01
Produits chimiques destinés à l'industrie (à l'exception des
matières auxiliaires pour l'industrie du cuir); produits
chimiques destinés à la science, la photographie,
l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture (à
l'exception des fongicides, insecticides et herbicides);
résines artificielles et synthétiques à l'état brut;
matières plastiques à l'état brut sous forme de poudres, de
liquides ou de pâtes; engrais pour les terres (naturels et
artificiels); compositions extinctrices; préparation pour la
trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés
à conserver les aliments; substances adhésives destinées à
l'industrie
02
Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et
contre la détérioration du bois; matières tinctoriales;
mordants; résines naturelles à l'état brut; métaux en
feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs
03
Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser; savons; parfumerie; huiles essentielles;
cosmétiques; lotions pour les cheveux; dentifrices
04
Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; produits pour
lier la poussière; combustibles (y compris essences pour
moteurs) et matières éclairantes; chandelles, bougies,
veilleuses (bougies) et mèches (pour l'éclairage)
09
Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, radiotélégraphiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours
(sauvetage) et d'enseignement; appareils automatiques
déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un
jeton; machines parlantes; caisses enregistreuses; machines
à calculer; extincteurs
11
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de
vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau et installations
sanitaires
17
Gutta-percha, caoutchouc, balata et succédanés de ces
matières (non compris dans d'autres classes) et objets
fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes;
matières plastiques mi-ouvrées sous forme de feuilles,
plaques et baguettes; matières à calfeutrer, à étouper et à
isoler; amiante, mica et produits en ces matières non
compris dans d'autres classes; tuyaux flexibles non
métalliques
19
Matériaux de construction non métalliques; pierres
naturelles et artificielles; ciment, chaux, mortier, plâtre
et gravier; tuyaux en grès ou en ciment; matériaux pour la
construction de routes; asphalte, poix et bitume;
constructions transportables non métalliques sous forme de
maisons; monuments en pierre; cheminées non métalliques
WIPO
No. 773112,
September 26, 2005