09
Films impressionnés; supports d'enregistrement magnétiques,
en particulier cassettes vidéo enregistrées, disques
acoustiques et cassettes audio enregistrées, en particulier
à des buts d'instruction et d'enseignement; supports de
données enregistrés dans le domaine des médias
électroniques, en particulier disques audionumériques (CD),
disques vidéo, DVD, disques optiques compacts (CD-ROM), CDI,
disquettes, jeux vidéo et informatiques, économiseurs
d'écran, en particulier à des buts d'instruction et
d'enseignement; cartes de téléphone codées, cartes
d'identité codées; logiciels, en particulier à des buts
d'instruction et d'enseignement; appareils informatiques,
ordinateurs et autre matériel informatique, en particulier
écrans, ordinateurs, claviers, imprimantes, scanners,
lecteurs de CD-ROM, appareils de reconnaissance vocale et de
transformation, modems, cartes de RNIS, routeurs, disques
durs, mémoires, cartes mères, puces, contrôleurs de gestion,
ainsi que lecteurs de cartes, en particulier en blocs avec
les supports de données enregistrés précités et les
logiciels précités à des buts d'instruction et
d'enseignement
16
Produits de l'imprimerie et d'une maison d'édition de toute
sorte, en particulier livres, cahiers, classeurs, revues,
calendriers, affiches, feuilles, banderoles, films
plastiques, cartes à images, fiches, cartes géographiques,
cartes murales, les produits précités en particulier à des
buts d'instruction et d'enseignement; matériel d'instruction
ou d'enseignement (à l'exception des appareils), en
particulier sous forme de produits de l'imprimerie, jeux,
globes, tableaux muraux et appareils de dessin pour les
tableaux muraux; photographies (épreuves et originaux);
posters; papeterie et instruments d'écriture, en particulier
stylos à plume, stylos à bille, crayons de couleur et à
papier; articles de bureau, en particulier timbres, tampons
encreurs, encres à tampons, ouvre-lettres, couteaux à
papier, corbeilles à courrier, dossiers, sous-mains,
perforateurs, agrafeuses, pince-notes; trombones;
décalcomanies, images à gratter, autocollants en papier et
en matières plastiques
28
Jeux, y compris jeux électriques et électroniques (compris
dans cette classe); jouets, y compris animaux en peluche et
en caoutchouc ainsi que mascottes, en particulier
marionnettes à main; cartes à jouer
35
Préparation de données sur une page d'accueil Internet,
préparation d'adresses d'Internet et d'indications en
matière de banques de données; gestion de fichiers
d'adresses; exploitation d'un moteur de recherche sur
Internet
38
Télécommunications; services d'un fournisseur d'accès à
Internet et/ou d'un service en ligne, à savoir collection,
remaniement, transmission, distribution de messages aussi
sous forme de messages électroniques, forums de discussion,
lettres d'information électroniques, forums de nouvelles,
ainsi qu'exploitation d'une plate-forme de communication sur
Internet; exploitation et administration d'une messagerie
électronique; location de temps d'accès à des banques de
données (services de communication); réception,
transmission, transformation et réponse automatique d'appels
téléphoniques, de télécopies, de messages électroniques et
de messages qui ont été laissés sur une page d'accueil
d'Internet; conseils en matière de télécommunication, en
particulier exploitation d'un service de télé-assistance
pour les utilisateurs de l'Internet et des banques de
données ainsi que d'autres médias nouveaux; diffusion de
films, d'émissions de radio et de télévision, de
représentations musicales, de photographies, d'oeuvres
multimédia ainsi que d'autres textes, graphiques, images
et/ou sons, en particulier par Internet; offre et
communication d'informations sauvegardées sur une banque de
données, en particulier par des systèmes informatiques
communiquant interactivement; mise à disposition de données
sur une page d'accueil Internet, mise à disposition
d'adresses d'Internet et d'indications en matière de banques
de données
40
Services d'imprimerie
41
Services d'une maison d'édition, en particulier publication
et édition de livres, de cahiers, de classeurs, de revues,
de calendriers, d'affiches, de feuilles, de banderoles, de
films plastiques, de cartes à images, de fiches, de cartes
géographiques, de cartes murales et de cartes à jouer, de
jeux ainsi que d'autre matériel d'instruction ou
d'enseignement, aussi électroniquement par des supports de
données et par Internet; production, reproduction,
projection et location de films, d'enregistrements de sons
et d'images sur d'autres supports d'images et/ou de sons, en
particulier de représentations musicales et de
photographies, d'oeuvres multimédia sur des supports
multimédia, d'émissions de radio et de télévision ainsi que
d'autres textes, graphiques, images et/ou sons, rendues
électroniquement, consultables via des banques de données,
en particulier via Internet (télévision sur Internet,
journal sur Internet, forums sur Internet); organisation de
conférences, de congrès, de séminaires, de stages, de
symposiums, d'expositions à des buts d'enseignement;
organisation de concerts, de représentations théâtrales et
d'autres manifestations de variétés à des buts culturels et
d'amusement; organisation de compétitions sportives;
réservation de places pour les manifestations précitées;
éducation et enseignement; organisation de jeux gagnants à
des buts d'amusement, d'information ou d'enseignement;
services de rédacteurs; mise à disposition et préparation de
produits d'une maison d'édition, de films, d'émissions de
radio et de télévision, de représentations musicales, de
photographies, d'oeuvres multimédia ainsi que d'autres
textes, graphiques, images et/ou sons, rendues
électroniquement pour le téléchargement en ligne, en
particulier sur Internet; exploitation et services
d'archives en matière de livres, de revues et de journaux
ainsi que d'archives concernant des contributions en banques
de données en ligne, en revues en ligne, en journaux en
ligne et en livres en ligne; publication d'adresses
d'Internet et d'indications en matière de banques de
données; services de lecture et/ou de rédaction, en
particulier services rendus par un comité de lecture
(correction et vérification de l'orthographe et de la
grammaire des textes à publier)
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Gérance et exploitation de titres de propriété industrielle
et de droits d'auteur, en particulier pour l'édition sous
licence et concession de licence; concession de droits de
jouissance concernant des oeuvres imprimées, des
photographies, des oeuvres musicales, des films, des
émissions de radio et de télévision ainsi que d'autres
productions de son, d'image, d'image/son et de multimédia;
développement et conception de supports digitaux de son,
d'image et de multimédia; fourniture et location de temps
d'accès aux banques de données (services informatiques);
établissement, développement, perfectionnement, entretien et
installation de logiciels; administration de domaines
d'Internet; à l'exception de tels produits et services qui
s'occupent pour l'essentiel de la vie et de l'oeuvre
d'Adolph Diesterweg et d'oeuvres d'Adolph Diesterweg en
personne, mais non les manuels scolaires