01
Algarobilla pour la tannerie; alginates (produits gonflants,
gélifiants) non à usage alimentaire, anti-incrustants;
produits contre l'électricité statique non à usage ménager;
acétone; baume de gurjun (gurgu, gurgum ou gurjum) pour la
fabrication de vernis; bentonite; borax; agglutinants pour
le béton; matières à dépolir; produits pour adoucir l'eau;
produits pour la fluatation; matières tannantes; colles pour
l'industrie; agents tensio-actifs, produits chimiques pour
l'aération du béton, produits chimiques pour la préparation
des couleurs; produits pour la conservation des fleurs;
produits pour préserver les semences; viscose; eau de mer (à
usage industriel); eau lourde; hydrogène; algues
(fertilisants); gadolinium; getters (matières réactives);
glaçures pour la céramique; kaolin; alumine; hormones pour
activer la maturation des fruits; pots en tourbe pour
l'horticulture; graphite à usage industriel; défoliants;
dispersions de matières plastiques; additifs chimiques aux
insecticides; additifs chimiques aux fongicides; bois à
tanner; gélatine à usage industriel; fluides auxiliaires
pour abrasifs; cire à greffer les arbres; mastic pour
remplir les cavités des arbres (arboriculture); terres
rares; métaux terreux; terre à diatomées; chlorure de chaux;
iodures à usage industriel; caoutchouc liquide; acides,
adhésifs pour carreaux de revêtement; colles pour papiers
peints; ciments pour la réparation des objets cassés; gommes
(colles) autres que pour la papeterie ou le ménage; adhésifs
(matières collantes) pour l'industrie, gluten (colle) autre
que la papeterie ou le ménage, écorce de manglier à usage
industriel, tan, colle d'amidon autre que pour la papeterie
ou le ménage, carbonyle pour la protection des plantes, pâte
à papier, pâte de bois, mastic à greffer les arbres,
matières synthétiques pour l'absorption d'huile, matériaux
céramiques en particules pour filtres, matières filtrantes
(matières plastiques à l'état brut); matières filtrantes
(substances minérales); matières filtrantes (substances
végétales); matières filtrantes (produits chimiques);
vitriol; métalloïdes; métaux alcalins; émollients pour
l'industrie; azotates; noix de galle; préparations de
clarification; bases (produits chimiques); produits
chimiques pour blanchir les cires; produits pour blanchir
les matières organiques; couvertures d'humus; percarbonates;
sable de fonderie; plastisols; plastifiants; matières
plastiques à l'état brut; substrats pour la culture hors sol
(agriculture); terre pour la culture; produits pour la
conservation du caoutchouc; produits pour la conservation de
la maçonnerie (à l'exception des peintures et des huiles);
produits pour la conservation du ciment (à l'exception des
peintures et des huiles); produits pour la conservation des
tuiles (à l'exception des peintures et des huiles); produits
pour la trempe des métaux, produits pour opacifier l'émail
ou le verre; produits pour décoller; produits pour le revenu
des métaux; produits contre la ternissure des lentilles;
produits contre la ternissure du verre; préparations pour
l'imperméabilisation du ciment (à l'exception des
peintures); préparations pour la régulation de la croissance
des plantes; préparations pour le perfectionnement de
l'acier; produits pour la galvanisation; détartrants autres
qu'à usage domestique; produits pour l'encollage; produits
corrosifs; produits cryogéniques; déshydratants à usage
industriel; produits de dégraissage utilisés au cours
d'opérations de fabrication; produits de décreusage,
décolorants à usage industriel; préparations
d'oligo-éléments pour les plantes; produits de mouillage
(teinturerie); produits de mouillage (blanchisserie);
préparations enzymatiques à usage industriel; produits
chimiques de condensation; produits chimiques destinés à
faciliter l'alliage de métaux; produits hydrofuges pour la
maçonnerie (à l'exception des peintures); produits contre la
germination des légumes; dérivés chimiques de la cellulose;
dissolvants pour vernis; bains de galvanisation;
dissolutions de caoutchouc; solutions pour l'argenture;
éléments chimiques fissiles; réactifs chimiques (autres qu'à
usage médical ou vétérinaire); produits de moulage pour la
fonderie; résines acryliques à l'état brut; résines
artificielles à l'état brut; résines synthétiques à l'état
brut; résines époxy à l'état brut; sels à usage industriel;
produits pour faciliter le démoulage; compositions pour la
fabrication de la céramique technique; compositions
chimiques résistant aux acides; produits d'engluement pour
l'arboriculture; alcool; produits pour la conservation du
béton (à l'exception des peintures et des huiles); verre
soluble (silicate); charbon actif; produits fertilisants;
enzymes à usage industriel; produits pour mater le verre;
produits chimiques pour la ternissure des émaux et du verre;
produits pour la purification de l'eau; produits pour éviter
la buée; produits contre la ternissure des vitres; produits
chimiques pour l'horticulture (à l'exception des fongicides,
herbicides, insecticides et des parasiticides); produits
chimiques pour l'agriculture (à l'exception des fongicides,
herbicides, insecticides et des parasiticides); produits
chimiques pour l'amendement des sols; produits chimiques
pour le nettoyage des cheminées; produits chimiques pour
l'avivage des couleurs à usage industriel; cellulose; terre
végétale
02
Baume du Canada; blancs (matières colorantes ou peintures);
glaçures (enduits); teintures pour apprêt; gommes-guttes
pour la peinture; mastic de vitrier; gommes-résines;
colophane; carbonyle pour la préservation du bois; couleurs;
peintures; créosote pour la conservation du bois; laques;
bandes protectrices contre la corrosion; huiles contre la
rouille; huiles pour la conservation du bois; mastic (résine
naturelle); mastic à l'huile; lait de chaux; épaississants
pour couleurs; badigeons; pigments; dorures; enduits
(peintures); enduits pour le carton bitumé (peintures);
enduits pour le bois (peintures); vernis; poudre d'aluminium
pour la peinture; poudre de bronze; poudres à argenter;
agglutinants pour couleurs; produits contre la corrosion;
produits pour l'enlèvement des papiers peints; produits pour
la protection des métaux; mordants pour le bois; mordants;
diluants pour peintures; diluants pour laques; blanc de
chaux; siccatifs pour couleurs; graisses contre la rouille;
résines naturelles à l'état brut; badigeons; produits contre
la ternissure des métaux; préservatifs contre la rouille;
produits pour la conservation du bois; sumac pour les
vernis; minium; térébenthine (diluant pour peintures);
fixatifs (vernis); argent en feuilles; noirs (matières
colorantes ou peintures); gommes-laques; extraits de bois
colorant; émaux (vernis)
06
Ferrures pour la construction; poutres métalliques;
poutrelles métalliques; lingots de métaux communs; boulons
métalliques; vis métalliques; portails métalliques; manchons
(quincaillerie métallique); écrous métalliques; clous;
portes métalliques; jalousies métalliques; fer-blanc; bondes
métalliques; targettes; crampons métalliques; rivets
métalliques; serrures métalliques (autres qu'électriques);
verrous; tampons (chevilles) en métal; loquets métalliques;
quincaillerie métallique; charpentes métalliques; corniches
métalliques; cermets; boutons (poignées) en métal; coudes de
tuyaux (métalliques); colonnes métalliques (parties de
constructions); garnitures de portes (métalliques);
garnitures de fenêtres (métalliques); constructions
transportables métalliques; constructions métalliques;
armatures de portes (métalliques); cuvelages métalliques;
toitures métalliques; équerres métalliques (construction);
échafaudages métalliques; escaliers métalliques; tôles
d'acier; fonte d'acier; armatures pour la construction
(métalliques); matériaux de construction métalliques; tôles;
marquises (construction) métalliques; noues (construction)
métalliques; caillebotis métalliques; revêtements de parois
(construction) métalliques; revêtements (construction)
métalliques; moulures de corniches métalliques; lattes
métalliques; clôtures métalliques; protections d'arbres
(métalliques); glissières de sécurité pour routes
(métalliques); treillis métalliques; ferrures de portes;
ferrures de fenêtres; fenêtres métalliques; étais
métalliques; lambris métalliques; cloisons métalliques;
linteaux métalliques; quais préfabriqués métalliques;
carreaux pour la construction métalliques; dalles
métalliques; plaques d'ancrage; brames; blindages;
couvertures de toits (métalliques); planchers métalliques;
seuils métalliques; plafonds métalliques; fil de fer;
rondelles en métal; châssis de fenêtres (métalliques);
châssis métalliques (construction); grilles métalliques;
garde-feu métalliques; revêtements métalliques; boucles en
métaux communs; stores d'extérieur métalliques; tubes
métalliques; cornières métalliques; butoirs en métal;
feuilles d'aluminium; tuiles métalliques; stores en acier;
panneaux pour la construction métalliques
07
Machines électriques à souder, appareils à souder à gaz;
bétonnières de chantier; bouldozeurs; chevalets pour scier
(parties de machines); réchauffeurs d'eau (parties de
machines); tondeuses à gazon (machines); râteleuses;
collecteurs de boue (machines); dégazeurs (désaérateurs)
d'eau d'alimentation; désintégrateurs; dégazonneuses;
détendeurs de pression (parties de machines); crics
(machines); crics à crémaillère; perceuses à main
électriques; broyeurs ménagers électriques; déchiqueteurs
(machines) à usage industriel; outils (parties de machines);
condenseurs à air; rouleaux compresseurs; compresseurs
(machines); aérocondenseurs; arracheuses (machines); moutons
(machines); coupe-racines (machines); faucheuses; chaudières
de machines; moulins à café autres qu'à main; grues
(appareils de levage); pistolets pour la peinture;
cultivateurs (machines); manipulateurs industriels
(machines); machines soufflantes; machines à sceller
(cacheter) à usage industriel; gaufreuses; machines à
graver; finisseuses (machines); broyeurs d'ordures; broyeurs
(machines); machines pour la teinture; machines à travailler
le verre; machines pour la peinture; machines pour le
badigeonnage; machines à sarcler; tamiseurs de cendres
(machines); grugeoirs (machines-outils); compacteurs pour
les détritus; machines de drainage; machines et appareils de
nettoyage (électriques); shampouineuses (électriques) pour
tapis et moquettes; machines et appareils à polir
(électriques); machines de cuisine électriques; lisseuses;
écharneuses; rinceuses; machines à tordre le linge; machines
à vapeur; machines à soutirer; coupeuses (machines);
balayeuses automotrices; lessiveuses; essoreuses; machines à
moulurer; machines à coudre; moulins à usage domestique
autres qu'à main; moulins à poivre autres qu'à main; moulins
à blé; mixeurs; batteuses; marteaux pneumatiques;
hache-viande (machines); surcompresseurs; pompes (machines);
fers (parties de machines); couteaux électriques; cisailles
électriques; pulvérisateurs (machines); purgeurs
automatiques; fers à souder à gaz; surchauffeurs; scies
(machines); scies à chaîne; pistolets (outils à cartouches
explosives); pistolets à colle, électriques; pistolets à air
comprimé pour l'extrusion de mastics; charrues;
transporteurs pneumatiques; élévateurs; moufles (mécanique);
appareils de nettoyage à haute pression; robots de cuisine
(électriques); rouets à filer; aspirateurs de poussière;
brosses à air (machines) pour appliquer les couleurs;
chalumeaux à découper à gaz; robots (machines); fouets
électriques à usage ménager; séparateurs; semoirs
(machines); malaxeurs; chasse-neige; lieuses; presse-fruits
électriques à usage ménager; hache-paille; machines-outils;
diamants de vitriers (parties de machines);
turbocompresseurs; installations de condensation;
souffleries d'aspiration; appareils de lavage; cireuses pour
chaussures (électriques); machines et appareils à
encaustiquer (électriques); appareils de levage;
filtres-presses; machines à filtrer; centrifugeuses
(machines); cylindres d'imprimerie; excavateurs; cireuses à
parquet électriques
08
Fusils à aiguiser; vrilles (outils); fourches; tondeuses à
gazon (instruments à main); arrache-clous; râteaux (outils);
barres d'alésage; tranches (outils); vérins à main; drilles;
matoirs; coutellerie; outils à main pour le jardinage
actionnés manuellement; instruments à main pour abraser;
pinces à numéroter; instruments pour l'affilage; fers à
glacer; instruments à tronçonner les tuyaux; rivetiers
(outils); mandrins (outils); découpoirs (outils); outils à
main actionnés manuellement; casse-pierres; meules à
aiguiser à main; emporte-pièce (outils); clefs (outils);
vilebrequins (outils); arracheuses (outils); meules en
émeri; maillets; échardonnettes (échardonnets,
échardonnoirs); pinces; piolets à glace; lames de cisailles;
scies à chantourner; bêches; truelles; marteaux (outils);
hache-viande (outils), limes à aiguilles; limes; gonfleurs
(instruments à main); couteaux; ciseaux; coupe-légumes;
instruments agricoles à main actionnés manuellement;
affiloirs; tournevis; perforateurs (outils); scies (outils);
pistolets actionnés manuellement pour l'extrusion de
mastics; pistolets (outils); filières (outils); ceintures
porte-outils; repoussoirs; pulvérisateurs pour insecticides
(outils); seringues pour projeter des insecticides;
alésoirs; houes (outils); coupoirs; couperets; rabots;
tarières (outils); grattoirs (outils); déplantoirs; bédanes;
hachettes; étaux; hachottes; haches; fouloirs (outils);
coupe-tube (outils); équerres (outils); appareils pour
détruire les parasites des plantes; fers à repasser non
électriques; hache-légumes; amassettes; pincettes
09
Accumulateurs électriques; alidades à lunettes; altimètres;
ampèremètres; anodes; antennes; appareils de téléguidage;
appareils électriques de surveillance; appareils de coupe à
l'arc électrique; appareils de soudure électrique; appareils
de projection; appareils à souder électriques; dispositifs
électriques d'allumage à distance (mise à feu); aéromètres;
piles électriques; romaines (balances); lances à incendie;
indicateurs de vide; balances; cassettes vidéo; visiophones;
écrans vidéo; prises de courant; conjoncteurs; ondemètres;
voltmètres; boîtes à clapets (électricité); redresseurs de
courant; galvanomètres; judas optiques pour portes;
télémètres; densimètres; détecteurs; dynamomètres;
disquettes souples; disques magnétiques; disques optiques;
mesures de capacité; fils d'identification pour fils
électriques; serrures électriques; sonnettes de portes,
électriques; conduits acoustiques; miroirs d'inspection pour
travaux; ronfleurs; mesures; inverseurs (électricité);
annonciateurs (électricité); instruments de mesure,
instruments azimutaux; câbles à fibres optiques; câbles
électriques; calibres; cathodes; bobines de self; bobines
électriques; bobines d'électro-aimants; boutons de sonnerie;
tapis de souris; encodeurs magnétiques; commutateurs;
disques compacts (audio-vidéo); comparateurs; ordinateurs;
condensateurs électriques; lochs; pèse-lait; chaînes
d'arpenteur; règles (instruments de mesure); aimants;
manomètres; masques de soudeurs; masques de protection;
mégaphones; mètres (instruments de mesure); micromètres;
casques à écouteurs; machines de pesage; limiteurs
(électricité); ozoniseurs (ozonisateurs); ohmmètres; fils à
plomb; interrupteurs; coupe-circuit; appareils et
instruments de pesage; mesureurs; appareils électriques de
mesure; appareils de mesure de précision; fils électriques;
postes de T.S.F.; régulateurs contre les surtensions;
régulateurs (variateurs) de lumière; respirateurs pour le
filtrage de l'air; avertisseurs d'incendie; compteurs;
appareils de télévision; téléphones portables; rapporteurs
(instruments de mesure); transformateurs; indicateurs de
quantité; clinomètres; niveaux (instruments pour donner
l'horizontale); ferme-porte électriques; dispositifs
électriques pour l'ouverture des portes; installations
électriques pour préserver du vol; dispositifs électriques
pour l'attraction et destruction des insectes; avertisseurs
acoustiques; avertisseurs contre le vol; appareils de
contrôle de chaleur; fers à repasser électriques; appareils
photographiques; compas (instruments de mesure); fers à
souder électriques
16
Brochures; livrets; circulaires; journaux; publications;
calendriers; catalogues; livres; enveloppes (papeterie);
instruments d'écriture; papeteries (nécessaires pour
écrire); cartes de souhaits; cornets de papier; revues
(périodiques); supports pour plumes et crayons; nécessaires
pour écrire (écritoires); articles de bureau (à l'exception
des meubles); fournitures pour l'écriture; imprimés;
prospectus
17
Asbeste; papier isolant; feutre d'amiante; feutre pour
l'isolation; fibres en matières plastiques non à usage
textile; fibres de carbone, autres qu'à usage textile;
filaments d'amiante; fibre vulcanisée; diélectriques
(isolants); lut; isolateurs; cartons d'amiante; caoutchouc
synthétique; peintures isolantes; latex (caoutchouc); rubans
isolants; draps d'amiante; feuilles de viscose autres que
pour l'emballage; feuilles de cellulose régénérée autres que
pour l'emballage; huiles isolantes; coton à étouper;
matières mi-ouvrées pour garnitures de freins; matières pour
empêcher le rayonnement de la chaleur; matières pour
l'insonorisation; matières isolantes; produits calorifuges;
mastics pour joints; butoirs en caoutchouc; semelles
d'amiante; matières plastiques mi-ouvrées; pellicules en
matières plastiques autres que pour l'emballage; revêtements
d'amiante; écorces pour l'isolation acoustique; feuilles en
matières plastiques à usage agricole; toile d'amiante;
joints; compositions isolantes contre l'humidité dans les
bâtiments; compositions chimiques pour obturer les fuites;
laine de verre pour l'isolation; fibres de verre pour
l'isolation; tissus d'amiante; tissus en fibres de verre
pour l'isolation; tissus isolants; tuyaux flexibles non
métalliques; garnitures d'étanchéité; feuilles métalliques
isolantes; ébonite
19
Armatures de portes (non métalliques); châssis de fenêtres
(non métalliques); béton; papier de construction; feutre
pour la construction; portails non métalliques; gypse;
glaise; portes non métalliques; bardeaux; bois de placage;
bois propre à être moulé; jalousies non métalliques;
caniveaux; chaux; pierre; charpentes non métalliques;
corniches non métalliques; carton pour la construction;
briques; constructions non métalliques; toitures non
métalliques; échafaudages non métalliques; bois façonnés;
escaliers non métalliques; armatures pour la construction
(non métalliques); produits bitumeux pour la construction;
planches (bois de construction); matériaux de construction
non métalliques; mosaïques pour la construction; marquises
(construction) non métalliques; cornières pour toitures non
métalliques; revêtements de murs (construction) non
métalliques; moulures (construction) non métalliques; lattes
non métalliques; boiseries; revêtements de parois
(construction) non métalliques; clôtures non métalliques;
treillages non métalliques; fenêtres non métalliques;
lambris non métalliques; parquets; cloisons non métalliques;
planchers non métalliques; carreaux pour la construction non
métalliques; revêtements (construction) non métalliques;
couvertures de toits (non métalliques); rails en vinyle
(matériaux de construction); bandes goudronnées
(construction); seuils non métalliques; liège aggloméré;
étançons non métalliques; baguettes en bois pour le
lambrissage; revêtements non métalliques; volets non
métalliques; verre de construction; verre isolant
(construction); verre pour vitres (à l'exception du verre
pour vitres de véhicules); glaces (vitres) pour la
construction; chevrons pour toitures; terre cuite; conduites
forcées (non métalliques); conduites d'eau non métalliques;
tuyaux de descente (non métalliques); tuyaux rigides non
métalliques (construction); tuyaux en grès; cornières non
métalliques; contre-plaqués; panneaux de portes non
métalliques; ciment; tuiles non métalliques; schistes;
placages en bois, stores d'extérieur ni métalliques, ni en
matières textiles; panneaux pour la construction non
métalliques; mâts (poteaux) non métalliques; noues
(construction) non métalliques
35
Agences d'import-export; analyse du prix de revient;
expertises en affaires; démonstration de produits; étude de
marché; informations d'affaires; information statistique;
investigations pour affaires; consultation professionnelle
d'affaires; organisation d'expositions à buts commerciaux ou
de publicité; organisation de foires à buts commerciaux ou
de publicité; décoration de vitrines; aide à la direction
des affaires; aide à la direction d'entreprises commerciales
ou industrielles; vente aux enchères; promotion des ventes
(pour des tiers); diffusion (distribution) d'échantillons;
publicité; recueil de données dans un fichier central;
systématisation de données dans un fichier central; services
d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de
services pour d'autres entreprises)
39
Réservations pour le transport; distribution (livraison) de
produits; informations en matière de transport; informations
en matière d'entreposage; camionnage; transport en chaland;
transport en navire transbordeur; fret (transport de
marchandises); transport de valeurs; services d'autobus;
transport en automobile; transport en bateau; transport en
chemin de fer; transports maritimes; transport fluvial;
portage; courtage de transport; location de conteneurs
d'entreposage; location de réfrigérateurs; location de
véhicules; aconage; déchargement; conditionnement de
produits; location d'entrepôts; empaquetage de marchandises;
messagerie (courrier ou marchandises); services de
navigation; entreposage de supports de données ou de
documents stockés électroniquement; dépôt de marchandises;
services d'expédition
42
Architecture; services de dessinateurs d'arts graphiques;
étude de projets techniques; ingénierie; essai de matériaux;
recherche et développement de nouveaux produits (pour des
tiers); recherches techniques; conseils en construction;
décoration intérieure; planification en matière d'urbanisme;
établissement de plans pour la construction; expertises
(travaux d'ingénieurs)