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Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage
médical), photographiques, cinématographiques et
d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la
transmission, la reproduction du son ou des images; supports
électroniques, optiques, magnétiques d'informations et/ou de
données (textes, sons, images fixes ou animées) quelqu'en
soit le mode d'enregistrement (numérique ou analogique) de
consultation ou de transmission; cassettes magnétiques,
vidéo et laser; disques acoustiques; bandes vidéo;
disquettes informatiques; vidéo disques; disques optiques;
disques optiques compacts; disques compacts interactifs;
programmes d'ordinateur et programmes enregistrés, logiciels
et progiciels quel qu'en soit le support; logiciels
interactifs; disque virtuel digital (D.V.D); équipement pour
le traitement et la consultation de l'information et de
données; ordinateurs et ordinateurs portables; périphériques
d'ordinateur; livres électroniques; cartes électroniques et
cartes d'extension pour micro-ordinateurs; stylos
magnétiques, stylos magnéto-optiques; stylos électroniques;
tapis de souris
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Papier et carton bruts ou mi-ouvrés ou pour la papeterie;
produits de l'imprimerie; almanachs; imprimés, journaux,
magazines et périodiques, revues professionnelles, livres et
notamment livres pour enfants vendus par correspondance;
articles pour reliure; photographies; papeterie, adhésifs
(matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;
matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des
appareils); matières plastiques pour l'emballage, à savoir
sacs et sachets; stylos et crayons; autocollants et
décalcomanies (articles de papeterie); caractères
d'imprimerie; clichés; calendriers; cavaliers pour fiches;
écussons (cachets en papier); marques pour livres;
serre-livres; photogravures; cartes magnétiques prépayées en
carton; cartes à gratter sécurisées en papier ou en carton;
cartes postales; représentations et reproductions
graphiques
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Télécommunications; communications par terminaux
d'ordinateurs; communications et transmission
d'informations, de données, de sons, d'images et de textes
par tous moyens téléinformatiques et plus généralement
quelqu'en soit le médium connu ou non; communications par
réseaux de fibres optiques; transmission et diffusion de
programmes multimédias; services de messagerie électronique;
transmission d'informations par voie télématique;
transmission de messages; communication radiophonique,
télévisuelle, par câble et par satellite; transmission
d'images et de messages assistés par ordinateurs;
transmission d'informations contenues dans une banque de
données; transmission de données, sons, images et textes par
et sur l'Internet
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Services d'enseignement, d'éducation, de formation, de
divertissement ou de récréation sur tout support et
notamment tout support électronique (numérique ou
analogique) quel qu'en soit le mode de consultation, de
transmission, de distribution, (notamment service
télématique, messagerie électronique, service de
transmission d'informations d'une base de données), services
de jeux téléphoniques, édition de textes, d'illustrations,
de livres, de revues, de journaux, de périodiques et plus
généralement de toute publication autres que textes
publicitaires, y compris publications électroniques et
numériques, édition de cédérom et de cédéi; organisation et
conduite de stages et de cours, de colloques, de
conférences, de congrès, de séminaires et de symposiums;
production, postproduction et montage de programmes
cinématographiques, radiophoniques et de télévision;
organisation de concours, de loteries et de jeux en tous
genres, radiophoniques, télévisés et sur l'Internet à but
éducatif ou de divertissement; production, montage, location
et édition de films, de films sur bandes vidéo, de
programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme
informatique de texte et/ou d'images fixes ou animées, et/ou
de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non), de
disques et de compilations musicales sur tout support, y
compris les supports numériques, cédéroms et cédéi; services
d'édition, d'enregistrement et de reproductions des sons et
des images; services de réservation de places pour les
spectacles; planification de réception (divertissement);
production organisation et représentation de spectacles;
divertissements radiophoniques, télévisés et sur l'Internet,
prêt de livres; organisation d'exposition à buts culturels
ou éducatifs