07
Machines, à savoir robots (machines) et machines-outils,
appareils électriques de type mixeurs, robots ménagers,
aspirateurs de poussière, batteurs électriques, appareils
électromécaniques pour la préparation de boissons,
ouvre-boîtes électriques, broyeurs d'ordures, broyeurs
ménagers électriques, centrifugeuses (machines), cireuses
électriques, machines de cuisine électriques, découpeuses,
dégraisseuses, étiqueteuses, machine pour l'aiguisage,
ouvre-boîtes électrique, centrifugeuses, fouet électriques à
usage ménager, tondeuses pour animaux, fouets électriques à
usage ménager, tondeuses à gazon (machines), groupes
électrogènes de secours, hache-viande (machine), machines à
laver le linge, malaxeurs, moulins à usage domestique autres
qu'à main, appareils de nettoyage à haute pression,
appareils de nettoyage à vapeur, machines et appareils de
nettoyage électriques, machines et appareils électriques
pour shampouiner la moquette, machines pour la fabrication
des pâtes alimentaires, machines et appareils à polir
électriques, presse-fruits électriques à usage ménager,
machines à râper les légumes, repasseuses, sacs pour
aspirateurs, shampouineuses électriques pour tapis et
moquettes, machines à repasser, machines à coudre ou à
tricoter, machines à laver la vaisselle, couteaux et ciseaux
électriques, aspirateurs, lave vaisselle.
08
Outils et instruments à main entraînés manuellement;
coutellerie non électrique, fourchettes et cuillers
(couverts); armes blanches, rasoirs; appareils à main non
électriques pour friser les cheveux, tondeuses pour cheveux,
rasoirs, ciseaux non électriques; tondeuses à gazon non
électriques.
11
Appareils de type cuisinières, congélateurs, sèche-linge,
grille-pains, yaourtières, sèche-cheveux, ventilateurs,
hottes d'aération, appareils et machines pour la
purification de l'air, appareils pour la désodorisation de
l'air, réchauffeurs d'air, brûleurs à alcool, briquets pour
l'allumage du gaz, allume-gaz, ampoules électriques, lampes
électriques pour arbres de Noël, autocuiseurs électriques,
installations sanitaires de bain, baignoires, chauffe-bains,
bains à remous, barbecues, chauffe-biberons électriques,
appareils de refroidissement de bouteilles, bouilloires
électriques, cafetières électriques, chaudières de
chauffage, appareils de chauffage à combustible solide,
liquide ou gazeux, appareils électriques de chauffage,
humidificateur de chauffage, chauffe-eau, cheminées
d'appartements, appareils de climatisation, congélateurs,
couvertures chauffantes non à usage médical, cuiseurs,
appareils de cuisson à micro-ondes, appareils et
installations de cuisson, ustensiles de cuisson électriques,
cuvettes de toilettes, appareils de désinfection, appareils
d'éclairage, appareils et installations pour la purification
de l'eau, appareils et installations pour l'adoucissement de
l'eau, filtres pour l'eau potable, installations pour le
refroidissement de l'eau, stérilisateurs d'eau, fours (à
l'exception des fours pour expériences), friteuses
électriques, appareils et machines à glace, glacière, hottes
aspirantes de cuisine, hottes d'aération, lampes à huile,
lampadaires, lampes, lustres, numéros de maisons lumineux,
fers à pâtisserie électriques, plaques chauffantes,
réfrigérateurs, appareils pour faire des remous dans l'eau,
rôtissoire, installation de saunas, séchoirs (appareils),
stérilisateurs, toasteurs, tournebroches, ventilateurs;
appareils d'éclairage, de chauffage, de production de
vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau et installations
sanitaires; installations de conditionnement d'air et de
climatisation, barbecues, machines à café électrique,
cuisinières, appareils électriques de cuisson, appareils et
installations électriques de réfrigération, sèche-cheveux,
appareils et instruments électriques pour le séchage, lampes
électriques, ventilateurs, grills, machines et appareils à
glace, bouilloires électriques, fours, fours micro-ondes,
réfrigérateurs, autocuiseurs électriques, bains à remous,
chauffe-biberons électriques, appareil à bronzer,
congélateurs, friteuses électriques, grille-pain, sécheurs
de linge électrique, stérilisateurs, rôtissoires.
16
Catalogues de vente par correspondance et à distance
d'articles d'habillement; publications, périodiques,
imprimés, catalogues et plus généralement produits de
l'imprimerie, cartes codées et/ou plastifiées non
magnétiques à usage commercial et/ou financier, cartes de
fidélité codées et/ou plastifiées non magnétiques.
21
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou
la cuisine (non en métaux précieux ni en plaqué); peignes et
éponges.
24
Tissus; couvertures de lit et de table; linge de bain (à
l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de
maison, linge de table non en papier, linge ouvré, tapis de
billard, canevas pour la tapisserie ou la broderie, housse
de protection pour les meubles.
25
Vêtements (habillement), chaussures (autres
qu'orthopédiques), chapellerie, bandanas (foulards),
bandeaux pour la tête (habillement), bretelles, ceintures et
ceintures porte-monnaie (habillement), cravates, doublures
confectionnées (parties de vêtements), écharpes, étoles
(fourrures), foulards, châles, fourrures (vêtements), gants
(habillement), mitaines, peignoirs, costumes de bain et de
plage, lingerie de corps, sous-vêtements.
35
Regroupement pour le compte de tiers, de diverses
marchandises (à l'exception de leur transport) à savoir de
produits d'habillement, d'articles textiles et/ou linge de
maison, d'appareils d'éclairage, de chauffage, de cuisson,
de réfrigération, de séchage, de ventilation, de
distribution d'électricité et/ou d'eau et d'installations
sanitaires, de produits de bricolage, d'ustensiles de table,
de matériel de nettoyage à usage personnel ou domestique,
d'articles et/ou d'ustensiles pour la cuisine et le ménage,
permettant au consommateur de les voir et de les acheter
commodément dans un même lieu; services de vente aux
enchères; services fournis/rendus dans le cadre de commerce
de détail de produits vendus à distance et notamment par
correspondance à savoir de produits d'habillement,
d'articles textiles et/ou linge de maison, d'appareils
d'éclairage, de chauffage, de cuisson, de réfrigération, de
séchage, de ventilation, de distribution d'électricité et/ou
d'eau et d'installations sanitaires, de produits de
bricolage, d'ustensiles de table, de matériel de nettoyage à
usage personnel ou domestique, d'articles et/ou d'ustensiles
pour la cuisine et le ménage, permettant aux consommateurs
d'examiner et d'acheter ces marchandises commodément au
moyen d'un catalogue de vente par correspondance.