09
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage
médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours
(sauvetage); appareils et instruments d'enseignement;
appareils et instruments pour la conduite, la distribution,
la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande
du courant électrique; matériel pour conduites d'électricité
(fils, câbles électriques), prises de courant, fusibles,
piles électriques; batteries d'allumage; accouplements
électriques; appareils pour l'enregistrement, la
transmission, la reproduction du son, des images ou des
données; supports d'enregistrements magnétiques; disquettes
souples; disques acoustiques, magnétiques, optiques; disques
optiques numériques; disques compacts audio et vidéo;
supports pour l'enregistrement et la reproduction des
données, des sons et des images; lecteurs de disques
optiques numériques polyvalents (lecteurs DVD); caméras
vidéo; bandes vidéo; télécopieurs; appareils téléphoniques;
adaptateurs destinés aux téléphones; chargeurs de batteries
pour téléphones; sacs, housses et étuis pour téléphones
portables et équipements téléphoniques; modems; systèmes de
localisation par satellite; appareils et instruments
électroniques de navigation et de localisation; satellites,
émetteurs de télécommunication, émetteurs et récepteurs par
satellite: terminaux de télécommunication; terminaux
multimédia; récepteurs, émetteurs téléphoniques et
radiotéléphoniques; appareils de télévision, antennes;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à
prépaiement; guichets automatiques; caisses enregistreuses,
machines a calculer, équipement pour le traitement de
l'information, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs,
lecteurs (informatique); logiciels, logiciels de jeux,
logiciels de jeux téléchargés sur un centre serveur
logiciels de fourniture d'accès à un service de messagerie
électronique, à un réseau de radiocommunication, à un réseau
informatique ou de transmission de données, à un réseau de
communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé
ou réservé (de type Intranet), logiciels permettant de
télécharger des images, des sons, des données, des messages
électroniques; banques de données, banques d'images
(logiciels); publications électroniques (téléchargeables);
images électroniques (téléchargeables); agendas
électroniques; diapositives, appareils de projection et
écrans, machines à dicter; flashes (photographie); films
(pellicules) impressionnés; appareils pour jeux conçus pour
être utilisés seulement avec récepteur de télévision, un
écran d'affichage indépendant ou un moniteur; cartouches de
jeux vidéo; jumelles (optique), lunettes (optiques), étuis à
lunettes; cartes à mémoire ou à microprocesseur; cartes
magnétiques; cartes de crédit et de paiement; cartes cadeaux
de paiement; cartes magnétiques d'identification; cartes de
téléphone; cartes utilisables par un téléphone mobile
donnant accès par prépaiement à un service de
radiocommunication; cartes à mémoire ou à microprocesseur ou
magnétique ou à puce comportant un crédit d'unités,
notamment d'unités téléphoniques; cartes prépayées de
rechargement donnant accès à des services de
télécommunication.
16
Papier; carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie);
cartonnages; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier
ou en matières plastiques; feuilles (papeterie); produits de
l'imprimerie, caractères d'imprimerie; articles pour
reliures, photographies, clichés; papeterie; adhésifs
(matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;
matériel pour les artistes, pinceaux; boîtes de peinture
(matériel scolaire); machines à écrire et articles de bureau
(à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou
d'enseignement (à l'exception des appareils); fournitures
scolaires; agrafes de bureau, punaises, taille-crayons,
liquides correcteurs, coupe-papier; crayons, porte-mine,
gommes à effacer; enveloppes; classeurs; albums, livres,
périodiques; almanachs, brochures, cahiers, catalogues;
manuels; guides et manuels dans le domaine de
l'informatique, du multimédia, des télécommunications, des
téléphones fixes et mobiles; calendriers; lithographies,
gravures; peintures (tableaux); affiches, cartes
géographiques, journaux; cartes de voeux; cartes postales;
bons, coupons de réduction, billets (tickets); cartes
cadeaux de paiement; chèques cadeaux de paiement; cartes de
fidélité non magnétiques; cartes d'identification non
magnétiques.
35
Publicité; publication de textes publicitaires; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons); affichage; agences de publicité; location de
temps publicitaire sur tout moyen de communication; aide aux
entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite
de leurs affaires; gestion des affaires commerciales; aide à
la direction des affaires, expertise en affaires; conseils,
informations ou renseignements d'affaires; consultation
professionnelle d'affaires; travaux de bureau, services de
secrétariat; comptabilité; location de machines et
d'appareils de bureau (à l'exception des appareils de
télécommunication et des ordinateurs); location de
distributeurs automatiques; services d'abonnement à des
journaux; services d'abonnement à des services de
télécommunications, à un réseau de télécommunication
mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet), à un centre
fournisseur d'accès à un réseau informatique de
télécommunication ou de transmission de données; services
d'abonnement à un centre serveur de base de données ou
multimédia; service d'abonnement à des services
télématiques; abonnement à un centre fournisseur d'accès à
un réseau informatique de télécommunication ou de
transmission de données; abonnements à des journaux
électroniques, abonnement à un service de télécommunication,
service d'abonnement téléphonique par forfait; agences
d'import-export; agences d'information commerciale; analyse
du prix de revient; étude de marchés; recherches de marchés;
sondages d'opinion; services de comparaison de prix;
établissement de statistiques; relations publiques; ventes
aux enchères; démonstration de produits; présentation
(démonstration) de produits sur tout moyen de communication
pour la vente au détail; informations et conseils
commerciaux aux consommateurs; traitement administratif des
commandes d'achat; organisation d'expositions et de foires à
but commercial ou de publicité; gérance administrative
d'hôtels; gestion de fichiers informatiques; recueil et
systématisation de données dans un fichier central;
recherches d'informations dans des fichiers informatiques
(pour des tiers); reproduction de documents; services de
vente au détail, par correspondance, par moyens
électroniques, par Internet des produits précités;
regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur
transport), permettant au consommateur de les voir et de les
acheter commodément, de produits de grande consommation dans
les domaines de la santé, de l'hygiène, de l'alimentation,
de l'habillement, de la bijouterie, de l'horlogerie, des
loisirs, du jardinage, du bricolage, de l'outillage, de la
décoration intérieure et extérieure, de l'aménagement et de
l'équipement de la maison, de produits de beauté et de soin,
de produits d'entretien, de produits pour automobiles,
d'articles de sport, de jeux et jouets, d'articles et
d'ustensiles pour la cuisine et le ménage, d'articles de
maroquinerie, d'articles de papeterie, d'appareils
électroménagers, d'appareils de bureau, d'ordinateurs,
d'appareils électriques, d'appareils hi-fi, de télévision,
de mobilier, d'appareils de télécommunication, de
téléphones, de produits textiles, d'articles de mercerie, de
véhicules, de produits de l'imprimerie, de carburants;
administration et supervision (direction) de réseaux de
télécommunication et de réseaux multimédia; abonnements
téléphoniques, abonnements à un service de radio téléphonie,
à un service de radio messagerie, abonnements à des services
de transmission de données par voie télématique, abonnements
à un service de télécommunication, abonnements à des
programmes de télévision ou radiophoniques, vidéogrammes et
phonogrammes, abonnements à des programmes audiovisuels,
abonnements à des journaux électroniques; abonnements à des
bases de données informatiques.
36
Assurances; assurances contre les accidents et l'incendie;
assurance sur la vie; caisses de prévoyance; affaires
financières, bancaires et monétaires; banque directe
(home-banking); gérance de portefeuille; recouvrement de
créances; agences de crédit; crédit-bail; services de
financement et de prêt; transferts électroniques de fonds;
service de paiement électronique; services de cartes
bancaires, de crédit, de débit, de paiement et autres cartes
ou chèques procurant des avantages financiers; services de
banque en ligne accessibles via Internet ou tout réseau de
télécommunication y compris par téléphone portable; émission
de coupons de réduction; opérations de change; émission de
chèques de voyage et de lettres de crédit; vérification des
chèques; dépôt en coffres-forts; courtage en bourse;
constitution et investissement de capitaux; analyse
financière; estimations fiscales; consultation en matière
financière et en matière d'assurances; collectes de
bienfaisance; affaires immobilières; agences immobilières;
gérance, location, estimation de biens immobiliers,
d'appartements, de bureaux; recouvrement de loyers; location
d'exploitations agricoles; établissement de baux; expertise
immobilière; estimation d'antiquités, d'objets d'art, de
bijoux, de timbres; estimation numismatique; parrainage
financier.
37
Installation, entretien et réparation, informations et
conseils pour l'installation, l'entretien et la réparation
d'appareils de bureau, d'ordinateurs et de périphériques
d'ordinateurs, d'appareils électriques, d'appareils
électroniques, d'appareils photographiques, de téléphones,
d'équipements et d'appareils de télécommunications,
d'appareils pour la transmission de messages, de
télécopieurs, de modems, de magnétoscopes, de postes de
télévision, d'appareils audio, de caméras vidéo, d'appareils
de projection de cinéma; assistance technique pour
l'amélioration des conditions de mise en oeuvre des
appareils pour l'enregistrement, la reproduction et le
traitement de données, de sons et d'images, des terminaux de
télécommunication, des serveurs de bases de données, des
centres fournisseurs d'accès à un réseau informatique ou de
transmission de données, le suivi et l'efficacité de ces
appareils et instruments.
38
Télécommunications; informations en matières de
télécommunications; agences d'informations (nouvelles);
agences de presse; communications radiophoniques,
télégraphiques; diffusion de programmes de télévision;
émissions radiophoniques et télévisées; communications et
services téléphoniques; services de radiotéléphonie mobile;
services de radio télécommunication mobile accessibles par
un système de cartes prépayées; services de transferts
d'appels, de renvois d'appels, de communication,
d'informations sur la liste des abonnés au téléphone, de
messagerie vocale, de messagerie vidéo; location d'appareils
de télécommunication, d'appareils pour la transmission de
messages, de télécopieurs, de téléphones, de modems;
transmission de messages; transmission de télécopies;
communications par terminaux d'ordinateurs; communications
par réseau de fibres optiques; transmission de messages et
d'images assistée par ordinateur; transmission
d'informations contenues dans des bases de données ou dans
un serveur télématique; messagerie électronique ou
télématique; communication et transmission de messages,
d'informations et de données, en ligne ou en temps différé,
à partir de systèmes de traitement de données, de réseaux
informatiques, y compris le réseau mondial de
télécommunication dit "Internet" et le réseau mondial dit
"World Wide Web"; fourniture d'accès à des réseaux de
télécommunication, à un réseau informatique mondial, y
compris le réseau mondial dit "Internet"; services
d'affichage électronique (télécommunications); services
d'aide à l'exploitation et supervision des réseaux de
télécommunications; services de téléconférences; location de
temps d'accès à un centre serveur de bases de données;
location de temps d'accès à un ordinateur pour la
manipulation de données; fourniture d'accès à des bases de
données; fourniture de canaux de télécommunications destinés
aux services de télé-achat; fourniture de forums de
discussion sur l'Internet; services de transmission
sécurisée de données, notamment avec code d'accès; service
de transmission d'informations relatives à l'annuaire du
téléphone; services de fourniture d'accès à un réseau de
radiotéléphonie incluant un abonnement ou forfait; services
de fourniture d'accès à des bases de données et à des
centres serveurs de bases de données informatiques ou
télématiques; services de téléconférences; fourniture
d'accès à des sites Web de musique numérique sur Internet;
fourniture d'accès à des sites Web MP3 sur Internet;
fourniture d'accès à des services de téléchargement et de
visionnage de films; services de transmission de
photographies, d'images, d'images animées, de musique, de
sons, de jeux, de sonneries par radiotéléphone; services de
transmission de photographies, d'images, d'images animées,
de musique, de sons via un réseau local sans fil; services
de transmission de photographies, d'images, d'images
animées, de musique, de sons, de jeux, de sonneries via un
réseau de radiocommunication; services de transmission de
musique, d'images, d'images animées, de sons, de données, de
jeux, de sonneries par téléchargement; services d'assistance
téléphonique en matière de télécommunication; services
d'informations en ligne concernant les télécommunications;
services de conférences, de groupes et de forums de
discussion en ligne; et dans le domaine des
télécommunications; location de temps d'accès à des bases de
données et à des centres serveurs de bases de données
informatiques ou télématiques, à des réseaux sans fil (de
courte ou longue distance), des réseaux téléphoniques,
radiotéléphoniques, télématiques, de communication mondiale
(de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type
Intranet), à un centre serveur de communication mondiale (de
type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type
Intranet); de réseaux de télécommunications et de réseaux de
transmission de données; et des télécommunications; services
de téléchargement de jeux vidéo, de données numériques, de
logiciels, de sonneries, d'images, d'images animées, de
films, de fichiers musicaux.
41
Education; formation; formation pratique (démonstration);
formation et éducation dans le domaine de la programmation,
de l'installation, de l'exploitation, de la maintenance des
ordinateurs, des téléphones, d'appareils de
télécommunications; divertissement; services de musées
(présentation, expositions); parcs d'attractions; activités
sportives; clubs de santé (mise en forme physique);
exploitation d'installations sportives; organisation de
compétitions sportives; services de clubs (divertissement ou
éducation); activités culturelles; édition de livres, de
revues; publication de textes autres que publicitaires;
prêts de livres; micro-édition; publication électronique de
livres et de périodiques en ligne; exploitation de
publications électroniques en ligne (non téléchargeables);
services de bibliothèques électroniques pour la fourniture
d'informations électroniques, d'informations et de données
audio ou vidéo, de jeux et de divertissements; services de
jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique);
services de composition musicale; production de spectacles,
de films; location de films cinématographiques, de
magnétoscopes, de postes de télévision, de bandes vidéo,
d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements
sonores, d'appareils audio, de caméras vidéo, de
magnétoscopes, de postes de radio et de télévision,
d'appareils de projection de cinéma, d'appareils et
d'accessoires cinématographiques, de décors de théâtre et de
spectacles; location d'équipement pour les sports (à
l'exception des véhicules), d'équipements de plongée
sous-marine; organisation de concours en matière d'éducation
ou de divertissement; organisation et conduite de colloques,
conférences, congrès; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs; réservation de places pour les
spectacles, pour des événements divertissants, sportifs et
culturels; services de billetterie (divertissement);
organisation de loteries; informations en matière
d'éducation ou de divertissement; divertissements
radiophonique et télévisé; montage de programmes
radiophoniques et de télévision; services d'imagerie
numérique; photographie; reportages photographiques;
services de reporters; enregistrement (filmage) sur bandes
vidéo; montage de bandes vidéo; microfilmage; services de
traduction; mise à disposition en ligne de musique (non
téléchargeable) à partir de l'Internet; mise à disposition
en ligne de musique (non téléchargeable) à partir de sites
Web MP3 sur l'Internet; location d'appareils pour
l'enregistrement de sons, d'images et d'images animées.
42
Recherches techniques; recherches en physique; recherches
dans le domaine des télécommunications; contrôle de qualité;
essais de matériaux; essais de textiles; expertises (travaux
d'ingénieurs); ingénierie; étude de projets techniques;
programmation pour ordinateurs; conception de systèmes
informatiques; élaboration (conception), installation, mise
à jour, maintenance de logiciels; location d'ordinateurs, de
logiciels informatiques; consultation en matière
d'ordinateurs et de logiciels; consultation technique en
matière d'informatique; analyse pour l'implantation de
systèmes d'ordinateur; reconstitution de bases de données;
création et entretien de sites Web pour des tiers; services
de création (conception-élaboration) d'images virtuelles et
interactives; location de serveurs web; hébergement de sites
informatiques (sites Web); duplication de programmes
informatiques; conversion de données et de programmes
informatiques (autre que conversion physique); conversion de
données ou de documents d'un support physique vers un
support électronique; services d'assistance opérationnelle
en matière de réseaux informatiques; services d'assistance
technique dans le domaine de l'informatique; consultation
sur la protection de l'environnement; conseils en matière
d'économie d'énergie; services d'informations
météorologiques; recherche et développement de nouveaux
produits pour des tiers; services de dessinateurs pour
emballages; services de dessinateurs de mode; services de
dessinateurs d'arts graphiques; dessin industriel; stylisme
(esthétique industrielle); authentification d'oeuvres d'art;
location d'appareils pour l'enregistrement, la reproduction
et le traitement de données; exploitation de moteurs de
recherche.