09
Appareils et instruments cinématographiques; appareils pour
l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son
ou des images; supports d'enregistrements magnétiques,
disques acoustiques, dispositifs de nettoyage pour disques
acoustiques, bandes vidéo, bandes de nettoyage de tête de
lecture, cartouches de jeux vidéo, cassettes vidéo, disques
compacts (audio-vidéo); fichiers téléchargeables de
musiques, sons, images, textes, signaux, informations,
données; logiciels de jeux (programmes enregistrés); agendas
électroniques
16
Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou
l'imprimerie), produits de l'imprimerie; articles pour
reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières
collantes pour la papeterie ou le ménage); matériel pour les
artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureaux
(à l'exception des meubles); matériel d'instruction et
d'enseignement (à l'exception des appareils), caractères
d'imprimerie; clichés; trousses à dessin
25
Vêtements (habillement); chaussures (à l'exception des
chaussures orthopédiques); chapellerie
35
Publicité; gestion des affaires commerciales, administration
commerciale, travaux de bureau; distribution de prospectus,
d'échantillons; services d'abonnement de journaux pour des
tiers; conseils, informations ou renseignements d'affaires;
comptabilité; reproduction de documents, bureaux de
placement; gestion de fichiers informatiques; organisation
d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, régie
publicitaire; systématisation de données dans un fichier
central de musiques, sons, images, textes, signaux,
informations, données
38
Diffusion de programmes de radio et de télévision; agences
de presse; transmission électronique de données ou de
documents par l'intermédiaire de terminaux d'ordinateurs et
de tous autres systèmes de transmissions tels que ondes,
câbles, satellites, réseau Internet; messagerie
électronique
41
Education, formation, divertissement; divertissement
radiophonique ou télévisé; divertissement par ordinateur ou
autres moyens de diffusion; activités sportives et
culturelles; édition de livres, revues, journaux; production
de spectacles; production de films, organisation de concours
en matière d'éducation et de divertissement; organisation et
conduite de conférences, colloques, congrès; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs; services de
boîtes de nuit et de discothèques; publication en ligne sur
un réseau informatique de programmes radiophoniques et de
télévision; services de club en matière d'éducation et de
divertissement y compris les services de club rendus en
ligne sur un réseau informatique