03
Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser; savons, savonnettes, savons de toilette; produits
de parfumerie, parfums, eaux de toilette, eau de Cologne;
eaux de senteur; huiles essentielles, huiles de toilette,
huiles d'amandes; cosmétiques, huiles et lotions à usage
cosmétique; crèmes cosmétiques, produits cosmétiques pour le
soin de la peau; laits d'amandes à usage cosmétique;
préparations cosmétiques et sels pour le bain (non à usage
médical); crèmes, laits, lotions, gels et poudres (non à
usage médical) pour le visage, le corps et les mains; talc
pour la toilette; serviettes imprégnées de lotions
cosmétiques; produits pour les soins de la bouche (non à
usage médical); émulsions hydratantes; masques de beauté;
crèmes, laits, gels et huiles de bronzage et après-soleil à
usage cosmétique; préparations cosmétiques pour le bronzage
de la peau; produits antisolaires à usage cosmétique;
shampooings; lotions pour les cheveux; mousses et baumes
pour le soin des cheveux; produits de rasage, lotions
après-rasage; déodorants corporels; désodorisants à usage
personnel; pots-pourris odorants; laques pour les ongles et
pour les cheveux; produits de maquillage et de démaquillage;
crayons pour le contour des lèvres, crayons pour le contour
des yeux; crayons correcteurs; eye-liner, rouge à lèvres,
mascara, anti-cernes; fards; fards à joues, fards à
paupières, fards à yeux; poudre pour le maquillage;
dentifrices
09
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la
reproduction du son ou des images; magnétoscopes; supports
d'enregistrement magnétiques; cartes magnétiques; disques
compacts (audio-vidéo), disques optiques, disques optiques
compacts et disques acoustiques; disques compacts à mémoire
morte et disques compacts interactifs; supports de données
magnétiques et optiques; lecteurs optiques; logiciels
(programmes enregistrés); appareils pour le traitement de
l'information et les ordinateurs; modems; lunettes (optique)
et lunettes de soleil, leurs étuis et leurs montures;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à
prépaiement; caisses enregistreuses; machines à calculer;
équipements pour le traitement de l'information et
ordinateurs; périphériques d'ordinateurs; extincteurs;
vêtements et chaussures de protection contre les accidents,
les irradiations et le feu; casques et masques de
protection; combinaisons, costumes, gants et masques de
plongée
14
Métaux précieux et leurs alliages (autres qu'à usage
dentaire) et produits en ces matières (métaux précieux et
leurs alliages) ou en plaqué non compris dans d'autres
classes, à savoir argenterie (vaisselle), assiettes, boîtes
à thé, bonbonnières, boules à thé, cabarets (plateaux à
servir), cafetières non électriques, coquetiers, corbeilles
à usage domestique, cruchons, filtres à thé, gobelets,
ménagères (huiliers), passe-thé, passoires, plateaux à usage
domestique, plats, poivriers, porte-cure-dents, récipients
pour le ménage et la cuisine, ronds de serviettes,
saladiers, salières, services (vaisselle), services à café,
services à thé, soucoupes, soupières, sucriers, tasses,
théières, cendriers, ustensiles de cuisine et de ménage,
vaisselle, bougeoirs, bustes, chandeliers, figurines, objets
d'art, orfèvrerie (à l'exception de la coutellerie, des
fourchettes et des cuillers), statues, statuettes, vases,
vases sacrés, boîtes, étuis et coffres à cigares, boîtes et
étuis à cigarettes, fume-cigare, fume-cigarette, cendriers
pour fumeurs, porte-allumettes, porte-cigares,
porte-cigarettes, étuis à cigarettes, pots à tabac,
tabatières, boîtes, bourses de mailles, coffrets à bijoux,
écrins, porte-monnaie, porte-serviettes, poudriers,
aiguilles, garnitures de harnachement, insignes, monnaies;
joaillerie, bijouterie, bagues, bracelets, chaînes,
colliers, pendentifs, broches, boucles d'oreilles,
barrettes, médailles, médaillons (bijouterie), boutons de
manchettes, épingles de cravates, affiquets; pierres
précieuses; porte-clefs; horlogerie, montres, réveils,
pendules et instruments chronométriques
16
Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou
l'imprimerie) et produits en papier ou en carton, à savoir
essuie-mains, mouchoirs de poche, papier hygiénique,
serviettes à démaquiller, serviettes de toilette, cache-pot,
dessous de carafe, dessous de chopes à bière, filtres à
café, linge de table, napperons, nappes, tapis de table,
serviettes, ronds de table, rideaux, stores, drapeaux,
fanions, écriteaux, écussons (cachets en papier), enseignes,
étiquettes non en tissu, boîtes, cornets, cartons à chapeaux
(boîtes), coffrets pour la papeterie; porte-affiches;
aquarelles; chromolithographies; décalcomanies; dessins;
eaux-fortes (gravures); figurines et statuettes en papier
mâché; images; objets d'art lithographiés; objets d'art
gravés; planches (gravures); photogravures; pochoirs;
portraits; tableaux (peintures) encadrés ou non; bandes en
papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes
d'ordinateur; diagrammes; patrons pour la confection de
vêtements; patrons pour la couture; étuis pour patrons;
plans; cartonnages; tubes en carton; livres, catalogues,
revues, magazines; périodiques, journaux; imprimés,
prospectus; lettres et bulletins d'information; affiches;
atlas; cartes géographiques et globes terrestres, produits
de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies;
articles de papeterie; instruments d'écriture, stylos à
plume, stylos à bille, crayons, fusains, porte-mines,
plumiers, coupe-papier; gommes à effacer; marques pour
livres; albums; cahiers, répertoires, carnets, blocs,
enveloppes (papeterie); faire-part (papeterie); agendas;
calendriers, éphémérides et almanachs, feuilles, fiches;
dossiers et classeurs (papeterie); chemises pour documents;
sous-main; corbeilles à courrier; fournitures pour le dessin
et pour l'écriture; tampons encreurs; fournitures scolaires;
tableaux noirs; trousses d'écoliers; adhésifs (matières
collantes) et colles pour la papeterie ou le ménage;
matériel pour les artistes; boîtes de peinture; blocs à
dessin; grattoirs de bureau; trousses à dessin; pinceaux;
machines à écrire (électriques ou non électriques); articles
de bureau (à l'exception des meubles); matériel
d'instruction et d'enseignement (à l'exception des
appareils); cartes (papeterie); cartes d'abonnement non
magnétiques; cartes postales; cartes de souhaits; papier
d'emballage; sacs, sachets, enveloppes, pochettes et
feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques;
caractères d'imprimerie; clichés
18
Cuir et imitations du cuir; articles de maroquinerie en cuir
ou en imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés
aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et
des ceintures); bourses; bourses de mailles non en métaux
précieux; étuis pour les clefs (maroquinerie); fourreaux de
parapluies; mallettes pour documents; porte-cartes
(portefeuilles); porte-documents; portefeuilles;
porte-monnaie (non en métaux précieux); porte-musique; sacs
à main; serviettes (maroquinerie); carnassières; sacs,
cartables et serviettes d'écoliers; filets à provisions;
gibecières; sachets et sacs (enveloppes, pochettes) pour
l'emballage (en cuir); sacoches à outils (vides); sacoches
pour porter les enfants; sacs à dos; sacs à provisions; sacs
à roulettes; sacs d'alpinistes; sacs de campeurs; sacs de
plage; sacs de voyage; sacs-housses pour vêtements (pour le
voyage); boîtes à chapeaux en cuir; boîtes en cuir ou en
carton-cuir; caisses en cuir ou en carton-cuir; coffres de
voyage; coffrets destinés à contenir des articles de
toilette dits "vanity cases"; bandoulières (courroies) en
cuir; cordons, courroies, fils, lanières, bandes et sangles
en cuir; colliers et habits pour animaux; laisses,
muselières, couvertures en peau (fourrures); garnitures de
cuir pour meubles; peaux chamoisées (autres que pour le
nettoyage); peaux d'animaux; malles et valises; parapluies,
parasols et cannes; fouets et sellerie
21
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou
la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes,
éponges, brosses (à l'exception des pinceaux); pinces à
linge; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour
la construction); vaisselle en verre, porcelaine ou faïence;
vaisselle non en métaux précieux; objets d'art, figurines,
statues, statuettes et bustes en porcelaine, en terre cuite
ou en verre; vases, candélabres, chandeliers et bougeoirs
(non en métaux précieux); nécessaires et ustensiles de
toilette; brosses de toilette; étuis pour peignes;
blaireaux, porte-blaireaux; boîtes à savon, distributeurs de
savon, porte-savon; brosses à dents; brosses à ongles;
brosses à cheveux; appareils pour le démaquillage; houppes à
poudrer et poudriers (non en métaux précieux); porte-éponge
et porte-serviettes (non en métaux précieux); ustensiles
cosmétiques; ouvre-bouteilles; flacons, bouteilles,
bonbonnes, cruches, cruchons; brocs, gobelets, gourdes et
flasques (non en métaux précieux); carafes; brûle-parfums,
vaporisateurs et pulvérisateurs de parfums (non en métaux
précieux); chinoiseries (porcelaines); enseignes en
porcelaine ou en verre; porcelaines; poteries; pots à
fleurs; surtouts de table (non en métaux précieux);
tirelires non métalliques; services à thé, théières,
passe-thé, boîtes à thé et boules à thé (non en métaux
précieux); bouchons de verre; cabarets (plateaux à servir)
non en métaux précieux; cafetières non électriques et
services à café (non en métaux précieux); chopes à bière;
coquetiers (non en métaux précieux); corbeilles à usage
domestique (non en métaux précieux), coupes à fruits;
cristaux (verrerie); dames-jeannes; dessous de carafes (non
en papier et autres que linge de table); dessous de plats
(ustensiles de table); écuelles; hanaps (non en métaux
précieux); jattes; légumiers; moulins à poivre et moulins à
café à main; nécessaires pour pique-niques (vaisselle);
plateaux à usage domestique (non en métaux précieux);
porte-cartes de menus; porte-couteaux; porte-cure-dents (non
en métaux précieux); pots; bols; ramasse-miettes; ronds de
serviettes (non en métaux précieux); seaux à rafraîchir;
services non en métaux précieux (vaisselle); services à
épices et services à liqueur (non en métaux précieux);
chausse-pieds; cornes à chaussures
24
Tissus à usage textile; linge de maison, linge ouvré,
chemins de table, dessous de carafes, linge de table en
matières textiles; nappes, napperons individuels, ronds de
table, serviettes de table et tapis de table en matières
textiles; toiles cirées (nappes); couvertures de lit et de
table; draps; tissus pour la lingerie; enveloppes de
matelas; toile à matelas; linge de lit; literie (linge);
sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps),
dessus-de-lit (couvre-lits), édredons (couvre-pieds de
duvet); couvre-pieds; courtepointes; housses et taies
d'oreillers; housses pour coussins; essuie-mains en matières
textiles; linge de bain (à l'exception de l'habillement);
serviettes de plage; mouchoirs de poche et serviettes à
démaquiller en matières textiles; gants et serviettes de
toilette en matières textiles; chiffons; essuie-verres;
tissus d'ameublement; embrasses en matières textiles; tissus
et étoffes pour meubles; housses de protection pour meubles;
revêtements de meubles en matières textiles ou en matières
plastiques, portières (rideaux); vitrages (rideaux); rideaux
et stores en matières textiles ou en matières plastiques;
rideaux de douche en matières textiles ou en matières
plastiques; tentures murales en matières textiles;
bannières; calicots; drapeaux et fanions (non en papier);
étiquettes en tissu; coiffes de chapeaux; couvertures de
voyage; plaids; canevas pour la tapisserie ou la broderie;
tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie;
toiles gommées (autres que pour la papeterie); textiles non
tissés; tricots (tissus); tissus de laine, de lin et de
jute; tissus de coton, cotonnades; tissus de soie; crêpe
(tissu), crépon; étoffes de laine; doublures (étoffes);
moleskine (tissu), flanelle (tissu), jersey (tissus);
taffetas (tissu); tulles; velours; damas (étoffe); frise
(étoffe); matières plastiques (succédanés du tissu); tissus
élastiques; tissus en fibres de verre à usage textile;
tissus imitant la peau d'animaux
25
Vêtements de dessus et de dessous pour hommes, femmes et
enfants; vêtements en cuir et en imitations du cuir;
vêtements en fourrure; vêtements de sport (autres que de
plongée); blousons; gabardines (vêtements); imperméables;
manteaux; mantilles; mitaines; pardessus; trench coats;
parkas; pèlerines; pelisses; vareuses; costumes; costumes de
mascarade; vestes; blouses; tabliers (vêtements);
combinaisons (vêtements et sous-vêtements); cache-coeur;
cardigans; pull-overs; chandails; tricots (vêtements);
débardeurs; gilets; jupes; jupons; pantalons; robes;
chemises; chemisettes; tee-shirts; shorts; bermudas;
pantacourts; paletots; vêtements confectionnés; vêtements en
papier; manchons; pyjamas; robes de chambre; peignoirs;
caleçons, y compris les caleçons de bain; costumes de bain
et de plage; maillots, y compris les maillots de bain;
lingerie de corps; bodies (justaucorps); bustiers; caleçons;
culottes; slips; soutiens-gorge; corsets; jarretelles;
chaussettes; bas; collants; bandanas; foulards; châles;
tours de cou; écharpes; étoles (fourrures); gants
(habillement); ceintures (habillement); bretelles; cravates;
noeuds papillon; pochettes (habillement); cache-col;
grenouillères; brassières, layettes; bavoirs et bavettes
(non en papier); saris; souliers; chaussures, y compris les
chaussures de plage; chaussures de sport; bottes; bottines;
sabots (chaussures); espadrilles; sandales; pantoufles;
chaussons; articles de chapellerie; chapeaux; voilettes;
casquettes; visières (chapellerie); bérets; bonnets, y
compris les bonnets de bain; bandeaux pour la tête; turbans
26
Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets
et oeillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles;
articles décoratifs pour la chevelure; bandeaux et épingles
pour les cheveux; nattes et tresses de cheveux; perruques;
cheveux postiches; fermetures pour vêtements; paillettes
pour vêtements; fermoirs de ceintures; passementerie;
barrettes (pinces à cheveux)
30
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du
café; farines et préparations faites de céréales, pain,
pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de
mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde;
vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir;
boissons à base de café, de thé, de cacao ou de chocolat;
plats préparés et plats cuisinés à base de pâtes, de pâtes
alimentaires ou de riz
32
Bières; eaux minérales et gazeuses; limonades, sodas;
boissons non alcooliques et préparations pour faire des
boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé, de
cacao ou de chocolat et des boissons lactées); apéritifs et
cocktails sans alcool; boissons de fruits et jus de fruits;
nectars de fruits; extraits de fruits sans alcool; jus
végétaux (boissons); sorbets (boissons); sirops
34
Articles pour fumeurs non en métaux précieux, à savoir
briquets, boîtes à allumettes, à cigares et à cigarettes,
étuis à cigarettes, fume-cigarette, coupe-cigares, pipes,
cure-pipes, cendriers pour fumeurs, pots à tabac,
tabatières, blagues à tabac, étuis à briquets; allumettes