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Papier et carton bruts ou mi-ouvrés ou pour la papeterie;
produits de l'imprimerie; almanachs; imprimés, journaux,
magazines et périodiques, revues professionnelles, livres;
articles pour reliures; photographies; fiches en papier ou
en carton illustrées; papeterie, matériel d'instruction ou
d'enseignement (à l'exception des appareils); matières
plastiques pour l'emballage, à savoir sacs et sachets;
plumes à écrire, stylos et crayons; encres pour l'écriture;
nécessaires pour écrire (écritoires); fournitures et
instruments pour l'écriture; papier pour peinture et
calligraphie chinoise; autocollants et décalcomanies
(articles de papeterie); clichés; calendriers; écussons
(cachets en papier); marques pour livres; serre-livres;
photogravures; cartes à gratter sécurisées, en papier ou en
carton; cartes postales; représentations et reproductions
graphiques
38
Télécommunications; communications par terminaux
d'ordinateurs; communication et transmission d'informations,
de données, de sons, d'images et de textes par tous moyens
téléinformatiques et plus généralement quel qu'en soit le
médium, connu ou non; communications par réseaux de fibres
optiques; transmission et diffusion de programmes
multimédias (mise en forme informatique de texte et/ou
d'images fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à
usage interactif ou non); services de messagerie
électronique; transmission d'informations par voie
télématique; transmission de messages; communication
radiophonique, télévisuelle, par câble et par satellite;
transmission d'images et de messages assistée par
ordinateurs; transmission d'informations contenues dans une
banque de données; transmission de données, sons, images et
textes par et sur Internet
41
Services d'enseignement, d'éducation, de formation, de
divertissement ou de récréation sur tout support et
notamment tout support électronique (numérique ou
analogique), quel qu'en soit le mode de consultation, de
transmission, de distribution (notamment services
télématiques, messagerie électronique, services de
transmission d'informations d'une base de données); jeux
téléphoniques, édition de textes, d'illustrations, de
livres, de revues, de journaux, de périodiques et plus
généralement de toutes publications autres que textes
publicitaires, y compris publications électroniques et
numériques; édition de cédéroms et de cédéis; organisation
et conduite de stages et de cours, de colloques, de
conférences, de congrès, de séminaires et de symposiums;
production, postproduction et montage de programmes
cinématographiques, radiophoniques et de télévision;
organisation de concours, de loteries et de jeux en tous
genres, radiophoniques, télévisés et sur Internet;
production, montage, location et édition de films, de films
sur bandes vidéo, de programmes audiovisuels et multimédias
(mise en forme informatique de texte et/ou d'images fixes ou
animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif
ou non), de disques et de compilations musicales sur tout
support, y compris les supports numériques, cédéroms et
cédéis; services de réservation de places pour les
spectacles; planification de réceptions (divertissement);
production, organisation et représentation de spectacles;
divertissements radiophoniques, télévisés et sur Internet,
prêt de livres; organisation d'expositions à buts culturels
ou éducatifs; reportages