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The International trademark ITESOFT.FreeMind was filed as Word mark on 04/16/2003 at the World Intellectual Property Organization.
| Trademark form | Word mark |
| File reference | 805734 |
| Register number | 023190486 |
| Countries | 
|
| Base trademark |
No. 02 3 190 486,
October 18, 2002
|
| Application date | April 16, 2003 |
| Expiration date | April 16, 2033 |
Trademark owner
Le Séquioa -
Parc d'Andron
FR
Parc d'Andron
FR
Trademark representatives
CASSIOPI
230 Avenue de l'Aube Rouge
FR
goods and services
09
Logiciels adaptés à l'automatisation du traitement et de la
gestion des flux d'informations; programmes informatiques et
logiciels pour la saisie, la capture, l'identification,
l'indexation, la reconnaissance, la lecture, la correction,
la conversion, la gestion électronique, la circulation, la
consultation, le stockage, l'archivage, l'intégration au
sein des systèmes d'informations, de données, de caractères,
de documents papier ou numériques; logiciels enregistrés;
programmes informatiques et logiciels de toutes sortes quel
que soit leur support d'enregistrement ou de diffusion;
supports d'enregistrement magnétiques, optiques et
numériques; supports de données exploitables par une
machine; équipement pour le traitement de l'information et
les ordinateurs; appareils et instruments scientifiques;
ordinateurs, périphériques d'ordinateurs; appareils,
instruments, systèmes, algorithmes pour l'enregistrement, le
traitement, la réception, la transmission, la reproduction,
la représentation, la modification, la conversion, la
compilation, la décompilation, la fusion, l'amélioration,
des images, des sons, des données, des signaux; manuels
d'utilisation correspondants sous format électronique;
matériel d'instruction concernant les programmes
informatiques et les logiciels, les ordinateurs, les
périphériques d'ordinateurs, les systèmes informatiques, les
systèmes de traitement de l'information, tous enregistrés de
manière magnétique, optique ou électronique
38
Communication par terminaux d'ordinateurs; services de
transmission d'informations par réseaux de communication
nationaux et internationaux; service de télécommunications
et de messagerie électronique par réseau Internet; échange
ou transmission de données par télécommunication
42
Conseil, information, consultation, assistance, expertise,
analyse, évaluation techniques, relatifs à la création, le
développement, la conception, la mise en oeuvre,
l'installation, l'implémentation, la personnalisation, le
paramétrage, l'utilisation, l'application, l'évolution, la
maintenance, la diffusion de programmes informatiques et de
logiciels, et plus généralement dans le domaine des
technologies de l'information, de l'informatique, des
communications et dans l'environnement de tout système
permettant le traitement de l'information; recherches et
études dans le domaine des programmes informatiques et des
logiciels, des technologies de l'information, de
l'informatique, des communications et dans l'environnement
de tout système permettant le traitement de l'information;
recherche et développement de nouveaux produits pour des
tiers; études de projets techniques; conversion de données
et de programmes informatiques (autre que conversion
physique), de documents d'un support physique vers un
support électronique; programmation pour ordinateurs et
analyse des systèmes informatiques; location de logiciels,
d'équipement pour le traitement de l'information; création,
développement, conception, installation, implémentation,
paramétrage, application, mise à jour, entretien,
maintenance de programmes informatiques et de logiciels de
systèmes informatiques, de tout système permettant le
traitement de l'information; concession de licences de
droits de propriété intellectuelle et industrielle en
matière de programmes informatiques et de logiciels, des
technologies de l'information, de l'informatique, des
communications et dans l'environnement de tout système
permettant le traitement de l'information
Trademark history
| Date | Document number | Area | Entry |
|---|---|---|---|
| April 16, 2023 | 2023/6 Gaz | Extension | |
| April 16, 2013 | 2013/25 Gaz | Extension | |
| January 13, 2006 | 2006/4 Gaz | RU | Decision on opposition |
| July 12, 2004 | 2004/21 Gaz | RU | RAW: Disclaimer |
| April 16, 2003 | 2003/14 Gaz | FR | Registration |
| Partial deletion |
ID: 14805734