31
Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni
transformés); graines (semences); gazon naturel; fruits et
légumes frais; algues pour l'alimentation humaine;
champignons frais; herbes potagères fraîches; crustacés
vivants; oeufs de poisson; semences; bulbes; arbres,
arbustes; plantes et fleurs naturelles; arbres de Noël;
aliments et boissons pour animaux; produits pour litières;
malt, appâts pour la pêche (vivants); animaux vivants
38
Télécommunications; informations en matière de
télécommunications; consultation technique dans le domaine
des télécommunications; agences d'informations (nouvelles);
agences de presse; communications radiophoniques,
télégraphiques; diffusion de programmes de télévision;
émissions radiophoniques et télévisées; communications et
services téléphoniques; services de radiotéléphonie mobile;
services de radiotélécommunication mobile accessibles par un
système de cartes prépayées; services de transfert d'appels,
de renvoi d'appels, de communication, d'information sur la
liste des abonnés au téléphone, de messagerie vocale, de
messagerie vidéo; location d'appareils de télécommunication,
d'appareils pour la transmission de messages, de
télécopieurs, de téléphones, de modems; transmission de
messages; transmission de télécopies; communications par
terminaux d'ordinateurs; communications par réseaux de
fibres optiques; transmission de messages et d'images
assistée par ordinateur; transmission d'informations
contenues dans des bases de données ou dans un serveur
télématique; messagerie électronique ou télématique;
communication et transmission de messages, d'informations et
de données, en ligne ou en temps différé, à partir de
systèmes de traitement de données, de réseaux informatiques,
y compris le réseau mondial de télécommunication dit
"Internet" et le réseau mondial dit "World Wide Web";
fourniture d'accès à des réseaux de télécommunication, à un
réseau informatique mondial, y compris le réseau mondial dit
"Internet"; services d'affichage électronique
(télécommunications); services de téléconférences; location
de temps d'accès à un centre serveur de bases de données;
fourniture d'accès à des bases de données; fourniture de
canaux de télécommunications destinés aux services de
télé-achat; fourniture d'accès à des forums de discussion
sur l'Internet; services de transmission sécurisée de
données, notamment avec code d'accès; services de
transmission d'informations relatives à l'annuaire du
téléphone; services de fourniture d'accès à un réseau de
radiotéléphonie incluant un abonnement ou forfait; services
de fourniture d'accès à des bases de données et à des
centres serveurs de bases de données informatiques ou
télématiques; fourniture d'accès à des sites Web de musique
numérique sur Internet; fourniture d'accès à des sites Web
sur Internet (fichiers au format MP3); fourniture d'accès à
des services de téléchargement et de visionnage de films;
services de téléchargement de jeux vidéo, de données
numériques, de logiciels, de sonneries, d'images, d'images
animées, de films, de fichiers musicaux; services de
transmission de photographies, d'images, d'images animées,
de musique, de sons, de jeux, de sonneries par
radiotéléphone; services de transmission de photographies,
d'images, d'images animées, de musique, de sons via un
réseau local sans fil; services de transmission de
photographies, d'images, d'images animées, de musique, de
sons, de jeux, de sonneries via un réseau de
radiocommunication; services de transmission de musique,
d'images, d'images animées, de sons, de données, de jeux, de
sonneries par téléchargement; diffusion de programmes
audiovisuels par terminaux d'ordinateurs; diffusion de
programmes audiovisuels par réseaux de communication
mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de
type Intranet), ou câble, ou satellite, ou ondes; services
d'assistance téléphonique; services d'informations en ligne
concernant les télécommunications; location de temps d'accès
à des bases de données et à des centres serveurs de bases de
données informatiques ou télématiques, à des réseaux sans
fil (de courte ou longue distance), des réseaux
téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, de
communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé
ou réservé (de type Intranet), à un centre serveur de
communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé
ou réservé (de type Intranet); services d'assistance
technique dans le domaine des télécommunications
41
Education; formation; formation pratique (démonstration);
formation et éducation dans le domaine de la programmation,
de l'installation, de l'exploitation, de la maintenance des
ordinateurs, des téléphones, d'appareils de
télécommunications; divertissement; services de musées
(présentations, expositions); parcs d'attractions; activités
sportives; clubs de santé (mise en forme physique);
exploitation d'installations sportives; organisation de
compétitions sportives; services de clubs (divertissement ou
éducation); activités culturelles; édition de livres, de
revues; publication de textes autres que publicitaires; prêt
de livres; micro-édition; publication électronique de livres
et de périodiques en ligne; exploitation de publications
électroniques en ligne (non téléchargeables); services de
bibliothèques électroniques pour la fourniture
d'informations électroniques, d'informations et de données
audio ou vidéo, de jeux et de divertissements; services de
jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique);
services de composition musicale; production de spectacles,
de films; location de films cinématographiques, de
magnétoscopes, de postes de télévision, de bandes vidéo,
d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements
sonores, d'appareils audio, de caméras vidéo, de
magnétoscopes, de postes de radio et de télévision,
d'appareils de projection de cinéma, d'appareils et
d'accessoires cinématographiques, de décors de théâtre et de
spectacles; location d'équipement pour les sports (à
l'exception des véhicules), d'équipements de plongée
sous-marine; organisation de concours en matière d'éducation
ou de divertissement; organisation et conduite de colloques,
conférences, congrès; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs; réservation de places pour les
spectacles, pour des événements divertissants, sportifs et
culturels; services de billetterie (divertissement);
organisation de loteries; informations en matière
d'éducation ou de divertissement; divertissements
radiophonique et télévisé; montage de programmes
radiophoniques et de télévision; services d'imagerie
numérique; photographie; reportages photographiques;
services de reporters; enregistrement (filmage) sur bandes
vidéo; montage de bandes vidéo; microfilmage; services de
traduction; services de conférences, de groupes et de forums
de discussion en ligne; fourniture de musique numérique (non
téléchargeable) à partir de l'Internet à savoir mise à
disposition en ligne de musique (non téléchargeable) à
partir de l'Internet; fourniture de musique numérique (non
téléchargeable) à partir de sites Web sur Internet (fichiers
au format MP3) à savoir mise à disposition en ligne de
musique (non téléchargeable) à partir de sites Web sur
Internet (fichiers au format MP3); location d'appareils pour
l'enregistrement de sons, d'images et d'images animées
42
Recherches techniques; recherches en physique; recherches
dans le domaine des télécommunications; contrôle de qualité;
essais de matériaux; essais de textiles; expertises (travaux
d'ingénieurs); ingénierie; étude de projets techniques;
programmation pour ordinateurs; conception de systèmes
informatiques; élaboration (conception), installation, mise
à jour, maintenance de logiciels; location d'ordinateurs, de
logiciels informatiques; consultation en matière
d'ordinateurs et de logiciels; consultation technique en
matière d'informatique; analyse pour l'implantation de
systèmes d'ordinateurs; reconstitution de bases de données;
création et entretien de sites web pour des tiers; services
de création (conception et élaboration) d'images virtuelles
et interactives; location de serveurs web; hébergement de
sites informatiques (sites web); duplication de programmes
informatiques; conversion de données et de programmes
informatiques (autre que conversion physique); conversion de
données ou de documents d'un support physique vers un
support électronique; location de temps d'accès à un
ordinateur pour la manipulation de données; services
d'assistance technique dans le domaine de l'informatique;
consultation sur la protection de l'environnement; conseils
en matière d'économie d'énergie; services d'informations
météorologiques; recherche et développement de nouveaux
produits pour des tiers; services de dessinateurs pour
emballages; services de dessinateurs de mode; services de
dessinateurs d'arts graphiques; dessin industriel; stylisme
(esthétique industrielle); exploitation de moteurs de
recherche