09
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage
médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours
(sauvetage), appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage
ou la commande du courant électrique, décodeurs
électroniques; appareils électroniques pour le traitement de
l'information, appareils de mesure et de contrôle
électroniques, appareils électroniques pour l'amplification
des sons, émetteurs de signaux électroniques pour le montage
de films cinématographiques; appareils et instruments
d'enseignement; appareils et instruments pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le
stockage, le cryptage, le décryptage, la transformation, le
traitement du son ou des images; appareils et instruments
audiovisuels, de télécommunication, de télématique,
téléviseurs, télécommandes, magnétophones, magnétoscopes,
téléphones, téléphones sans fils, répondeurs téléphoniques;
dictaphones, appareils de radio, projecteurs (appareils de
projection), auto-radios, antennes, antennes paraboliques,
enceintes, amplificateurs, chaînes haute fidélité,
ordinateurs, claviers d'ordinateurs, périphériques
d'ordinateurs, modems, logiciels enregistrés, décodeurs,
encodeurs, dispositifs d'accès et de contrôle d'accès à des
appareils de traitement de l'information, appareils
d'authentification destinés à des réseaux de
télécommunication; appareils d'embrouillage de signaux et de
désembrouillage de signaux et de retransmissions; terminal
numérique, répéteur, satellite; micros, films (pellicules)
impressionnés, vidéogrammes et phonogrammes, bandes
magnétiques, bandes vidéo, cassettes vidéo, disques compacts
(audio et vidéo), disques optiques, cédérom, lecteurs de
cédérom, de disques digital vidéo; disque digital, disques
magnétiques, vidéo disques numériques, cartouches de jeux
vidéo, supports électroniques sur console de jeux; supports
d'enregistrements magnétiques, cartes magnétiques, cartes à
puce, supports électroniques de monnaie; circuits intégrés
et micro circuits, lecteurs de cartes, composants
électroniques, disques acoustiques; moniteurs de réception
de données sur réseau informatique mondial, serveurs
télématiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour
appareils à pré-paiement; caisses enregistreuses, machines à
calculer et appareils pour le traitement de l'information;
satellites à usage scientifique et de télécommunication;
extincteurs; batteries électriques, vêtements contre les
accidents, les irradiations et le feu; lunettes, étuis à
lunettes, articles de lunetterie; cartes à mémoire ou à
microprocesseur, dispositif de programmation simultanée et
de sélection de chaînes de télévision; guide électronique de
programmes de télévision et de radio; appareils et
instruments de programmation et de sélection de programmes
de télévision; appareils et instruments de télévision
interactive; écran de télévision; logiciels pour les
fournitures d'accès à un réseau informatique ou de
transmission de données, notamment à un réseau de
communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé
ou réservé (de type Intranet); appareils de navigation pour
véhicules (ordinateurs de bord); cartes électroniques pour
jeux électroniques
16
Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou
l'imprimerie); cahiers, albums, chemises pour documents,
classeurs; produits de l'imprimerie; articles pour reliures,
journaux, livres, revues, catalogues; supports en papier ou
en carton pour photographies; papeterie; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les
artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau
(à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou
d'enseignement (à l'exception des appareils); sacs, sachets
et pochettes en matières plastiques pour l'emballage; films
plastiques (étirables et extensibles) pour la palettisation;
cartes d'abonnement (non magnétiques), cartes de crédit (non
magnétiques); caractères d'imprimerie; clichés; stylos,
blocs-notes, sous-mains, cartes de visite, chéquiers, porte
chéquiers; agendas, affiches, calendriers muraux; cartes
postales; corbeilles à courrier; guide de programmes de
télévision et de radio, aquarium d'appartement; linge de
table en papier; mouchoirs de poche en papier; serviettes de
toilette en papier; drapeaux en papier
25
Vêtements (habillement), chaussures, chapellerie
35
Publicité; location d'espaces publicitaires; diffusion
d'annonces publicitaires; courriers publicitaires; diffusion
de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons); services d'abonnement à des programmes
audiovisuels à accès réservé, à des vidéogrammes, à des
journaux pour des tiers; abonnement à des programmes de
télévision, radio, à des vidéogrammes et phonogrammes, à des
supports audiovisuels; abonnements à tous supports
d'informations, de textes, de sons et/ou d'images et
notamment sous la forme de publication électronique ou non,
numériques, de produits audiovisuels, de produits
multimédias; publication de textes publicitaires; publicité
radiophonique et télévisée; publicité interactive; gestion
des affaires commerciales; administration commerciale;
travaux de bureau; distribution de prospectus,
d'échantillons; publicité en ligne sur un réseau
informatique, conseils en affaires, informations ou
renseignements d'affaires; recherches pour affaires; aide à
la direction d'entreprises commerciales ou industrielles;
bureau de placement; estimation en affaires commerciales ou
industrielles; comptabilité; reproduction de documents;
gestion de fichiers informatiques; services de saisie et de
traitement de données à savoir saisie, recueil,
systématisation de données, location de fichiers
informatiques; organisations d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité; agence d'import-export;
affichage, décoration de vitrines, promotion des ventes pour
des tiers; recherche de marché; ventes aux enchères;
télépromotion avec offre de vente; organisation de
manifestations à vocation commerciale; location d'appareils
distributeurs; gestion administrative de lieux d'exposition
à but commercial; regroupement pour le compte de tiers (à
l'exception de leur transport) de divers produits
audiovisuels, produits informatiques, d'antennes, d'articles
de sport et vestimentaires, maroquinerie, stylos, papeterie,
jeux, jouets, colifichets, porte-clés permettant aux
consommateurs de les voir et de les acheter commodément;
vente au détail de vêtements, maroquinerie, stylos,
papeterie, produits audiovisuels (à savoir bandes vidéo,
téléviseurs, magnétoscopes, baladeurs, magnétophones, radio,
Hi-Fi), vente au détail de produits informatiques, à savoir
unités à bande magnétique (informatique), bandes (rubans)
magnétiques, changeurs de disques (informatique), circuits
imprimés, circuits intégrés, claviers d'ordinateurs, disques
compacts (audio-vidéo), disques optiques compacts, coupleurs
(informatique), disquettes souples, supports de données
magnétiques, écrans vidéo, scanneurs, imprimantes
d'ordinateurs, interfaces (informatique), lecteurs
(informatique), logiciels (programmes enregistrés),
microprocesseurs, modems, moniteurs (matériel), moniteurs
(programmes d'ordinateurs), ordinateurs, mémoires
d'ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, programmes
d'ordinateurs enregistrés, processeurs (unités centrales de
traitement), programmes du système d'exploitation
enregistrés (pour ordinateurs), puces (circuits intégrés),
vente au détail d'antennes, jeux, jouets, articles de sport
(dont les vêtements et chaussures, à l'exclusion des tapis),
colifichets, porte-clés
38
Télécommunications; informations en matière de
télécommunications; services de télédiffusion interactive
portant sur la présentation de produits; agences de presse
et d'information (nouvelle); communications radiophoniques,
télégraphiques, téléphoniques ou visiophoniques, par
télévision, par baladeur, baladeur vidéo, télédiffusion;
services de transmission d'information par voie télématique;
transmission de messages, transmission de télégrammes,
transmission d'images assistées par ordinateur; transmission
d'information par téléscripteur; télétransmission; émissions
télévisées, diffusion de programmes notamment par réseaux
informatiques, radio, télévision, câble, voie hertzienne,
satellites et à partir de vidéogrammes et de phonogrammes;
diffusion de programmes et audiovisuels, de multimédia,
(textes et/ou images (fixes ou animées) et/ou de sons
musicaux ou non, de sonneries) à usage interactif ou non;
location d'appareils pour la transmission des messages et
vidéo; communication par terminaux d'ordinateurs;
communications (transmissions) sur réseau informatique
mondial ouvert ou fermé; informations en matière de
télécommunication; services de téléchargement en ligne de
films et autres programmes audiovisuels; services de
transmissions de programmes et de sélections de chaînes de
télévision; services de fourniture d'accès à un réseau
informatique; services d'acheminement et de jonction pour
télécommunication; services de télécommunication via un
téléviseur, un baladeur, un baladeur vidéo; services de
raccordement par télécommunication à un réseau informatique;
consultations en matière de télécommunication; location de
temps d'accès à des réseaux de télécommunication; services
de téléchargement de jeux vidéo, de données numérisées
41
Education; formation; divertissement; divertissements
radiophoniques, par télévision ou par baladeur, baladeur
vidéo; services de loisirs; activités sportives et
culturelles; édition de livres, revues; prêts de livres;
dressage d'animaux; production de spectacles, de films, de
téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de débats,
de vidéogrammes, de phonogrammes; agences pour artistes;
location de vidéogrammes et de phonogrammes, de films, de
textes, d'images, de baladeurs, baladeurs vidéo,
d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements
sonores, de bandes vidéo, d'appareils de projection de
cinéma, de décodeurs, d'encodeurs, d'antennes, de paraboles,
de décors de théâtre et leurs accessoires; organisation de
concours, de loteries, de jeux en matière d'éducation ou de
divertissement; montage de programmes, d'émission, de
débats, de reportages; montage de programmes audiovisuels et
multimédias, de textes et/ou d'images, fixes ou animées,
et/ou de sons musicaux ou non, et/ou de sonneries, à usage
interactif ou non; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs; réservation de places pour le
spectacle; location de dispositifs d'accès (appareils) à des
programmes interactifs audiovisuels; services de reporters;
enregistrement (filmage) sur bandes vidéo; consultations en
matière d'audiovisuel; gérance administrative de lieux
d'exposition; gestion administrative de lieux d'expositions
à but commercial ou de publicité; services de jeux proposés
en ligne (à partir d'un réseau informatique, d'un baladeur,
baladeur vidéo); services de jeux d'argent; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne; micro
édition
42
Recherche et développement de nouveaux produits; recherches
techniques; expertises (travaux d'ingénieurs), consultations
professionnelles en matière d'ordinateurs, de téléphonie, de
programmes vidéo, d'Internet; travaux du génie (pas pour la
construction); prospection géologique, prospection de
pétrole; essais de matériaux; conception, élaboration, mise
à jour et location de logiciels informatiques; consultations
en matière d'ordinateurs, de location d'ordinateur; gérance
de droits d'auteurs, services photographiques, à savoir
prises de vues photographiques, reportages photographiques,
conception (élaboration) de systèmes de cryptage,
décryptage, de contrôle d'accès à des programmes télévisés,
radiodiffusés, notamment nomades et à toute transmission
d'information, conception (élaboration) de programmes et
d'appareils interactifs; services d'établissement de normes
(standardisation) techniques, services de normalisation à
savoir élaboration (conception) de normes techniques de
produits manufacturés et de services de télécommunication;
service de stylisme, services d'informations
météorologiques; recherche et développement de systèmes
électroniques, informatiques et audiovisuels, d'embrouillage
et de contrôle d'accès dans le domaine de la télévision, de
l'informatique, des télécommunications, de l'audiovisuel;
services d'authentification (recherche d'origine) de
messages électroniques; services de certification (contrôle
de qualité et d'origine); informations en matières
d'informatique appliquée aux télécommunications; mise en
forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou
animées, et/ou de sons (musicaux ou non), de sonnerie; à
usage interactif ou non