PROVERA

goods and services

16 Papier, carton, cartonnages; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier; produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, clichés; papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); sacs, sachets et feuilles d'emballage en matières plastiques; caractères d'imprimerie; fournitures scolaires; agrafes de bureau, punaises, taille-crayons, liquides correcteurs, coupe-papier, crayons, porte-mine, gommes à effacer, enveloppes, classeurs, albums, livres, almanachs, brochures, cahiers, catalogues, calendriers, affiches, cartes géographiques, journaux; bobines pour rubans encreurs, machines à cacheter, distributeurs de ruban adhésif; serviettes à démaquiller en papier, couche-culottes en papier ou en cellulose, filtres à café en papier, décalcomanies, papiers d'emballage, sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques); sachets pour la cuisson par micro-ondes; enseignes en papier ou en carton; papier hygiénique, linge de table en papier, essuie-mains et mouchoirs en papier, cartes postales

29 Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; croquettes alimentaires; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; pulpes et salades de fruits; salades de légumes; conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits; confitures, marmelades, compotes; pollen préparé pour l'alimentation; extraits d'algues à usage alimentaire; graines de soja conservées à usage alimentaire; protéines pour l'alimentation humaine; consommés, potages, soupes; jus végétaux pour la cuisine; oeufs, lait, beurre, crème, yaourts, fromages et autres produits laitiers; huiles et graisses comestibles; préparations pour faire des bouillons, pommes chips; plats cuisinés à bases des produits précités

30 Sucre, édulcorants naturels; glucose à usage alimentaire; riz, tapioca, sagou; pâtes alimentaires, semoule; farines et préparations faites de céréales; flocons de céréales; pain, pâtisserie, gâteaux, brioches, crêpes, confiserie, sucreries; glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, gelée royale pour l'alimentation humaine, non à usage médical; anis; anis étoilé; extrait de malt pour l'alimentation humaine; aromates autres que les huiles essentielles; préparations aromatiques à usage alimentaire; levure, poudre pour faire lever; sel; moutarde; vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade; ketchup; mayonnaises; assaisonnements; algues (condiments); épices; glace à rafraîchir, pâte d'amande; plats cuisinés à base des produits précités

31 Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés; graines (semences); fruits et légumes frais; algues pour l'alimentation humaine; amandes; arachides (fruits); betteraves; champignons frais; concombres; herbes potagères fraîches; laitues; maïs; salades vertes (plantes); crustacés vivants; oeufs de poisson; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour animaux; produits pour litières; malt; appâts vivants pour la pêche; animaux vivants

32 Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits; jus de tomates; jus végétaux (boissons); sirops et autres préparations pour faire des boissons; pastilles et poudres pour boissons gazeuses; essences pour la préparation de boissons; préparations pour faire des liqueurs

33 Boissons alcoolisées (à l'exception des bières); apéritifs, cidres, cocktails, digestifs (alcools et liqueurs), eaux-de-vie, spiritueux, vins

35 Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau; distribution de prospectus, d'échantillons; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers); conseils, informations ou renseignements d'affaires; comptabilité; reproduction de documents; bureaux de placement; gestion de fichiers informatiques; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité; services de regroupement pour le compte de tiers de produits divers (à l'exception de leur transport) permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément; services administratifs rendus dans le cadre de la centralisation d'achat effectué par des sociétés liées entre elles ou ayant les mêmes besoins

38 Services de télécommunications; transmission d'informations par réseaux de télécommunication d'entreprises multiservices; services de télécommunication, de messagerie électronique par réseaux internet, extranet, intranet; services de messagerie électronique sécurisée; services d'agences de presse et d'informations (nouvelles); services de communications radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et en particulier sur terminaux, périphériques d'ordinateur ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone et visioconférence; expédition et transmission de dépêches et de messages; services de transmission de données; expédition, transmission de documents informatisés, services de courrier électronique; services de transfert d'appels téléphoniques ou de télécommunications; radiotéléphonie mobile; transmission par satellites

43 Services de restauration (alimentation); services rendus par des cafés-restaurants, cafétérias, restaurants libre-service et par des restaurants à service rapide permanent (snack-bar); services de traiteurs

Trademark form	Figurative mark
File reference	796660
Countries
Base trademark	No. , October 17, 2024

Application date	November 27, 2002
Expiration date	November 27, 2032

Date	Document number	Area	Entry
November 27, 2022	2022/48 Gaz		Extension
November 27, 2012	2012/48 Gaz		Extension
March 31, 2003	2003/11 Gaz	BX	Correction
November 27, 2002		BX	Registration
			Partial deletion

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Trademark Details Last update: November 30, 2022

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