09
Supports son, images et données de tout genre, notamment
bandes sonores, cassettes, CD, disques acoustiques, bandes
DAT, bandes vidéo, disquettes souples, CD-ROM, DVD, toutes
les marchandises précitées sous forme enregistrée et non
enregistrée; appareils destinés à l'enregistrement, la
transmission et la restitution du son, de l'image et des
données de tout genre; calculatrices, appareils de
traitement de données et ordinateurs
16
Papier, carton et marchandises en ces matières comprises
dans cette classe; produits de l'imprimerie, journaux,
magazines, revues de défenses des consommateurs,
informations consommateurs sous forme de produits imprimés;
prospectus, catalogues, livres; articles de papeterie;
matériel didactique et pédagogique (appareils exceptés);
lettres d'impression; clichés
28
Jeux et jouets, jeux d'ordinateurs et consoles de jeux
(autres que celles conçues pour être utilisées seulement
avec récepteur de télévision)
35
Marketing, étude de marché, analyse de marché, sondage
d'opinion; recherche publicitaire; publicité, notamment
publicité radiophonique, télévisuelle, cinématographique,
imprimée, par vidéotexte, sur Internet et par télétexte;
commercialisation publicitaire, à savoir organisation
d'évènements publicitaires, diffusion d'annonces
publicitaires, publicité par correspondance, expédition
d'envois publicitaires, distribution de matériel
publicitaire, présentation de marchandises à des fins
publicitaires, distribution de marchandises à des fins
publicitaires; agences publicitaires; consultation en
direction d'entreprises et en organisation des affaires;
services d'intermédiaire en matière de négociation et de
conclusion de contrats d'achat et de vente de marchandises;
conseils commerciaux destinés aux consommateurs;
établissement de statistiques; services d'intermédiaire en
matière de ventes de marchandises et d'établissement de
factures au travers de réseaux et/ou au travers de chaînes
de télé; établissement d'analyses et d'expertises
commerciales; recueil de messages et d'informations
générales, prise de commande téléphonique et/ou informatisée
pour les abonnements aux revues; location de films
publicitaires; établissement et exploitation d'une base de
données; établissement de rapports d'expertise et d'analyses
en matière de gestion commerciale; recherches dans des bases
de données et sur internet pour le compte de tiers
38
Télécommunications, notamment services de communications et
d'informations électroniques basés sur le traitement de
données pour des groupes d'utilisateurs publics et privés;
transmission de sons, d'images et de données par câble,
satellite, ordinateurs, réseaux informatiques, téléphone et
ligne numéris, ainsi que par tout autre système de
transmission; diffusion de programmes ou d'émissions
cinématographiques, télévisées, radiodiffusées, BTX
(Minitel), de vidéotexte, de télétexte, émission et
retransmission de programmes radiophoniques et télévisuels,
également via la diffusion par fil, câble et satellite,
vidéotexte, Internet et par des systèmes techniques
similaires; transmission et communication d'informations
enregistrés dans une base de données, y compris informations
consommateurs, notamment au moyen de systèmes
(informatiques) communiquant de façon interactive;
transmission de messages et d'informations générales,
notamment d'informations consommateurs; informations
consommateurs dans le domaine de la communication
41
Education, formation, divertissement, activités sportives et
culturelles; production d'émissions ou de programmes
cinématographiques, télévisuels, radiophoniques, BTX
(Minitel), de vidéotexte, de télétexte; divertissement
radiophonique et télévisuel; location de films, publication
et édition de produits de l'imprimerie; services d'un
rédacteur
42
Services d'un programmeur informatique, à savoir
développement de revues et de guides de programmes de
télévision électroniques, programmation d'ordinateurs;
gérance de droits d'auteur; établissement de rapports
d'expertise et d'analyses scientifiques, services de
recherche concernant de nouveaux produits pour le compte de
tiers; réalisation de jeux d'ordinateurs sur internet