01
Eau distillée; émollients pour les textiles et pour l'eau;
terreau, humus, engrais pour les terres, terre pour la
culture, produits pour la conservation des fleurs, produits
chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la
sylviculture; apprêts; substances adhésives destinées à
l'industrie, colles d'amidon (autres que pour la papeterie
ou le ménage); révélateurs photographiques; films non
exposés et papiers photographiques; dissolvants pour vernis
et laques; produits d'apport auxiliaires, à savoir poudre
pour le soudage
02
Couleurs, vernis, laques, laques sous forme d'aérosols;
glacis, peinture ingrain, produits antirouille, produits
pour la conservation du bois, diluants pour couleurs et pour
laques, colorants pour chaussures, teintures pour le linge;
additifs de coloration pour le linge; mordants
03
Soude pour le nettoyage; préparations pour blanchir et
autres substances pour lessiver; matières à essanger le
linge; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser, en particulier papier émeri, détachants;
encaustiques, cirages, produits d'entretien pour véhicules
routiers et vaisseaux, à savoir produits pour nettoyer la
peinture, produits pour la conservation, produits à polir,
shampooings, produits pour parfumer les locaux sous forme
d'aérosols
04
Huiles et graisses industrielles; lubrifiants, produits pour
lier la poussière; charbon de bois; bougies, cire de
paraffine, veilleuses, mèches pour l'éclairage
05
Produits chimiques à usage hygiénique pour êtres humains et
animaux; désinfectants; produits pour la destruction des
animaux et des plantes nuisibles; fongicides, herbicides,
insecticides; accessoires pour véhicules et bicyclettes, à
savoir pharmacies portatives
06
Grilles et portes en fer forgé, serrurerie, quincaillerie,
vis, écrous, clous, crampons métalliques et ressorts en
métal; serrures, coffres-forts et cassettes à argent
métalliques; accessoires pour véhicules et bicyclettes, à
savoir serrures câblées en acier; produits métalliques
(compris dans cette classe); boîtes à outils (vides) en
métal; anneaux pour clés, bouchons en métal, paniers à
provisions en métal; métaux d'apport auxiliaires, à savoir
baguettes d'apport en métal; feuilles en aluminium pour
l'emballage et l'usage ménager; feuilles décoratives en
métal
07
Appareils électriques de ménage et de cuisine, en
particulier ouvre-boîtes, mixeurs, centrifugeuses, couteaux
électriques, robots ménagers, à savoir machines
hache-viande, moulins à viande, broyeurs, coupe-viande et
coupe-pain, mélangeuses, appareils ménagers universels,
appareils à faire les nouilles, batteurs électriques,
moulins à grain, découpeurs universels, dispensateurs
(électriques) pour crème fouettée, machines à nettoyer les
sols, aspirateurs, cireuses mécaniques, balayeuses,
chasse-neige, machines de nettoyage, machines-outils, en
particulier foreuses, rectifieuses et scies mécaniques,
outils à commande électrique, en particulier visseuses et
agrafeuses; appareils à souder autogènes, machines à laver
électriques, essoreuses à linge, machines à repasser,
lave-vaisselle, machines à coudre, moulins à café
électriques, machines à moudre et à mélanger pour produits
alimentaires, presse-fruits; outillage actionné
mécaniquement pour le jardin; appareils agricoles actionnés
mécaniquement et leurs accessoires, à savoir dispositifs
d'accouplement, pompes électriques et pompes à essence,
rouleaux; machines à nettoyer à haute pression; aspirateurs
pour automobiles; accessoires pour véhicules et bicyclettes,
à savoir bougies, enjoliveurs d'échappements, écrans de
carter et filtres à air; outils électriques, en particulier
perceuses, perceuses à percussion, marteaux foreurs, scies à
guichet, scies circulaires, scies oscillatoires et scies à
onglets, ponceuses vibrantes, ponceuses à bande, meuleuses
d'angles, ponceuses excentriques, tournevis fonctionnant sur
accumulateur, perceuses fonctionnant sur accumulateur,
agrafeuses, raboteuses
08
Outils entraînés manuellement, couteaux pour papier peint,
instruments actionnés à main pour l'agriculture,
l'horticulture, la sylviculture et à usage ménager,
ustensiles de grils (couverts), coutellerie, fourchettes et
cuillers (aussi en métaux précieux), rasoirs; tournevis,
boîtes à outils (remplies), clés pour la vidange de carter,
démonte-pneus, nécessaires de manucure; trousses de
manucure; accessoires pour véhicules et bicyclettes, à
savoir sacs et sacs à outils; fers à friser électriques
09
Appareils et instruments photographiques, cinématographiques
et de pesage, thermomètres, baromètres, lunettes et étuis à
lunettes, disques acoustiques; batteries, chargeurs de
batteries, fusibles de sécurité, électrocâbles, prises de
courant, matériaux d'installation électrique, en particulier
dominos et fiches à contact de protection; fers à repasser
électriques; aimants de poche, vêtements de protection;
écrans pour la protection du visage; lunettes protectrices,
appareils pour la protection de l'ouïe, respirateurs pour le
filtrage de l'air; calculatrices de poche, caisses
enregistreuses, extincteurs; balances de maison et de
cuisine; triangles de signalisation pour véhicules en panne,
contrôleurs de pression, appareils pour mesurer des
soupapes, contacts électriques, fusibles de sécurité,
faisceaux de câbles, relais, fiches mâles, assortiments de
contacts, batteries, mesureurs de pH, vérificateurs de
lumière, éléments d'antiparasitage, gants de protection
contre les accidents, les irradiations et le feu; appareils
électriques de ménage et de cuisine, en particulier
soude-sacs; appareils à souder électriques composés de fers
à souder, de fils à souder et de graisse décapante;
appareils à souder électriques; métaux d'apport auxiliaires,
à savoir électrodes pour le soudage; accessoires pour
véhicules et bicyclettes, à savoir chargeurs
d'accumulateurs, indicateurs de vitesse
11
Ampoules, tubes fluorescents, guirlandes lumineuses, lampes
de poche; lampes à lumière rouge; lampes de réserve;
installations de salle de bain, à savoir baignoires,
douches, parois de séparation pour baignoires et douches en
métal, verre et matière synthétique, cuvettes et lavabos,
cuvettes de WC et abattants, bidets; robinets d'eau, pommes
de douche, garnitures pour salles de bain, pour lavabos et
installations sanitaires; appareils et instruments
d'éclairage, de chauffage, de cuisson, de réfrigération, de
séchage et de ventilation, ventilateurs; grils; coussins
chauffés électriquement, non à usage médical; sèche-cheveux,
fours à micro-ondes; appareils de bronzage aux rayons UV,
machines à café, cafetières électriques, yaourtières
électriques, sorbetières; appareils à cuire; accessoires
pour véhicules, à savoir dispositifs chauffants antibuée et
antigivre
12
Véhicules nautiques, moteurs, dispositifs d'accouplement et
courroies d'entraînement pour véhicules terrestres et
nautiques; bicyclettes, accessoires pour véhicules et
bicyclettes, à savoir sièges de sécurité pour enfants,
bavettes, rétroviseurs, sonnettes, pompes à air, trousses
pour la réparation des chambres à air, filets pour
bicyclettes, filets à bagages, galeries porte-bagages,
porte-skis, tablettes de rangement pour tableaux de bord,
pare-chocs, gaines pour volants, repose-tête, ceintures de
sécurité, courroies trapézoïdales, garnitures de freins,
avertisseurs, appuie-tête et housses pour sièges de
véhicules, housses de selles, chapeaux de roue, enjoliveurs,
déflecteurs de vent; housses pour véhicules en matières
plastiques, chaînes antidérapantes; caddies à provisions en
métal; poussettes de marché en matières plastiques; caddies
à provisions en matières plastiques; couvertures antigivre
pour pare-brise
14
Bijoux de mode; porte-clés en matières plastiques et en
métal
16
Produits en papier, carton (compris dans cette classe),
feuilles en matières plastiques pour l'emballage et l'usage
ménager, sacs et sacs à ordures; feuilles décoratives en
papier; produits d'imprimerie, matières collantes pour la
papeterie ou le ménage; colles d'amidon pour la papeterie ou
le ménage, pellicules et rubans adhésifs pour la papeterie
ou le ménage, pinceaux, articles de papeterie, de dessin, de
coloriage et à modeler; machines à écrire; articles de
bureau (à l'exception des meubles), perforeuses, agrafeuses,
règles, pinceaux, rouleaux
17
Matières à étouper et à isoler, tuyaux flexibles (non en
métal), feuilles en matières plastiques autres que pour
l'emballage; filets quadrillés en matières plastiques pour
la protection des plantes et des arbres
18
Produits en cuir et en imitations du cuir (compris dans
cette classe); sacoches à outils (vides) en cuir; boyaux,
peaux, fourrures; colliers et laisses pour chiens, valises,
mallettes; nécessaires de voyage, à savoir trousses de
voyage; parapluies, parasols, cannes, articles de sellerie;
filets à provisions
19
Bois mi-ouvrés, en particulier planches et listeaux; gypse;
jalousies en matières plastiques; volets roulants ni
métalliques ni en matières textiles, treillages et espaliers
en matières plastiques; pataugeoires (constructions non
métalliques)
20
Tableaux encadrés ou non, meubles, meubles de camping,
tabourets de cuisine, chaises longues, coussins, coussins
rembourrés pour sièges, traversins; armoires à miroir;
éléments faisant partie de garnitures de salles de bain (non
en métal précieux ni en plaqué), à savoir consoles,
tablettes de rangement; matelas pneumatiques, sacs de
couchage, miroirs, cadres; articles de literie, à savoir
oreillers, matelas (non à usage médical), produits en bois,
liège, roseau, jonc et osier, corne, os, ivoire, baleine,
écaille, ambre jaune, nacre, écume de mer et matières
plastiques (compris dans cette classe); objets d'art en
bois; bouchons en liège ou matière synthétique; boîtes à
outils (vides) ni en métal ni en cuir; paniers à provisions
en matières plastiques; cintres pour vêtements, garnitures
de meubles, ferrures de fenêtre et de porte en matière
synthétique; accessoires pour véhicules et bicyclettes, à
savoir bidons à essence en matières plastiques; porte-tuyaux
en matières plastiques
21
Récipients et appareils pour la maison ou la cuisine (non en
métal précieux ou en plaqué); articles émaillés, en fonte et
étamés (compris dans cette classe); verrerie, porcelaine,
céramique et grès (compris dans cette classe); articles en
argile, nickel, aluminium, cuivre et maillechort (compris
dans cette classe); peignes et éponges; brosses (à
l'exception des pinceaux); matériel de nettoyage, paille de
fer, serpillières et chiffons à vitres, balais,
balais-pelles et balayettes; moulins à main, appareils pour
les soins cosmétiques, à savoir brosses à ongles, brosses à
dents, brosses de massage et atomiseurs à parfum; planches à
repasser, séchoirs à lessive; séchoirs à linge; ustensiles
de grils (à l'exception des couverts), moulins à café (non
électriques); gants pour le ménage; gants de travail, à
savoir gants de jardinage; caisses et paniers pour tenir et
transporter des animaux domestiques; éléments de garniture
de salles de bain (non en métal précieux ou en plaqué), à
savoir porte-savons, porte-éponges, porte-serviettes,
porte-papier hygiénique; tables à repasser
22
Cordes et articles de corderie, en particulier cordes à
linge, ficelles, tentes, bâches, voiles; cordes de
remorquage de véhicules
24
Tissus et produits textiles (compris dans cette classe);
tissus d'ameublement et de décoration, stores (marquises) en
toile; rideaux, rideaux transparents, tentures murales en
matières textiles; linge de table, de maison et de lit;
nappes, couvertures, couettes, toiles cirées (nappes); sacs
de couchage, housses pour sièges; objets d'art en matières
textiles; gaze antimouches; couvertures (non à usage
médical); drapeaux (non en papier)
25
Vêtements, chaussures, chapellerie; gants de travail
26
Dentelles et broderies, rubans et lacets; bordures et
passementerie, boutons, boutons-pression, crochets et
oeillets, aiguilles, fleurs artificielles; nécessaires de
voyage, à savoir trousses de couture
27
Tapis; tapis en paille, tapis de bain, tapis en liège,
gratte-pieds, tapis en herbe, tapis de plage, tapis de
gymnastique; linoléum et articles en matière synthétique
pour revêtements de sol; feuilles décoratives (comprises
dans cette classe) et papiers peints (non en matières
textiles)
28
Jeux, jouets, aussi électriques, cartes à jouer, puzzles,
balles, appareils de gymnastique et de sport, accessoires de
pêche, lignes pour la pêche, bateaux en caoutchouc,
décorations pour arbres de Noël (à l'exception des appareils
d'éclairage et des sucreries); articles de décoration pour
Noël (à l'exception des appareils d'éclairage et des
sucreries); supports pour arbres de Noël; articles pour
Pâques, à savoir décorations de table, oeufs et lapins de
Pâques en bois et en matières plastiques; pataugeoires
(articles de jeu); jetons pour jeux
31
Produits agricoles, horticoles et forestiers ainsi que
graines (compris dans cette classe), semences et autres
produits de multiplication, bois bruts, fleurs naturelles et
compositions florales, oignons de fleurs; animaux et plantes
vivantes, aliments pour animaux domestiques
34
Articles pour fumeurs; allumettes