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Produits de maison d'édition électroniques et digitaux de
toute sorte, en particulier eBooks, livres sonores, disques
optiques compacts (CD-ROM), CDI, DVD, disquettes souples et
autres supports de données enregistrés ainsi que
sauvegardés, autres supports d'images ainsi que supports
d'images sonores (à l'exception de ceux relatifs à des
plaisanteries); logiciel informatique; matériel informatique
et leurs pièces
16
Produits de l'imprimerie et de maison d'édition, en
particulier livres, journaux, magazines, calendriers,
affiches, cartes postales et cartes de voeux, programmes,
brochures, écriteaux; matériel d'instruction et
d'enseignement (à l'exception des appareils et à l'exception
de ceux relatifs à des plaisanteries); photographies
(épreuves et originaux); papeterie et instruments
d'écriture, en particulier stylos à bille et crayons;
décalcomanies, images à gratter, autocollants en papier et
en PVC (à l'exception de ceux relatifs à des plaisanteries);
caractères d'imprimerie; clichés
35
Services dans le domaine du traitement de données
électroniques, en particulier établissement et archivage de
données
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Services d'une maison d'édition, en particulier publication
et édition de livres, journaux, magazines, calendriers,
affiches, cartes postales et cartes de voeux, programmes,
brochures, cartes à jouer, écriteaux ainsi que matériel
d'instruction et d'enseignement, aussi sous forme
électronique et autre forme digitale, ainsi que par médias
électroniques et Internet (à l'exception de ceux relatifs à
des plaisanteries); production d'oeuvres multimédias se
composant de sons et/ou paroles et/ou écriture et/ou images
et/ou films et/ou programmes informatiques (à l'exception de
ceux relatifs à des plaisanteries); services d'une agence
d'imagerie numérique, en particulier via Internet
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Conception de banques de données, conception de
compositions, c'est-à-dire conception d'assemblages de
caractères typographiques pour la mise en page, pour
tableaux et classements, pour langues étrangères;
digitalisation de modèles, scannérisation d'images ainsi
qu'adaptation et conversion électronique d'images; gérance
de droits d'auteurs (à l'exception de ceux relatifs à des
plaisanteries); concession de licences concernant des droits
d'auteurs (à l'exception de ceux relatifs à des
plaisanteries)