09
Supports d'enregistrement visuels, sonores, audiovisuels et
de données de toutes sortes (compris dans cette classe), en
particulier cassettes vidéo, disques acoustiques, cassettes
audio, disques audionumériques (CD), vidéodisques, DVD,
disques optiques compacts (CD-ROM), CDI, disquettes, en
particulier comme produits électroniques d'une maison
d'édition et pour l'instruction et l'enseignement ainsi que
jeux vidéo et informatiques comme appareils complémentaires
pour téléviseurs, en particulier pour l'instruction et
l'enseignement; logiciels, en particulier pour l'instruction
et l'enseignement; appareils informatiques, ordinateurs et
autres matériels informatiques, ainsi que leurs parties et
accessoires (compris dans cette classe)
16
Produits de l'imprimerie et d'une maison d'édition de toutes
sortes (compris dans cette classe), en particulier livres,
cahiers, classeurs, revues, journaux, calendriers, affiches,
feuilles, banderoles, films plastiques, cartes illustrées,
fiches, cartes géographiques, cartes murales, tous en
particulier pour l'instruction et l'enseignement; matériel
d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des
appareils), en particulier sous forme de produits de
l'imprimerie, jeux, globes, tableaux muraux et appareils de
dessin pour les tableaux muraux; photographies (épreuves et
originaux); posters; papeterie et instruments d'écriture, en
particulier stylos à plumes, stylos à bille, crayons de
couleur et à papier; articles de bureau (à l'exception des
meubles), en particulier tampons, tampons encreurs, encres à
tampons, ouvre-lettres, coupe-papier, corbeilles à courrier,
dossiers, sous-main, perforateurs, agrafeuses, pince-notes;
trombones; décalcomanies, images à gratter, autocollants en
papier et en matières plastiques
28
Jeux vidéo électroniques et jeux informatiques
électroniques, sauf comme appareils complémentaires pour
téléviseurs, en particulier pour l'instruction ou
l'enseignement
35
Services d'archivage électroniques, à savoir opération et
services d'archives de livres, de revues et de journaux
ainsi que d'archives de contribution dans des banques de
données en ligne, aussi sous forme électronique; services
d'une agence d'images et d'archives d'images, à savoir
services électroniques d'archivage d'images pour des tiers
38
Services de télécommunication d'une agence électronique pour
la publication d'annonces (télécommunication); services de
télécommunication permettant la collecte, la fourniture et
la mise à disposition d'informations, de nouvelles, de
nouvelles de presse ainsi que de matériel d'instruction et
d'enseignement dans la limite des services des agences de
presse; services de télécommunication permettant la mise à
disposition d'informations, de plateformes et de portails
sur internet; exploitation de lignes de bavardage, de sites
de bavardage et de forums sur Internet; fourniture d'accès à
Internet (logiciels) et d'adresses de courrier électronique;
services d'un centre de téléassistance et en ligne à savoir
réponse à des appels téléphoniques; transmission de
nouvelles, d'informations, d'images et de données par
ordinateur; télécommunication, à savoir réception,
transmission, transformation et réponse automatique d'appels
téléphoniques, de télécopies, de messages électroniques et
de messages qui ont été laissés sur une page d'accueil
d'Internet; diffusion de films, d'émissions de radio et de
télévision, de représentations musicales, d'oeuvres
multimédia ainsi que d'autres enregistrements de textes, de
graphiques, d'images et/ou de sons, reproductibles sous
forme électronique, en particulier à contenu éducatif ou
d'enseignement; offre d'informations sauvegardées sur une
banque de données, à savoir location de temps d'accès aux
banques de données; fourniture et location de temps d'accès
aux banques de données sur des produits d'une maison
d'édition, des films, des émissions de radio et de
télévision, des représentations musicales, des
photographies, des oeuvres multimédia ainsi que d'autres
enregistrements et informations de textes, de graphiques,
d'images et/ou de sons rendus électroniquement pour le
téléchargement en ligne (contenue dans cette classe);
fourniture et location de temps d'accès à des banques de
données
41
Services d'une maison d'édition (à l'exception des services
d'imprimerie), en particulier publication et édition de
livres, de revues, ainsi que d'autres produits de
l'imprimerie, à savoir calendriers, affiches, banderoles,
films plastiques, cartes illustrées, fiches, cartes
géographiques, cartes murales et cartes à jouer, jeux ainsi
que d'autres matériels d'instruction ou d'enseignement,
aussi sous forme électronique par Internet (non
téléchargeable); services de micro-édition (création et
production de publications par ordinateur); montage de
programmes de télévision et radiophoniques, en particulier
pour l'éducation et l'enseignement; production, projection
et location de films, d'enregistrements de sons et d'images,
d'oeuvres multimédia, d'émissions radiophoniques et de
télévision ainsi que d'autres enregistrements et
informations de textes, de graphiques, d'images et/ou de
sons, reproductibles sous forme électronique; organisation
et conduite de conférences, de congrès, de séminaires, de
stages, de symposiums, d'expositions à buts éducatifs et
d'enseignement; organisation et conduite de concerts, de
représentations théâtrales et d'autres manifestations de
divertissement, en particulier à buts éducatifs et
d'enseignement; organisation de compétitions sportives;
réservation de places pour les manifestations précitées;
éducation et enseignement; cours par correspondance;
organisation de jeux gagnants à buts de divertissement,
d'information, d'éducation et d'enseignement; services de
consultation dans les domaines de la formation, de
l'éducation et de la formation continue; services d'une
bibliothèque de prêt; services de rédacteurs et de lecture
(correction et vérification de l'orthographe et de la
grammaire des textes à publier)
42
Administration et exploitation de droits de propriété
industrielle et de droits d'auteur, en particulier pour la
concession de licences; concession de droits d'exploitation
sur les produits d'une maison d'édition, les photographies,
les oeuvres musicales, les films, les émissions de radio et
de télévision ainsi que les autres productions de sons,
d'images, audiovisuelles et de multimédia; développement et
conception de supports numériques de sons, d'images et
multimédia; mise à disposition d'adresses Internet et de
liens (links) dans des banques de données (contenue dans
cette classe); établissement, développement,
perfectionnement, entretien et installation de logiciels;
concession de licences relatives à des logiciels;
conception, création et mise en page de produits d'une
maison d'édition traditionnels ainsi qu'électroniques, ainsi
que de présentations sur Internet; sauvegarde électronique
de données; conversion de données ou de documents d'un
support physique vers un support électronique; conversion de
données (autre que conversion physique); services dans le
domaine du traitement de banques de données, à savoir
programmation, en particulier pour la conception et
l'établissement de banques de données, la composition de
mises en page, la composition de tableaux et de classements,
et la composition de langues étrangères (typographie);
services d'une agence d'images et d'archives d'images, à
savoir numérisation d'images