09
Appareils et instruments cinématographiques; appareils pour
l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son
ou des images; supports d'enregistrements magnétiques,
disques acoustiques, dispositifs de nettoyage pour disques
acoustiques, bandes vidéo, bandes de nettoyage de têtes de
lecture, cartouches de jeux vidéo, cassettes vidéo, disques
compacts (audio-vidéo); logiciels de jeux (programmes
enregistrés)
16
Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou
l'imprimerie); produits de l'imprimerie; articles pour
reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières
collantes pour la papeterie ou le ménage); matériel pour les
artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau
(à l'exception des meubles); matériel d'instruction et
d'enseignement (à l'exception des appareils); caractères
d'imprimerie; clichés; trousses à dessin
25
Vêtements (habillement); chaussures (à l'exception des
chaussures orthopédiques); chapellerie; bretelles, ceintures
(habillement), couvre-oreilles (habillement), gants,
cravates, foulards, turbans, voilettes
28
Jeux; jeux de table; jeux de cartes; jeux automatiques
autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec
récepteur de télévision
35
Publicité; gestion des affaires commerciales, administration
commerciale, travaux de bureau; distribution de prospectus,
d'échantillons; services d'abonnement à des journaux pour
des tiers; conseils, informations ou renseignements
d'affaires; comptabilité; reproduction de documents; bureaux
de placement; gestion de fichiers informatiques;
organisation d'expositions à buts commerciaux ou de
publicité, régie publicitaire; systématisation de données
dans un fichier central de musiques, de sons, d'images, de
textes, de signaux, d'informations, de données
38
Diffusion de programmes de radio et de télévision; agences
de presse; transmission électronique de données ou de
documents par l'intermédiaire de terminaux d'ordinateurs et
de tous autres systèmes de transmissions tels que ondes,
câbles, satellites, réseau Internet; messagerie
électronique
41
Education, formation, divertissement; divertissement
radiophonique ou télévisé; divertissement par ordinateur ou
autres moyens de diffusion; activités sportives et
culturelles; édition de livres, revues, journaux; production
de spectacles; production de films; organisation de concours
en matière d'éducation et de divertissement; organisation et
conduite de conférences, de colloques, de congrès;
organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs