; activités sportives et
culturelles; publication de livres; prêt de livres; dressage
d'animaux; production de films; location de films; location
d'enregistrements sonores; location de décors de spectacle;
montage de bandes vidéo; organisation de concours en matière
d'éducation ou de divertissement; organisation et conduite
de colloques, conférences, congrès; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs; réservation de
places de spectacles; services de jeux proposés en ligne à
partir d'un réseau informatique; publication électronique de
livres et de périodiques en ligne; micro-édition.
42
Recherche et développement de nouveaux produits pour des
tiers; études de projets techniques; élaboration
(conception) de logiciels; programmation pour ordinateur;
création et entretien de sites web pour des tiers;
consultation en matière d'ordinateurs; conversion de données
et de programmes informatiques (autre que conversion
physique); conversion de documents d'un support physique
vers un support électronique; hébergement de sites
informatiques (sites web); contrôle technique de véhicules
automobiles; décoration intérieure; services de dessinateurs
pour emballages.
43
Services de restauration (alimentation); hébergement
temporaire; cantines; services de traiteurs; services
hôteliers; réservation d'hôtels; crèches d'enfants;
exploitation de terrains de camping; maisons de retraite
pour personnes âgées.