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Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage
médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours
(sauvetage), appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage
ou la commande du courant électrique, décodeurs
électroniques; appareils électroniques pour le traitement de
l'information, appareils de mesure et de contrôle
électroniques, appareils électroniques pour l'amplification
des sons, émetteurs de signaux électroniques pour le montage
de films cinématographiques; appareils et instruments
d'enseignement; appareils et instruments pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le
stockage, le cryptage, le décryptage, la transformation, le
traitement du son ou des images; appareils et instruments
audiovisuels, de télécommunication, de télématique,
téléviseurs, télécommandes, magnétophones, magnétoscopes,
appareils de radio, projecteurs, autoradios, antennes,
antennes paraboliques, enceintes, amplificateurs, chaînes
haute fidélité, ordinateurs, claviers d'ordinateurs,
périphériques d'ordinateurs, modems, logiciels enregistrés,
décodeurs, encodeurs, dispositifs d'accès et de contrôle
d'accès à des appareils de traitement de l'information,
dispositifs d'authentification destinés à des réseaux de
télécommunication; appareils d'embrouillage de signaux et de
désembrouillage de signaux et de retransmissions; terminaux
numériques, répéteurs, satellites; micros, films
(pellicules) impressionnés, vidéogrammes et phonogrammes,
bandes magnétiques, bandes vidéo, disques compacts (audio et
vidéo), disques optiques, cédéroms, lecteurs de cédéroms, de
disques digitaux vidéo; disques digitaux, disques
magnétiques, vidéo-disques numériques, cartouches vidéo,
supports électroniques sur console de jeux; téléphones;
supports d'enregistrements magnétiques, cartes magnétiques,
cartes à puce, cartes électroniques, supports électroniques
de monnaie; circuits intégrés et micro-circuits, lecteurs de
cartes, composants électroniques, disques acoustiques;
moniteurs de réception de données sur réseau informatique
mondial, serveurs télématiques, distributeurs automatiques
et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses
enregistreuses, machines à calculer et appareils pour le
traitement de l'information; satellites à usage scientifique
et de télécommunication; extincteurs; dispositifs de
programmation simultanée et de sélection de chaînes de
télévision; guides électroniques de programmes de télévision
et de radio; appareils et instruments de programmation et de
sélection de programmes de télévision; appareils et
instruments de télévision interactive; écrans de télévision;
logiciels pour les fournitures d'accès à un réseau
informatique ou de transmission de données, notamment à un
réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à
accès privé ou réservé (de type Intranet); appareils de
navigation pour véhicules (ordinateurs de bord)
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Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou
l'imprimerie); cahiers, albums, chemises pour documents,
classeurs; produits de l'imprimerie; articles pour reliures,
livres, journaux, périodiques, revues, catalogues; supports
en papier ou en carton pour photographies; papeterie;
adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le
ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à
écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);
matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des
appareils); sacs, sachets et pochettes en matières
plastiques pour l'emballage; films plastiques (étirables et
extensibles) pour la palettisation; cartes d'abonnement (non
magnétiques), cartes de crédit (non magnétiques); caractères
d'imprimerie; clichés; stylos, blocs-notes, sous-main,
cartes de visite, chéquiers, porte-chéquiers; agendas,
calendriers muraux; cartes postales; guides de programmes de
télévision et de radio
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Publicité; location d'espaces publicitaires; diffusion
d'annonces publicitaires; courriers publicitaires; offres
commerciales à performances publicitaires garanties;
diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus,
imprimés, échantillons); services d'abonnement à des
programmes audiovisuels à accès réservé, à des vidéogrammes,
à des journaux pour des tiers; abonnements à des programmes
de télévision, de radio, à des vidéogrammes et phonogrammes,
à des supports audiovisuels; publication de textes
publicitaires; publicité radiophonique et télévisée;
publicité interactive; gestion des affaires commerciales;
administration commerciale; travaux de bureau; distribution
de prospectus, d'échantillons; conseils en affaires,
informations ou renseignements d'affaires; recherches pour
affaires; aide à la direction d'entreprises commerciales ou
industrielles; estimations en affaires commerciales ou
industrielles; comptabilité; reproduction de documents;
bureaux de placement; gestion de fichiers informatiques;
services de saisie et de traitement de données, location de
fichiers informatiques; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité; agence d'import-export;
affichage, décoration de vitrines, promotion des ventes pour
des tiers; recherche de marché; ventes aux enchères;
télépromotion avec offre de vente; organisation de
manifestations à vocation commerciale; location d'appareils
distributeurs; regroupement pour le compte de tiers de
divers produits audiovisuels, informatiques, articles de
sport et vestimentaires (à l'exception de leur transport),
permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter
commodément; gérance administrative de lieux d'exposition;
gestion administrative de lieux d'expositions à but
commercial ou de publicité
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Télécommunications; services de télédiffusion interactive
portant sur la présentation de produits; agences de presse
et d'informations (nouvelles); communications
radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ou
visiophoniques, par télévision, télédiffusion; services de
transmission d'information par voie télématique;
transmission de messages, transmission de télégrammes et
transmission d'images assistées par ordinateur; transmission
d'information par téléscripteur; émissions télévisées,
diffusion de programmes notamment par réseaux informatiques,
radio, télévision, câble, voie hertzienne, satellites et à
partir de vidéogrammes et de phonogrammes; location
d'appareils pour la transmission des messages; communication
par terminaux d'ordinateurs; communications (transmissions)
sur réseau informatique mondial ouvert ou fermé;
informations en matière de télécommunication; services de
transmission de programmes et de sélection de chaînes de
télévision; services de fourniture d'accès à un réseau
informatique; services d'acheminement et de jonction pour
télécommunication; services de téléchargement de jeux vidéo,
de données numérisées, de services financiers, de services
boursiers; fourniture de connexions à un réseau informatique
permettant de voir, choisir puis d'acheter des produits dans
un catalogue ou sur un site Internet, en passant commande
par correspondance ou en utilisant des moyens de
télécommunications; services de raccordement par
télécommunication à un réseau informatique; consultations en
matière de télécommunication; consultations en matière de
télécommunications; location de temps d'accès à des réseaux
de télécommunication
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Education; formation; divertissement; divertissements
radiophoniques ou par télévision; activités sportives et
culturelles; édition de livres, de revues; prêts de livres;
dressage d'animaux; production de spectacles, de films, de
téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de débats,
de vidéogrammes, de phonogrammes; agences pour artistes;
location de vidéogrammes et de phonogrammes, de films,
d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements
sonores, de bandes vidéo, d'appareils de projection de
cinéma, de décodeurs, d'encodeurs, de décors de théâtre et
de leurs accessoires, organisation de concours, de loteries,
de jeux en matière d'éducation ou de divertissement; montage
de programmes, d'émissions, de débats, de reportages;
organisation et conduite de colloques, conférences, congrès;
organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs;
organisation de séminaires, de formation pratique
(démonstration); réservation de places pour le spectacle;
location de dispositifs d'accès (appareils) à des programmes
interactifs audiovisuels; services de reporters;
enregistrement (filmage) sur bandes vidéo; consultations en
matière de production de programmes et d'émissions
audiovisuels; services photographiques, à savoir prises de
vues photographiques, reportages photographiques
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Recherche et développement de nouveaux produits pour des
tiers; recherches biologiques; recherches géologiques;
recherches techniques; expertises (travaux d'ingénieurs),
consultations pour la protection de l'environnement,
consultations professionnelles en matière de droits
d'auteur; gérance de droits d'auteur; consultations
professionnelles en matière de propriété intellectuelle;
consultations professionnelles en matière d'authentification
d'oeuvres d'art; travaux du génie (pas pour la
construction); prospection géologique, prospection de
pétrole; essais de matériaux; conception, élaboration, mise
à jour et location de logiciels informatiques; consultations
en matière d'ordinateurs et d'informatique; programmation
d'ordinateurs, location d'ordinateurs; conception
(élaboration) de systèmes de cryptage, de décryptage, de
contrôle d'accès à des programmes télévisés, radiodiffusés,
et à toute transmission d'information, conception
(élaboration) de programmes et d'appareils interactifs;
services de normalisation à savoir élaboration (conception)
de normes techniques de produits manufacturés et de services
de télécommunication; services de stylisme; services
d'informations météorologiques; recherche et développement
de systèmes électroniques, informatiques et audiovisuels,
d'embrouillage et de contrôle d'accès dans le domaine de la
télévision, de l'informatique, des télécommunications, de
l'audiovisuel; services d'authentification (recherche
d'origine) de messages électroniques; services de
certification (contrôle de qualité et d'origine);
informations en matière d'informatique appliquée aux
télécommunications